LURY (Nièvre) Voir Acquisitions 1o. LYON (Rhône). Projet de loi relatif à la réédification de la place Bonaparte, ancienne place Bellecour (6 mai 1806, i. IX, p. 401); -rapport par Carret (9 mai, p. 413) adoption (ibid.). Voir Acquisitions 3o. M MACAIRE, membre du C. lég. Sa mort (t. IX, p. 34). MALICORNE (Allier). Voir Impositions 10o. MALLARMÉ, tribun. Ses rapports sur le livre III de la seconde partie du Code de procédure criminelle et correctionnelle (t. IX, p. 391 et suiv.); — sur un projet de loi relatif à la centrainte par corps (p. 678 et suiv.). MALZEVILLE (Meurthe). Voir Concessions 2o. MANIÈRES, membre du C. lég. Sa mort (t. IX, p. 34). MANONCOURT-EN-VERNOIS (Meurthe). Voir Concessions 7o. MANS (Sarthe). Voir Echanges 81o. adop MARAIS. Projet de loi relatif à leur desséchement (9 septeinbre 1807, t. IX, p. 662 et suiv.); rapport par Carrion-Nisas (16 septembre, p. 720 et suiv.); discours de Challan (ibid., p. 722 et suiv.); tion (ibid., p. 724). MARCORELLE, membre du C. lég. Questeur (t. IX, p. 447). MARET, conseiller d'Etat. Présente des projets de lois relatifs à la réédification de la place Bonaparte à Lyon (t. IX, p. 401); à des aliénations, acquisitions, échanges, etc. (p. 538 et suiv.); au livre IV du Code de commerce (p. 620 et suiv.); aux titres XI, XII, XIII et XIV du livre II (p. 652 et suiv.). MARGUERITTES (Gard). Voir Impositions 10o. MARMOUTIERS (Bas-Rhin). Voir Concessions 2o. MARRIGNIEUX (Ain). Voir Impositions 10°. MARSAL (Meurthe). Voir Acquisitions 3o. MARSEILLETTE (Aude). Voir Impositions 100. MARTIGUES (Bouches-du-Rhône). Alienations 3o et 70. MASSA, CARRARA ET LA GARFAGNANA (Pays de). Décret qui le réunit à la principauté de Lucques (31 mars 1806, t. IX, p. 159). MATZENHEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 20. MAUGNIO (Hérault). Voir Concessions 1o. MAUREGNY (Aisne). Voir Alienations 7o. MAURON (Morbihan). Voir Concessions 30. MAURS-SAINT-ETIENNE (Cantal). Voir Aliénations 11o. MAYENCE (Mont-Tonnerre). Projet de loi relatif à l'exemption de la contribution foncière pour les maisons y rebâties (7 mars 1806, t. IX, p. 115); · rapport par Jard-Panvilliers (17 mars, p. 127 et suiv.); adodtion (ibid., p. 128). MAZAMET (Tarn). Voir Acquisitions 1o. MAZERES (Haute-Garonne). Voir Aliénations 20. MICHELET-ROCHEMONT, membre du C. lég. Secrétaire (t. IX, p. 447). MIÉCOURT (Haut-Rhin). Voir Aliénations 2o. MILLARD. Voir Echanges 29°. MILSCENT, membre du C. lég. Secrétaire (t. IX, p. 447). MIMEURE (Côte-d'Or). Voir Echanges 3o. MINIHI-TRÉGUIER. Voir Concessions 7o. MIRABEAU (Basses-Alpes). Voir Impositions 10o. MIREPEIX (Basses-Pyrénées). Voir Aliénations 11o. MISSON (Landes). Voir Impositions 20. MISSY-SUR-AISNE (Aisne). Voir Echanges 97o. MODENE (Vaucluse). Voir Impositions 2o. MONDOUMERC (Lot). Voir Aliénations 7o. MONGAZIN (Haute-Garonne). Voir Alienations 2o. MONGE, président du S. C. Adresse un discours à l'impératrice Joséphine (t. IX, p. 447 et suiv.). MONSALVY (Canlal). Voir Acquisitions 1o. MONTAGNAC (Hérault). Voir Aliénations 1o. MONTALIVET, Conseiller d'Etat. Présente des projets de lois relatifs au desséchement des marais (t. IX, p. 662 et suiv.); à des impositions pour confections de routes (p. 669 et suiv.). MONTANT (Gers). Voir Aliénations 2o. MONTAUT-DESILLES, membre du C. lég. Vice-président (t. IX, p. 447). MONTBOISSIER (Eure-et-Loir). Voir Impositions 1o. MONTCEAUX (Seine-et-Marne). Voir Impositions 10o. MONTFERRIER (Hérault). Voir Alienations 2o. MONTICELLI-D'ONGINA (Etat de Parme et Plaisance). Voir Echanges 125o. MONTIGNE (Maine-et-Loire). Voir Aliénations 2o. MONTIGNY-SUR-AUBE (Côte-d'Or). Voir Echanges 137o. MONTLAU (Aude). Voir Impositions 10o. MONTLUCON (Allier). Voir Alienations 3o. MONTMIRAIL (Marne). Voir Echanges 61o. MONTMIRAIL (Tarn). Voir Echanges 23°. MORNAS (Vaucluse). Voir Acquisitions 1o. MURAT (Prince Joachim). Décret qui lui transfère les N NAMUR (Sambre-et-Meuse) Voir Acquisitions 7o. NAPLES (Royaume de). Le prince Joseph Napoléon appelé au trône de Naples et de Sicile (. IX, p. 155). NAPOLEON, empereur. Lettre relative à l'adoption du prince Eugène et à l'hérédité de la couronne d'Italie (t. IX, p. 27 et suiv.). Ses réponses à François (de Neufchâteau) le félicitant du traité de Presbourg (p. 30), à Fabre (de l'Aude), lui parlant dans le même sens au nom du Trib. (p. 31). Ouvre en personne la session de 1806 (p. 31 et suiv.); son discours (p. 33). Message annonçant au S. C. l'adoption de la princesse Stéphanie et ses fiançailles avec le prince Charles de Bade (p. 37). Ses réponses à des adresses du Trib. et du C. lég. (9 et 10 mars 1806, p. 120 et suiv.). Messages concernant l'élévation du prince Louis au trône de Hollande (p. 429), — et l'érection en fiefs de l'empire des duchés de Bénévent et de Ponte-Corvo (p. 430 et suiv.). Sa lettre au sujet de la rupture avec la Prusse (p 431 et suiv.). Sa réponse à une adresse du S. C. (p. 437), Message daté de Berlin (p. 438 et suiv.). Décret par lequel les Iles Britanniques sont déclarées en état de blocus (p. 442). Messages concernant la Saxe et la Russie (p. 449); l'appel d'une partie de la conscription de 1808 (p. 458 et suiv.) Message conférant au maréchal Lefebvre le titre de duc de Dantzick (p. 466 et suiv.). Discours prononcé à l'ouverture de la session de 1807 du C. lég. (p. 476). NAPOLÉON (Jérôme), roi de Westphalie. Proposition de Dumolard au sujet de son départ (t. IX, p. 505 et suiv.). NAPOLEON (Joseph), grand électeur, président du S. C. Parle au sujet des drapeaux envoyés par l'Empereur (t. IX, p. 4 et suiv.). - Décret par lequel il est nommé roi de Naples et de Sicile (p. 158). NAPOLEON (Louis). Proclamé roi de Hollande (t. IX, NESLE (Somme). Voir Concessions 20 et Alienations 2o. NINOVE (Escaut). Voir Acquisitions 7o. NOGENT-LE-ROTROU (Eure-et-Loir). Voir Alienations 70 et Echanges 63o. NOGUÈS (Général), membre du C. lég. Porte un toast aux princes grands dignitaires de l'empire (t. IX, p. 18), un autre à l'Empereur (ibid.). Vice-président (p. 38). NOIRCOURT (Aisne). Voir Impositions 1o. NOIRMONT (Haut-Rhin). Voir Acquisitions 1o. NOIRMOUTIERS (Vendée). Voir Concessions 20. NONTRON (Dordogne). Voir Acquisitions 2o. NOUGARÈDE, membre du C. lég. Questeur (t. IX, p. 2). Parle sur l'ouvrage de Locré, Esprit du Code Napoleon, dont ce dernier a fait hommage au C. lég. (p. 132 et suiv.). Fait une proposition relativement au directeur de l'imprimerie impériale (p. 195 et suiv.). Questeur (p. 447). OBERENTZEN (Haut-Rhin). Voir Alienations 2o. OISE (Département de l'). Voir Echanges 330. -- OLLIGSCHLUGER. Voir Alienations 1o. ORDENNER, général de division. Nommé sénateur (t. IX, p. 477). ORLEANS (Loiret). Voir Alienations 3o, et Echanges 106o et 432o. ORNES (Meuse) Voir Alienations 2o. OSTENDE (Lys). Voir Droit d'entrée dans ses bassins. OZERAILLES (Moselle). Voir Alienations 7o. P PAGNY-SOUS-PREGNY (Meurthe). Voir Concessions 2o. PARAY (Saône-et-Loire). Voir Acquisitions 3o. PARME ET DE PLAISANCE (Etats de). Décret qui y érige trois duchés grands fiefs de l'empire (31 mars 1806, t. IX, p. 159). PASSY (Seine). Voir Concessions 3o. PAULINE Princesse). Décret qui lui confère la principauté de Guastalla (t. IX, p. 158 et suiv.). PELET, conseiller d'Etat. Présente des projets de lois relatifs à l'exemption de la contribution foncière pour les maisons rebâties à Mayence (t. IX, p. 115); mode de recouvrement du prix des mois de nourrice des enfants de la ville et banlieue de Paris (p. 126 et suiv.); à des acquisitions, aliénations, échanges, etc. (p. 550 et suiv., 561 et suiv.). au PENSIONS DES GRANDS FONCTIONNAIRES. Projet de loi concernant la nouvelle fixation du maximum de ces pensions (4 septembre 1807, t. IX, p. 620); rapport par Delaistre (11 septembre, p. 683 et suiv.); adoption (ibid., p. 684.) PÉRIGNON, Sénateur, maréchal de l'empire. Parle au sujet des drapeaux envoyés par l'Empereur (t. IX, p. 5). PERIN, tribun. Secrétaire (t. IX, p. 3). Parle en faveur du projet de loi relatif aux livres I et II du Code de procédure civile (p. 277 et suiv.). PERNON, tribun. Son rapport sur le projet de loi relatif à l'institution des prud'hommes à Lyon (t. IX, p. 128 et suiv.). - PERRÉE, tribun. Secrétaire (t. IX, p. 3). Prononce l'éloge du général Valhubert (ibid.). Parle en faveur d'un projet de loi relatif aux douanes (p. 397 et suiv.). - Ses rapports sur un projet de loi concernant des mesures relatives aux douanes (p. 630); -sur un projet de loi concernant les titres I à VIII du livre II du Code de commerce (p. 710 et suiv.). PETIET, conseiller d'Etat. Nommé sénateur (t. IX, p. 477). PETIT-CROIX (Haut-Rhin). Voir Alienations 2o. PETIT-LAFOSSE, membre du C. leg. Vice-président (t. IX, p. 447). PEUCHAPPTE (Haut-Rhin). Voir Alienations 2o et Acquisitions 1o. PEYREHORADE (Landes). Voir Acquisitions 1o. PEYRIEUX (Ain). Voir Impositions 10o. PFALZEL (Sarre). Voir Concessions 3o. PHISTELLES (Lys). Voir Echanges 45o. PICTET, tribun. (Secrétaire t. IX, p. 3). Ses rapports relatifs au port de Puer (p. 132); à des impositions pour confection de routes (p. 717 et suiv.); - à des concessions définitives à des hospices (p. 727); - à des acquisitions, aliénations, etc., (ibid.). PIERREFITTE (Allier). Voir Impositions 3o. PINTEVILLE-CERNON, tribun. Ses rapports sur les projet de lois relatifs : aux droits d'enregistrement des inscrip. tions et transcriptions hypothécaires (t. IX, p. 138) ; PIQUIGNY (Somme). Voir Aliénations 7o. PLOBSHEIM (Bas-Rhin). Voir Alienations 2o et Concessions 1o. POET-LAVAL (Drôme). Voir Alienations 2o. POILCOURT (Ardennes). Voir Impositions 20. PONCIN (Ain). Projet de loi relatif la réunion de ce canton à celui de Nantua (10 mars 1806, t. IX,p. 121); rapport par Duvidal (20 mars, p. 130 et suiv.); adoption (ibid. p. 131). rapport par PONT à Paris, vis-à-vis l'Ecole militaire. Projet de loi y POUANCE (Maine-et-Loire). Voir Echanges 127°. PROCÉDURE CRIMinelle et corrECTIONNELLE. Projet de loi concernant les mesures y relatives (19 avril 1806, t. IX, p. 330 et suiv.); rapport par Goupil-Préfeln (29 avril, p. 390 et suiv.); adoption (ibid)., p. 391). PROVINS (Seine-et-Marne). Voir Echanges 64o, 73° et 85o. PRUD'HOMMES. Projet de loi relatif à leur institution et nomination à Lyon (8 mars 1806, t. IX, p. 116 et suiv.); rapport par Pernon (18 mars, p. 128 et suiv.); adoption (ibid. p. 129). PRUSSE (Royaume de). Voir Traités de paix 3o. Notes diplomatiques relatives à la rupture avec ce pays (t. ÎX, p. 433 et suiv.). PUER (PORT DE), département du Mont-Blanc. Projet de PUICHERIE (Aude). Voir Impositions 10o. rapport adoption REGISHEIM (Haut-Rhin). Voir Alienations 2o. REGNAULD (de Saint-Jean-d'Angély), conseiller d'Etats Parle sur la réunion de la république de Gênes à la France (t. IX p. 112). Présente des projets de lois relatifs à l'institution des prud'hommes Lyon (p. 116 et suiv.); à la réunion de la commune de Chiren. (Isère) au canton de Voiron, du canton de Poncin (Ain) à celui de Nantua, et du canton de Durtal (Maineet-Loire) à celui de Baugé (p. 121); · au droit d'entrée dans les bassins non à flot du Havre, d'Ostende et de Bruges (p. 127); aux routes nouvellement ouvertes dans les Alpes (p. 138 et suiv.); à un échange entre le sieur Sénégra et le domaine (p. 141); — à des acquisitions, concessions etc., par des communes et des hospices, ibid. et suiv.), aux acquisitions nécessaires pour les établissements des haras (p. 209 et suiv.); à la Banque de France (p. 235 et suiv.) ; — à des acquisitions, concessions, etc., par des communes et des hospices (p. 274 et suiv., (373 et suiv.). Présente des projets de sénatus-consultes relatifs : à une levée de quatre-vingt mille conscrits (p. 442 et suiv.); - à l'appel d'une partie de la conscription de 1808 (p. 459 et suiv.). -Présente des projets de lois relatifs : à la réunion des cantons de justice de paix de CastelJaloux et de Damazan à l'arrondissement de Nérac p. 510); à des mesures concernant les douanes, p. 511 et suiv.); à des aliénations, acquisitions, échanges, etc. (p. 529 et suiv.); à la condition des soies à Lyon (p. 559 et suiv.); au livre 1er (titres I à VII) du Code de commerce (p. 586 et suiv.); à des aliénations, acquisitions, échanges, etc. (p. 655 et (suiv.). REIMS (Marne). Voir Alienations 2o et 3o. REVEL (Haute-Garonne). Voir Acquisitions 3o. REVIN (Ardennes). Voir Alienations 3o. REYNAUD-LASCOURS, membre du C. lég. Vice-président (t. IX p. 38). RHIN (HAUT). (Département du). Voir Echanges 35o. RIEUX (Haute-Garonne). Voir Alienations 1o et Acquisitions 3o. RIEZ (Basses-Alpes). Voir Alienations 3o et Echanges 138o. ROCHEFORT-SAMSON (Drôme). Voir Impositions 1o. ROMANS (Drôme). Voir Acquisitions 3o et Echanges 67o. ROUILLE-DE-L'ETANG, président du conseil général de la Seine. Expose le vœu émis par ce conseil qu'un monument soit consacré à l'Empereur (t. IX, p. 17 et suiv.). Porte un toast au Trib. (p. 18). ROUTES. Impositions pour confections de routes dans divers départements (9 septembre 1807, t. IX, p. 669 et suiv.); rapport par Pictet (16 septembre, p. 717 et suiv.); adoption (ibid. p. 720). ROUTES DU DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE. Projet de loi relatif à une addition aux contributions pour leur achèvement (5 mai 1806, t. IX p. 400 et suiv.); rapport par Chassiron (9 mai, p. 411 et suiv.); adoption ibid. p. 413). ROUTE DE ROANNE AU RHÔNE. Projet de loi relatif à son ouverture (7 mai 1806, t. IX p. 409 et suiv.); rap port par Delpierre (12 mai, p. 424 et suiv.); — adoption (ibid. p. 425). ROUTES NOUVELLEMENT OUVERTES DANS LES Alpes. Projet de loi portant que le tarif actuel de la taxe d'entretien des routes ne leur sera point applicable (25 mars 1806, t. IX, p. 138 et suiv.); rapport par Pictet (4 avril, p. 193 et suiv.); adoption (ibid. p. 195). RUEILLY (Indre). Voir Alienations 11o. RULLY (Saône-et-Loire). Voir Alienations 20. RUSSIE (Empire de). Rapport du ministre des relations extérieures relatives à la rupture avec cette puissance (t. IX, p. 451 et suiv.). Lettres de divers agents de la Russie à des agents de la Porte (p. 452 et suiv.). Lettre de l'ambassadeur anglais, Arbuthnot, au drogman de la Porte, à propos des projets de la Russie (p. 454 et suiv.). Voir Traités de paix 20. - SAAR-UNION (Bas-Hhin). Voir Concessions 1o. SAINT-AMON (Jura). Voir Aliénations 11o. SAINT-AMOUR (Jura). Voir Aliénations 1o. SAINT-AUBIN (Allier). Voir Impositions 2o. SAINT-BENOIT (Ain). Voir Impositions 10o. SAINT-BRIEUC (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 3o et Echanges 750. SAINT-DENIS-D'HERICOURT (Seine-Inferieure). Voir Concessions 7o. SAINT-DIDIER (Allier). Voir Concessions 2o. SAINT-DIE (Vosges). Voir Acquisitions 70 et Concessions 1o. SAINT-DISANT-DU-GUA (Charente-Inférieure). Voir Impositions 10o. SAINT-FELIX (Haute-Garonne). Voir Alienations 7o. SAINT-GEORGES (Eure-et-Loir). Voir Concessions 2o. SAINT-GERMAIN (Eure-et-Loir). Voir Impositions 1o. SAINT-JACQUES DE MONTAUBAN (Lot). Voir Echanges 60o. SAINT-JEAN-D'ANGÉLY (Charente-Inférieure). Voir Alienations 30. SAINT-JEAN-DE-BELLEVILLE (Mont-Blanc) Voir Acquisi tions 3o. SAINT-JEAN-DE-Luz (Basses-Pyrénées). Voir Aliena SAINT-JULIEN (Haut-Rhin). Voir Alienations 7o. SAINT-LEU-TAVERNY (Seine-et-Oise). Voir Concessions 11o. SAINT-MIHIEL (Meuse). Voir Echanges 17o SAINT-POL-DE-LÉON (Finistère). Voir Echanges 8o. SAINT-PRIEST-LA-FEUILLE (Creuse). Voir Alienations 11o. SAINTE-URSANNE (Haut-Rhin). Voir Echanges 10°. SALIES (Haute-Garonne). Voir Acquisitions 7o. SALON (Bouches-du-Rhône). Voir Alienations 2o. SAMOËNS (Léman). Voir Alienations 7o. SAPEY, membre du C. lég. Son discours au sujet de l'exposé de la situation de l'empire en 1806 (t. IX, p. 49 et suiv.). SARRE (Département de la). Voir Alienations 4o. SARREBRUCK (Sarre). Voir Aliénations 7o. SEEZ (Orne). Voir Acquisitions 70, Echanges 38°. SÉEZ-SUR-SAÔNE (Haute-Saône). Voir Echanges 120o. SEGONSAC (Charente). Voir Acquisitions 3o. SEGUR, Conseiller d'Etat. Présente des projets de lois relatifs à l'addition aux contributions du département de la Nièvre pour l'achèvement des routes (t. IX, p. 400 et suiv.); à des concessions définitives à des hospices et établissements d'humanité de divers départements (p. 513 et suiv., 584 et suiv.); - au livre III du Code de commerce (p. 600 et suiv.); à des établissements de charité (p. 705). -- SEIGNELAY (Yonne). Voir Acquisitions 2o. SELLES-SAINT-DENIS (Loir-et-Cher). Voir Impositions 3o. SENECE (Saône-et-Loire). Voir Echanges 135o. SENEGRA. Echange avec le domaine, dans la forêt de Montmorency (27 mars 1806, t. IX, p. 141). SENLIS (Oise). Voir Echanges 39o. SERIGNY (Côte-d'Or). Voir Acquisitions 2o. SERMERSHEIM (Bas-Rhin). Voir Aliénations 11o. SERVEL (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 3o. SEZANNE (Marne) Voir Echanges 1310. SIENNE (Saône-et-Loire). Voir Impositions 20. SILENDRIEUX (Sambre-et-Meuse). Voir Echanges 130. SIMEON, Conseiller d'Etat. Présente des projets de lois relatifs à l'attribution aux agents supérieurs de l'administration forestière des délits commis dans les forêts (t. IX, p. 123 et suiv.); au livre II de la deuxième partie du Code de procédure civile (p. 288 et suiv.). SINSIN-PETITE (Sambre-et-Meuse). Voir Echanges 11o. SITTARD (Roër). Voir Acquisitions 3o et Aliénations 3o. SITUATION DE L'EMPIRE. (Exposé de la) (5 mars 1806, t. IX, p. 39 et suiv.); · discours de Fontanes (p. 48); - de Sapey (p. 49); de Janet (du Jura); de Bassenge (de l'Ourthe) (p. 49 et suiv.). l'exposé de cette situation (p. 52 et suiv.). Exposé de la situation de l'empire en 1806 et 1807 discours de Fon(24 août 1807, p. 486 et suiv.); tanes (p. 496 et suiv.). SKAMBINO (Doire). Voir Alienations 11o. Annexe à SOIES A LYON (Condition des). Projet de loi y relatif (29 août 1807, t. IX, p. 559 et suiv.); rapport par Carret (9 septembre, p. 674); adoption (ibid.). SOIGNIER (Jemmapes). Voir Echanges 51o. SOISSONS (Aisne). Voir Alienations 30 et Echanges 40o. SOLRELIBRE (Nord). Voir Concessions 1o. SOLVYNS, membre du C. lég. Sa mort (t. IX, p. 477). STENBERG (Haut-Rhin). Voir Concessions 20. TALLEYRAND, ministre des relations extérieures. Prince TESCHE-LE-CHATEL (Haut-Rhin). Voir Alienations 1o. |