de la ville et banlieue de Paris (t. IX, p. 130 et suiv.). THOURY (Loir-et-Cher). Voir Impositions 2o. THOUVENIN (Georges). Voir Echanges 70.

TOULONGEON, membre du C. lég. Demande l'ajournement

de la discussion sur le projet de loi relatif aux délits commis dans les forêts (t. IX, p. 135).

TOULOUSE (Haute-Garonne). Voir Acquisitions 7o.
TOUVET (Isère). Voir Echanges 108°.

TRAITÉS DE PAIX conclus:

1o Avec le roi de Saxe et les princes de sa famille

(t. IX, p. 449 et suiv.);

2o Avec la Russie (p. 468 et suiv.);

30 Avee la Prusse (p. 469 et suiv.).
Voir Presbourg.

TRAUBACH-LE-HAUT (Haut-Rhin). Voir Aliénations 2o.
TREBAN (Allier). Voir Impositions 10o.

TREDARZEC (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 1o. TREFFON (Ain). Voir Impositions 10o.

:

TREILHARD, conseiller d'Etat. Présente des projets de lois concernant les livres I et II du Code de procédure civile (t. IX, p. 164 et suiv.); la contrainte par corps pour dettes contractées par des étrangers (p. 560 et suiv.).— Expose les motifs : des chapitres IX, X et XI du livre III du Code de commerce (p. 605 et suiv.); du sénatus-consulte concernant les provisions qui instituent les juges à vie (p. 734 et suiv.). TRÈVES (Sarre). Voir Alienations 3o et Echanges 83o. TRIBUNAT:

Tableau, par ordre alphabétique, des membres du Trib. pendant 1806 (t. IX, p. 2 et suiv.); - pendant l'année 1807 (p. 447 et suiv.).

Suppression du Trib. (18 septembre 1807, p. 729 et suiv.); discours de Bérenger, de Fabre (de l'Aude), président, et de Carrion-Nisas (ibid., p. 732 et suiv.); adresse à l'Empereur (ibid., p. 734).

TROUCHIENNES (Escaut). Voir Impositions 1o.
TULETTE (Drôme). Voir Concessions 30 et Acquisi-

tions 3o.

VACHÈRES (Basses-Alpes). Voir Impositions 10o.
VALASSE (Seine-Inférieure). Voir Aliénations 4o.
VALCOURT (Sambre-et-Meuse). Voir Echanges 13o.
VALENCE (Lot-et-Garonne). Voir Aliénations 1o.
VALENSOLE (Basses-Alpes). Voir Echanges 86o.
VAL-SOUS-ROUGEMONT (Haut-Rhin). Voir Alienations 7o.
VALHUBERT (général). Son éloge (t. IX, p. 3).
VAN HULTHEM, tribun. Ses rapports sur les projets de
lois relatifs à une imposition pour la confection du
canal de Saint-Quentin (t. IX, p. 163 et suiv.); — à
l'ouverture du canal de navigation entre l'Escaut et
le Rhin (p. 417 et suiv.).

VANS (Ardèche). Voir Alienations 1o.
VAR (Charente). Voir Aliénations 11o.
VARENGES (Côte-d'Or). Voir Concessions 1o.

VAULT (Yonne). Voir Impositions 6o.

VAUTHIERMONT (Haut-Rhin). Voir Concessions 20. VAXONCOURT (Vosges). Voir Concessions 7o. VECQUEMONT (Somme). Voir Alienations 70. VELARD-SUR-ONCHES (Côte-d'Or). Voir Impositions 1o. VIENNET. Fait hommage au Trib. d'un ouvrage contenant des fragments d'un poëme à la louange de l'armée (t. IX, p. 35).

VENDOME (Loir-et-Cher). Voir Echanges 77o.

VER (Manche). Voir Alienations 1o.

VERCEIL (Sesia). Voir Alienations 3o.

VERLHACZ-JEAN (Haute-Garonne). Voir Alienations 3o.
VERNAISON (Rhône). Voir Impositions 2o.

VEBZON (Indre-et-Loire). Voir Echanges 84o.
VERVIERS (Ourthe). Voir Aliénations 3o.
VERZY (Marne). Voir Aliénations 2o.

VESOUL (Haute-Saône). Voir Echanges 26° et Echanges

107°.

VIANE (Escaut). Voir Aliénations 7o.
VIBRAYE (Sarthe). Voir Echanges 112o.
VIC-SUR-ALLIER (Puy-de-Dôme). Voir Impositions 1o.
VIEIL (Vendée). Voir Concessions 3o.
VIGNERON, membre du C. lég. Vice-président (t. IX,
p. 209).

VIGUZZOLO (Marengo). Voir Acquisitions 1o.
VILLE-CLOYE (Meuse). Voir Alienations 2o.
VILLEFRANCHE (Haute-Garonne). Voir Acquisitions 7o.
VILLEFRANCHE (Rhône). Voir Acquisitions 1o.
VILLE-HERYIERS (Loir-et-Cher). Voir Impositions 3o.
VILLENEUVE (Saône-et-Loire). Voir Concessions 2o.
VILLENEUVE-LES-AVIGNON (Gard). Voir Alienations 3o.
VILLENEUVE-LES-BEZIERS (Hérault). Voir Aliénations 1o.
VILLERS-LES-POTS (Côte-d'Or). Voir Echanges 18o.
VILLEVALLIER (Yonne). Voir Aliénations 2o.
VILLEZ (Eure). Voir Concessions 2o.
VILLONCOURT (Vosges). Voir Alienations 2o.
VINCELLES (Yonne). Voir Impositions 10°.
VINEUIL (Loir-et-Cher). Voir Impositions 3o.
VISSE (Meurthe). Voir Concessions 2o.
VITRAY (Eure-et-Loir). Voir Impositions 1o.
VITRE (Ille-et-Vilaine). Voir Concessions 3o.

VITRY (Marne). Voir Aliénations 3o, 70 et Echanges 13.
VIVANT (Loire). Voir Impositions 10o.

VIVEROLS (Puy-de-Dôme). Voir Aliénations 1o.

VOLMERANGE (Moselle). Voir Acquisitions 70.

VOUGES (Côte-d'Or). Voir Aliénations 3o.

VOUXEY (Vosges). Voir Alienations 11° et Concessions 7o.

W

WALCOURT (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 3o. WAVRE (Dyle). Voir Alienations 11°.

WILTLICH (Sarre). Voir Acquisitions 2o.

WINZEMHEIN (Bas-Rhin). Voir Concessions 1o.

WISSEMBOURG (Bas-Rhin). Voir Alienations 11 et Echanges 690.

Y

YPRES (Lys). Voir Acquisitions 3o. YVRÉE (Doire). Voir Acquisitions 3o.

UNIV. OF MICHIGAN

MAR 22 1912