Bulletin des lois de la République française, Issues 86-134 |
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... Charles - André Biankoz , officier de lerie , né à Latkowo en Pologne le 24 mars 1787. ( Paris , 26 Juin 18 No 2432 . ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclar de naturalité au sieur Simon - Félix - Camille Croserio ...
... Charles - André Biankoz , officier de lerie , né à Latkowo en Pologne le 24 mars 1787. ( Paris , 26 Juin 18 No 2432 . ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclar de naturalité au sieur Simon - Félix - Camille Croserio ...
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... ( Charles - Jérôme ) , né le 8 novembre 1778 a Genes , demeurant à Paris . ( Paris , 8 Décembre 1830. ) - N2501 . — ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Roggieri ( Augustin - Antoine ) , né le 18 ...
... ( Charles - Jérôme ) , né le 8 novembre 1778 a Genes , demeurant à Paris . ( Paris , 8 Décembre 1830. ) - N2501 . — ORDONNANCE DU Roi qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au sieur Roggieri ( Augustin - Antoine ) , né le 18 ...
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... ( Charles ) . . 14 mai Lachapelle- Idem . 30 " # 11 Veroux 1779 . ( Seine - et - M . ) 40. LOROTTE ( Charles ) . 24 fév . Coutarnoult 41 MAILLEUCHET 11 juillet Rang - les - Lilles Idem . 30 # 13 1782. ( Yonne ) . Idem . 30 # 14 ( Pierre ...
... ( Charles ) . . 14 mai Lachapelle- Idem . 30 " # 11 Veroux 1779 . ( Seine - et - M . ) 40. LOROTTE ( Charles ) . 24 fév . Coutarnoult 41 MAILLEUCHET 11 juillet Rang - les - Lilles Idem . 30 # 13 1782. ( Yonne ) . Idem . 30 # 14 ( Pierre ...
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... Charles de Montalembe Charles de Coux et Jean - Baptiste Lacordaire , sont poursu comme prévenus du délit prévu par l'article 56 du décret du 15 vembre 1811 ; Vu l'arrêt du 14 juillet dernier par lequel la cour royale Paris s'est ...
... Charles de Montalembe Charles de Coux et Jean - Baptiste Lacordaire , sont poursu comme prévenus du délit prévu par l'article 56 du décret du 15 vembre 1811 ; Vu l'arrêt du 14 juillet dernier par lequel la cour royale Paris s'est ...
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... Charles de Montalembert , Charles de Coux et Jean - Baptiste Lacordaire , comme prévenus d'avoir ouvert et tenu une école publique sans autorisation , et de s'être par- là rendus coupables du délit prévu par l'article 56 du décret du 15 ...
... Charles de Montalembert , Charles de Coux et Jean - Baptiste Lacordaire , comme prévenus d'avoir ouvert et tenu une école publique sans autorisation , et de s'être par- là rendus coupables du délit prévu par l'article 56 du décret du 15 ...
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Common terms and phrases
1/2 soldier 11 avril 19 Août 1er août 1er mai 24 Juin 25 et pl 27 août accorde des Lettres Aide-canonnier Antoine autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ Bas-Rhin BASES LÉGALES ÉPOQUE bois Brest Bulletin des lois Capitaine chargé de l'exécution çois Contre-maître Côte-d'Or d'état au département d'ordre Dates déc Décision ministérielle déclaration de naturalité demande d'un brevet demi-soldier départemens département de l'intérieur Doubs Enseigne de vaisseau fév fixation François Haut-Rhin Haute-Marne hectares Iden Isère Jean Jean-Baptiste Jean-François Joseph jouissance juillet l'acceptation du Legs l'article l'ordonnance Lettres de déclaration Loi du 13 Louis mai 1er janv mai Idem Maitre marine Matelot à 30 Meurthe militaires ministre secrétaire d'état Moselle Mulhausen naturalité au sieur Nicolas NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NOMS ORDONNANCE portant ORDONNÉ et ORDONNONS Pierre PRÉNOMS des pensionnaires présente ordonnance proximité des forêts Quartier-maître royale Saint-Cloud Second maître sept Septembre 1831 sera seront service Signé LOUIS-PHILIPPE solde veuve
Popular passages
Page 78 - Des ordonnances royales détermineront, — 1° Les temps, saisons et heures pendant lesquels la pèche sera interdite dans les rivières et cours d'eau quelconques; — 2° Les procédés et modes de pèche qui , étant de nature à nuire au repeuplement des rivières , devront être prohibés; — 3?
Page 3 - ... en l'honneur des citoyens morts pour la patrie en défendant les lois et la liberté, dans les journées des 27, 28 et 29 juillet 1830...
Page 90 - Nos ministres d'État, des finances et de l'agriculture, du commerce et des travaux publics sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret- qui sera inséré au Bulletin des lois.