Bulletin des lois de la République française, Issues 86-134 |
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... lettres de déclaration de naturalité aux personnes y dénommées ... 1816 . 20 Mars . 26 Juin . 21 et - 87 , 131 . 22 ... lettres de dé- claration de naturalité au sieur Antonioz .. ORDONNANCE relative aux travaux de répa- ration du pont ...
... lettres de déclaration de naturalité aux personnes y dénommées ... 1816 . 20 Mars . 26 Juin . 21 et - 87 , 131 . 22 ... lettres de dé- claration de naturalité au sieur Antonioz .. ORDONNANCE relative aux travaux de répa- ration du pont ...
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... lettres de dé- claration de naturalité au sicur Simonelli .. ORDONNANCE sur l'admission des élèves de l'école polytechnique dans le corps de la marine ( 1 ) ... 1822 . 17 . 12 Mars ORDONNANCE sur la réunion et le perfection- pement des ...
... lettres de dé- claration de naturalité au sicur Simonelli .. ORDONNANCE sur l'admission des élèves de l'école polytechnique dans le corps de la marine ( 1 ) ... 1822 . 17 . 12 Mars ORDONNANCE sur la réunion et le perfection- pement des ...
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... lettres de 87 , naturalité aux personnes y dénommées ... 24 , 131. 687 . 3 Août . 20 Sept. 20 Mai 1829 . 12 Avril ... lettres de déclaration de naturalité ..... ORDONNANCE Concernant l'organisation de la conservation , des hypothèques à ...
... lettres de 87 , naturalité aux personnes y dénommées ... 24 , 131. 687 . 3 Août . 20 Sept. 20 Mai 1829 . 12 Avril ... lettres de déclaration de naturalité ..... ORDONNANCE Concernant l'organisation de la conservation , des hypothèques à ...
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... lettres de dé- claration de naturalité au sieur Rava ............ . ORDONNANCE qui fixe le traitement de favo- cat général dans les établissemens français en Afrique ( Sénégal ) ........ 16 . 23 . 7 Juillet . 14 . 25 . * ORDONNANCES qui ...
... lettres de dé- claration de naturalité au sieur Rava ............ . ORDONNANCE qui fixe le traitement de favo- cat général dans les établissemens français en Afrique ( Sénégal ) ........ 16 . 23 . 7 Juillet . 14 . 25 . * ORDONNANCES qui ...
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... lettres de 1831 . 22 . Idem . fer Févr . Idem . 13 . 19 . 28 . déclaration de naturalité ..... ORDONNANCE qui assimile les vétérans aux troupes de ligue ..... ORDONNANCES qui accordent des fettres de déclaration de naturalité aux ...
... lettres de 1831 . 22 . Idem . fer Févr . Idem . 13 . 19 . 28 . déclaration de naturalité ..... ORDONNANCE qui assimile les vétérans aux troupes de ligue ..... ORDONNANCES qui accordent des fettres de déclaration de naturalité aux ...
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Common terms and phrases
1/2 soldier 11 avril 19 Août 1er août 1er mai 24 Juin 25 et pl 27 août accorde des Lettres Aide-canonnier Antoine autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ Bas-Rhin BASES LÉGALES ÉPOQUE bois Brest Bulletin des lois Capitaine chargé de l'exécution çois Contre-maître Côte-d'Or d'état au département d'ordre Dates déc Décision ministérielle déclaration de naturalité demande d'un brevet demi-soldier départemens département de l'intérieur Doubs Enseigne de vaisseau fév fixation François Haut-Rhin Haute-Marne hectares Iden Isère Jean Jean-Baptiste Jean-François Joseph jouissance juillet l'acceptation du Legs l'article l'ordonnance Lettres de déclaration Loi du 13 Louis mai 1er janv mai Idem Maitre marine Matelot à 30 Meurthe militaires ministre secrétaire d'état Moselle Mulhausen naturalité au sieur Nicolas NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NOMS ORDONNANCE portant ORDONNÉ et ORDONNONS Pierre PRÉNOMS des pensionnaires présente ordonnance proximité des forêts Quartier-maître royale Saint-Cloud Second maître sept Septembre 1831 sera seront service Signé LOUIS-PHILIPPE solde veuve
Popular passages
Page 78 - Des ordonnances royales détermineront, — 1° Les temps, saisons et heures pendant lesquels la pèche sera interdite dans les rivières et cours d'eau quelconques; — 2° Les procédés et modes de pèche qui , étant de nature à nuire au repeuplement des rivières , devront être prohibés; — 3?
Page 3 - ... en l'honneur des citoyens morts pour la patrie en défendant les lois et la liberté, dans les journées des 27, 28 et 29 juillet 1830...
Page 90 - Nos ministres d'État, des finances et de l'agriculture, du commerce et des travaux publics sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret- qui sera inséré au Bulletin des lois.