Bulletin des lois de la République française, Issues 86-134 |
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... ( Déc . 1935 ) BAKHUIZEN VAN DEN BRINK , R. C .: Orobanchaceae in India batava orientali crescentes ( Déc . 1933 ) ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... 432-442 77-90 ... ... ... 57-76 120-134 ... 263-265 BOEDIJN , K. B .: The ...
... ( Déc . 1935 ) BAKHUIZEN VAN DEN BRINK , R. C .: Orobanchaceae in India batava orientali crescentes ( Déc . 1933 ) ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... 432-442 77-90 ... ... ... 57-76 120-134 ... 263-265 BOEDIJN , K. B .: The ...
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... ( Déc . 1933 ) 273 Attems , C. Neue Polydesmiden des Museums Buitenzorg ( Déc . 1932 ) ... 29 Augener , H. Polychaeten und Hirudineen aus dem zoologischen Museum in Buitenzorg ( Déc . 1933 ) 173 Balls , Heinrich . Ueber einige marine ...
... ( Déc . 1933 ) 273 Attems , C. Neue Polydesmiden des Museums Buitenzorg ( Déc . 1932 ) ... 29 Augener , H. Polychaeten und Hirudineen aus dem zoologischen Museum in Buitenzorg ( Déc . 1933 ) 173 Balls , Heinrich . Ueber einige marine ...
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... déc . 1953 15 déc . 1948 107.- 2.90 * 3 % » Défense nation . 1936 268 80 , 400 1er avril 800 , 4000 1940/49 102.50 2.25 -312-4 % >> >> >> 1940 220 100 , 1000 , 5000 500 312 % fédéral . 1940 125 1000 , 5000 15 mars 15 sept . 15 juin 15 ...
... déc . 1953 15 déc . 1948 107.- 2.90 * 3 % » Défense nation . 1936 268 80 , 400 1er avril 800 , 4000 1940/49 102.50 2.25 -312-4 % >> >> >> 1940 220 100 , 1000 , 5000 500 312 % fédéral . 1940 125 1000 , 5000 15 mars 15 sept . 15 juin 15 ...
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... Déc . 1er , 1964 . 199 Déc . 2 , 1964 . 200 Déc . 3 , 1964 . 201 Déc . 5 , 1964 . 202 Déc . 7 , 1964 . 203 Déc . 8 , 1964 . 204 Déc . 10 , 1964 . 205 Déc . 11 , 1964 . 206 Déc . 11 , 1964 . 207 Déc . 12 , 1964 . 208 Déc . 14 , 1964 . 209 ...
... Déc . 1er , 1964 . 199 Déc . 2 , 1964 . 200 Déc . 3 , 1964 . 201 Déc . 5 , 1964 . 202 Déc . 7 , 1964 . 203 Déc . 8 , 1964 . 204 Déc . 10 , 1964 . 205 Déc . 11 , 1964 . 206 Déc . 11 , 1964 . 207 Déc . 12 , 1964 . 208 Déc . 14 , 1964 . 209 ...
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... Déc . 1881 . Session extraordinaire de 1882 . Tome III . Du 9 Nov. au 29 Déc . 1882 . - Session extraordinaire de 1883 . Tome III . Du 23 Oct. au 29 Déc . 1883 . Session ordinaire de 1884 . Tome I. Du 8 Janv . au 8 Avril 1884 . - 4to ...
... Déc . 1881 . Session extraordinaire de 1882 . Tome III . Du 9 Nov. au 29 Déc . 1882 . - Session extraordinaire de 1883 . Tome III . Du 23 Oct. au 29 Déc . 1883 . Session ordinaire de 1884 . Tome I. Du 8 Janv . au 8 Avril 1884 . - 4to ...
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Common terms and phrases
1/2 soldier 11 avril 19 Août 1er août 1er mai 24 Juin 25 et pl 27 août accorde des Lettres Aide-canonnier Antoine autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ Bas-Rhin BASES LÉGALES ÉPOQUE bois Brest Bulletin des lois Capitaine chargé de l'exécution çois Contre-maître Côte-d'Or d'état au département d'ordre Dates déc Décision ministérielle déclaration de naturalité demande d'un brevet demi-soldier départemens département de l'intérieur Doubs Enseigne de vaisseau fév fixation François Haut-Rhin Haute-Marne hectares Iden Isère Jean Jean-Baptiste Jean-François Joseph jouissance juillet l'acceptation du Legs l'article l'ordonnance Lettres de déclaration Loi du 13 Louis mai 1er janv mai Idem Maitre marine Matelot à 30 Meurthe militaires ministre secrétaire d'état Moselle Mulhausen naturalité au sieur Nicolas NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NOMS ORDONNANCE portant ORDONNÉ et ORDONNONS Pierre PRÉNOMS des pensionnaires présente ordonnance proximité des forêts Quartier-maître royale Saint-Cloud Second maître sept Septembre 1831 sera seront service Signé LOUIS-PHILIPPE solde veuve
Popular passages
Page 78 - Des ordonnances royales détermineront, — 1° Les temps, saisons et heures pendant lesquels la pèche sera interdite dans les rivières et cours d'eau quelconques; — 2° Les procédés et modes de pèche qui , étant de nature à nuire au repeuplement des rivières , devront être prohibés; — 3?
Page 3 - ... en l'honneur des citoyens morts pour la patrie en défendant les lois et la liberté, dans les journées des 27, 28 et 29 juillet 1830...
Page 90 - Nos ministres d'État, des finances et de l'agriculture, du commerce et des travaux publics sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret- qui sera inséré au Bulletin des lois.