Bulletin des lois de la République française, Issues 86-134 |
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... Forêt , royaume des Pays - Bas , sabotier , demeurant à Neufinanil , ari dissement de Mézières , département des ... Forêts , cloutier , demeurant à Neufman arrondissement de Mézières , département des Ardennes . ( Paris , 7 1 1828 ...
... Forêt , royaume des Pays - Bas , sabotier , demeurant à Neufinanil , ari dissement de Mézières , département des ... Forêts , cloutier , demeurant à Neufman arrondissement de Mézières , département des Ardennes . ( Paris , 7 1 1828 ...
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... forêt indivise de Bezins et à prendre vingt chars de morts dans ladite forêt pour alimenter ce four ( Haute - Garonne ) ... forêts est rej ( Metz , 11 Juin 1831. ) CERTIFIÉ conforme par nous Garde des sceaux de France , Ministre Secrét d ...
... forêt indivise de Bezins et à prendre vingt chars de morts dans ladite forêt pour alimenter ce four ( Haute - Garonne ) ... forêts est rej ( Metz , 11 Juin 1831. ) CERTIFIÉ conforme par nous Garde des sceaux de France , Ministre Secrét d ...
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France. Féparsement du canton dit Ruchun - Grund , dépendant des forêts de la de Strasbourg , et menacé d'être ravagé par les eaux du Rhin ; 30 L'arrêté du préfet de la Meuse du 19 du même mois , et autorisa commune de Verry à réparer et ...
France. Féparsement du canton dit Ruchun - Grund , dépendant des forêts de la de Strasbourg , et menacé d'être ravagé par les eaux du Rhin ; 30 L'arrêté du préfet de la Meuse du 19 du même mois , et autorisa commune de Verry à réparer et ...
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... forêts , à la charge d'en souffrir la démolition sans aucune indemnité , si son voisinage devenait par la suite préjudiciable aux forêts ( Isère ) ; 30 Lesieur Joseph Chatel , à conserver une ancienne scierie existante sur s propriété ...
... forêts , à la charge d'en souffrir la démolition sans aucune indemnité , si son voisinage devenait par la suite préjudiciable aux forêts ( Isère ) ; 30 Lesieur Joseph Chatel , à conserver une ancienne scierie existante sur s propriété ...
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... forêts , po produits être employés à la reconstruction de leurs maisons incen ( Jura ) ; 6o Les communes de Guéhau et Bazus , à mettre en activité un four à temporaire situé entre les forêts qui leur appartiennent , et à prendre ...
... forêts , po produits être employés à la reconstruction de leurs maisons incen ( Jura ) ; 6o Les communes de Guéhau et Bazus , à mettre en activité un four à temporaire situé entre les forêts qui leur appartiennent , et à prendre ...
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Common terms and phrases
1/2 soldier 11 avril 19 Août 1er août 1er mai 24 Juin 25 et pl 27 août accorde des Lettres Aide-canonnier Antoine autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ Bas-Rhin BASES LÉGALES ÉPOQUE bois Brest Bulletin des lois Capitaine chargé de l'exécution çois Contre-maître Côte-d'Or d'état au département d'ordre Dates déc Décision ministérielle déclaration de naturalité demande d'un brevet demi-soldier départemens département de l'intérieur Doubs Enseigne de vaisseau fév fixation François Haut-Rhin Haute-Marne hectares Iden Isère Jean Jean-Baptiste Jean-François Joseph jouissance juillet l'acceptation du Legs l'article l'ordonnance Lettres de déclaration Loi du 13 Louis mai 1er janv mai Idem Maitre marine Matelot à 30 Meurthe militaires ministre secrétaire d'état Moselle Mulhausen naturalité au sieur Nicolas NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS NOMS ORDONNANCE portant ORDONNÉ et ORDONNONS Pierre PRÉNOMS des pensionnaires présente ordonnance proximité des forêts Quartier-maître royale Saint-Cloud Second maître sept Septembre 1831 sera seront service Signé LOUIS-PHILIPPE solde veuve
Popular passages
Page 78 - Des ordonnances royales détermineront, — 1° Les temps, saisons et heures pendant lesquels la pèche sera interdite dans les rivières et cours d'eau quelconques; — 2° Les procédés et modes de pèche qui , étant de nature à nuire au repeuplement des rivières , devront être prohibés; — 3?
Page 3 - ... en l'honneur des citoyens morts pour la patrie en défendant les lois et la liberté, dans les journées des 27, 28 et 29 juillet 1830...
Page 90 - Nos ministres d'État, des finances et de l'agriculture, du commerce et des travaux publics sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret- qui sera inséré au Bulletin des lois.