De la navigation de l'Amazone: réponse à un mémoire de M. Maury, officier de la marine des Etats-Unis |
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... doit avoir une garantie . Le droit privé possède l'autorité judiciaire qui vérifie les infractions et le pouvoir exé- cutif chargé de faire respecter les décisions judiciaires . Les nations , par suite même de l'égalité absolue qui ...
... doit avoir une garantie . Le droit privé possède l'autorité judiciaire qui vérifie les infractions et le pouvoir exé- cutif chargé de faire respecter les décisions judiciaires . Les nations , par suite même de l'égalité absolue qui ...
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... doit être détruite , et ses habitants passés au fil de l'épée ; mais un jour , un vainqueur détourne la tête à la vue de tant de sang froidement versé ; il sent se remuer en lui je ne sais quelle pitié pour tant de malheureux ; c'est ...
... doit être détruite , et ses habitants passés au fil de l'épée ; mais un jour , un vainqueur détourne la tête à la vue de tant de sang froidement versé ; il sent se remuer en lui je ne sais quelle pitié pour tant de malheureux ; c'est ...
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... doit sentir une nouvelle fois combien pèse l'épée des Brennus . Des tribus sauvages vivaient errantes dans les forêts de la Germanie , refoulées par les légions romaines , elles fuyaient dans leurs solitudes et revenaient bientôt in ...
... doit sentir une nouvelle fois combien pèse l'épée des Brennus . Des tribus sauvages vivaient errantes dans les forêts de la Germanie , refoulées par les légions romaines , elles fuyaient dans leurs solitudes et revenaient bientôt in ...
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... doit trancher la question ; commençons done par établir d'une façon claire et pré- cise les principes reconnus par le droit international sur la navigation des rivières ; la discussion aura alors une base certaine . Le sentiment du ...
... doit trancher la question ; commençons done par établir d'une façon claire et pré- cise les principes reconnus par le droit international sur la navigation des rivières ; la discussion aura alors une base certaine . Le sentiment du ...
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... doit en disposer sans son consentement , ni de tout ce que le pays renferme . Le domaine de << la nation s'étend sur tout ce qu'elle possède à juste « titre . Il comprend ses possessions anciennes et origi- naires , et toutes ses ...
... doit en disposer sans son consentement , ni de tout ce que le pays renferme . Le domaine de << la nation s'étend sur tout ce qu'elle possède à juste « titre . Il comprend ses possessions anciennes et origi- naires , et toutes ses ...
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De la Navigation de l'Amazone: Réponse A un Mémoire de M. Maury, Officier de ... Pedro De Angelis No preview available - 2018 |
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 114 - Le droit des gens est naturellement fondé sur ce principe , que les diverses nations doivent se faire dans la paix le plus de bien , et dans la guerre le moins de mal qu'il est possible , sans nuire à leurs véritables intérêts.
Page 44 - Sera réputé bord et rivage de la mer tout ce qu'elle couvre et découvre pendant les nouvelles et pleines lunes, et jusqu'où le grand flot de mars se peut étendre sur les grèves.
Page 59 - Il sera examiné et décidé, de même dans le futur congrès* de quelle manière, pour faciliter les communications entre les peuples et les rendre toujours moins étrangers les uns aux autres, la disposition ci-dessus pourra être également étendue à tous les autres fleuves qui , dans leur cours navigable, séparent ou traversent différents États.
Page 51 - Sa Majesté le sultan, d'une part, déclare qu'il a la ferme résolution de maintenir, à l'avenir, le principe invariablement établi comme ancienne règle de son empire, et en vertu duquel il a été de tout temps défendu aux bâtiments de guerre des puissances étrangères d'entrer dans les détroits des Dardanelles et du Bosphore, et que tant que la Porte se trouve en paix, Sa Majesté n'admettra aucun bâtiment de guerre étranger dans lesdits détroits.
Page 59 - La navigation sur le Rhin, du point où il devient navigable jusqu'à la mer, et réciproquement, sera libre, de telle sorte qu'elle ne puisse être interdite à personne; et l'on s'occupera, au futur congrès, des principes d'après lesquels on pourra régler les droits à lever par les états riverains, de la manière la plus égale et la plus favorable au commerce de toutes les nations.
Page 60 - La navigation dans tout le cours des rivières indiquées, dans l'article précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne...
Page 60 - ... police d'une manière uniforme pour tous, et aussi favorable que possible au commerce de toutes les nations.
Page 60 - Les puissances, dont les états sont séparés ou traversés par une même rivière navigable, s'engagent à régler d'un commun, accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière. Elles nommeront, à ce't effet, des commissaires, qui se réuniront au plus tard six mois après la fin du Congrès, et qui prendront pour bases de leurs travaux les principes établis dans les articles suivants.
Page 51 - Comme il a été de tout temps défendu aux vaisseaux de guerre d'entrer dans le canal de Constantinople, savoir dans le détroit des Dardanelles et dans celui de la mer Noire ; et comme cette ancienne règle de l'empire ottoman doit être de même observée dorénavant en temps de paix vis-à-vis de toute puissance quelle qu'elle soit, la cour britannique promet aussi de se conformer à ce principe.
Page 50 - Leur désir sincère de voir se consolider le repos de Son Empire; Leurs dites Majestés ont résolu de se rendre à l'invitation de Sa Hautesse le Sultan, afin de constater en commun par un acte formel: Leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle le passage des détroits des Dardanelles et du Bosphore doit...