De la navigation de l'Amazone: réponse à un mémoire de M. Maury, officier de la marine des Etats-Unis |
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... lacs et les rivières < « < suit les mêmes règles que la propriété . Elle appar - << tient naturellement à chaque Etat sur la portion ou << VATTEL , Droit des gens . Liv . 1er , chap . 42 , § 204 . ( 2 ) VATTEL . ( 3 ) VATTEL . id . id ...
... lacs et les rivières < « < suit les mêmes règles que la propriété . Elle appar - << tient naturellement à chaque Etat sur la portion ou << VATTEL , Droit des gens . Liv . 1er , chap . 42 , § 204 . ( 2 ) VATTEL . ( 3 ) VATTEL . id . id ...
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... lacs et étangs . Cet usage n'est restreint que « < lorsque l'Etat y a renoncé par convention , en tout « < ou en partie , ou qu'il s'est engagé à y laisser concou- < « < rir quelqu'autre Etat . On ne pourrait même l'accuser " ( d ...
... lacs et étangs . Cet usage n'est restreint que « < lorsque l'Etat y a renoncé par convention , en tout « < ou en partie , ou qu'il s'est engagé à y laisser concou- < « < rir quelqu'autre Etat . On ne pourrait même l'accuser " ( d ...
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... lacs et les cô- << tes . >> Le domaine d'une rivière appartient donc à l'Etat pro- priétaire de ses deux bords : en vertu de ce domaine absolu , il a le droit incontestable d'interdire aux étran- gers la navigation de cette rivière ...
... lacs et les cô- << tes . >> Le domaine d'une rivière appartient donc à l'Etat pro- priétaire de ses deux bords : en vertu de ce domaine absolu , il a le droit incontestable d'interdire aux étran- gers la navigation de cette rivière ...
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... lacs et les mers inté- << rieures . >> Le domaine exclusif d'une nation sur ses rivières intérieures donne évidemment à cette nation le droit parfait d'interdire aux étrangers la navigation de ses rivières . L'auteur des Principes du ...
... lacs et les mers inté- << rieures . >> Le domaine exclusif d'une nation sur ses rivières intérieures donne évidemment à cette nation le droit parfait d'interdire aux étrangers la navigation de ses rivières . L'auteur des Principes du ...
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... lac exclusivement russe . L'une des plus remarquables applications des droits de souveraineté et de conservation que la coutume , ins- pirée par la raison , a reconnus dans chaque nation , c'est la domination établie sur les détroits ...
... lac exclusivement russe . L'une des plus remarquables applications des droits de souveraineté et de conservation que la coutume , ins- pirée par la raison , a reconnus dans chaque nation , c'est la domination établie sur les détroits ...
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De la Navigation de l'Amazone: Réponse A un Mémoire de M. Maury, Officier de ... Pedro De Angelis No preview available - 2018 |
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Common terms and phrases
affluents aldée Amazones américain Antonio aujourd'hui avantages Bahia baie Barcellos bassin bateaux à vapeur Belem bétail bois Bolivie bords brésilien cacao Cametá canaux capitale cataracte Ceará civilisation colonies colonisation comarque commerce commercial Compagnie confluent coton cours d'eau d'Obidos eaux embouchure établir Etats-Unis étrangers européen fertilité fleuve forêts gomme gouvernement Guamá Guaporé Guiane Gurupá habitants Haute-Ama Haute-Amazone Indiens Jamundá José jour l'aldée l'Amérique l'embouchure l'Equateur l'Europe l'industrie l'Océan l'ouest l'Union lagunes ligne littoral Macapá Madeira Manáos Marajó Maranhão marchandises Mato-Grosso Mauá Maury ment mer territoriale mille âmes montagnes navigation des rivières navires nord Parahiba pays Pedro Pérou peuples pirarucú population ports principes produits progrès prospérité province du Pará provinciale Purús raison régions Reis républiques richesse Rio Janeiro rio Tocantins Rio-Branco Rio-Negro rios rive gauche rivière des Amazones salsepareille Santarem sauvages serait seule située Solimões souveraineté Tabatinga Tapajós Teffé terre territoire tion Tocantins traité Trombetas trouve vaste Xingú zone وو
Popular passages
Page 114 - Le droit des gens est naturellement fondé sur ce principe , que les diverses nations doivent se faire dans la paix le plus de bien , et dans la guerre le moins de mal qu'il est possible , sans nuire à leurs véritables intérêts.
Page 44 - Sera réputé bord et rivage de la mer tout ce qu'elle couvre et découvre pendant les nouvelles et pleines lunes, et jusqu'où le grand flot de mars se peut étendre sur les grèves.
Page 59 - Il sera examiné et décidé, de même dans le futur congrès* de quelle manière, pour faciliter les communications entre les peuples et les rendre toujours moins étrangers les uns aux autres, la disposition ci-dessus pourra être également étendue à tous les autres fleuves qui , dans leur cours navigable, séparent ou traversent différents États.
Page 51 - Sa Majesté le sultan, d'une part, déclare qu'il a la ferme résolution de maintenir, à l'avenir, le principe invariablement établi comme ancienne règle de son empire, et en vertu duquel il a été de tout temps défendu aux bâtiments de guerre des puissances étrangères d'entrer dans les détroits des Dardanelles et du Bosphore, et que tant que la Porte se trouve en paix, Sa Majesté n'admettra aucun bâtiment de guerre étranger dans lesdits détroits.
Page 59 - La navigation sur le Rhin, du point où il devient navigable jusqu'à la mer, et réciproquement, sera libre, de telle sorte qu'elle ne puisse être interdite à personne; et l'on s'occupera, au futur congrès, des principes d'après lesquels on pourra régler les droits à lever par les états riverains, de la manière la plus égale et la plus favorable au commerce de toutes les nations.
Page 60 - La navigation dans tout le cours des rivières indiquées, dans l'article précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne...
Page 60 - ... police d'une manière uniforme pour tous, et aussi favorable que possible au commerce de toutes les nations.
Page 60 - Les puissances, dont les états sont séparés ou traversés par une même rivière navigable, s'engagent à régler d'un commun, accord tout ce qui a rapport à la navigation de cette rivière. Elles nommeront, à ce't effet, des commissaires, qui se réuniront au plus tard six mois après la fin du Congrès, et qui prendront pour bases de leurs travaux les principes établis dans les articles suivants.
Page 51 - Comme il a été de tout temps défendu aux vaisseaux de guerre d'entrer dans le canal de Constantinople, savoir dans le détroit des Dardanelles et dans celui de la mer Noire ; et comme cette ancienne règle de l'empire ottoman doit être de même observée dorénavant en temps de paix vis-à-vis de toute puissance quelle qu'elle soit, la cour britannique promet aussi de se conformer à ce principe.
Page 50 - Leur désir sincère de voir se consolider le repos de Son Empire; Leurs dites Majestés ont résolu de se rendre à l'invitation de Sa Hautesse le Sultan, afin de constater en commun par un acte formel: Leur détermination unanime de se conformer à l'ancienne règle de l'Empire Ottoman, d'après laquelle le passage des détroits des Dardanelles et du Bosphore doit...