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EXPLIQUÉ

PAR SES MOTIFS, PAR DES EXEMPLES, ET PAR LA JURISPRUDENCE,

AVEC LA SOLUTION, SOUS CHAQUE ARTICLE,

DES DIFFICULTÉS, AINSI QUE DES PRINCIPALES QUESTIONS QUE PRÉSENTE LE TEXTE,
LA DÉFINITION DES TERMES DE DROIT,

ET LA REPRODUCTION DES Motifs de tous les arrêts-principes,

SUIVI

D'UN FORMULAIRE.

OUVRAGE DESTINÉ AUX ÉTUDIANTS EN DROIT,
AUX PERSONNES chargées d'appliquer les lois,

ET A TOUTES CELLES QUI, DÉSIRANT les connaitre, n'ont pu en FAIRE UNE ÉTUDE SPÉCIALE.

Par I.-A. Rogron,

AVOCAT AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION DE FRANCE

NOUVELLE ÉDITION

CONSIDERABLEMENT AUGMENTÉE,

CONTENANT LE TEXTE DES LOIS qui ont modifié la LÉGISLATION en belgique,

LA JURISPRUDENCE DE LA COUR DE CASSATION DE BRUXELLES,

ET LA COMPARAISON DE CHAQUE ARTICLE DU CODE FRANÇAIS AVEC L'ARTICLE CORRESPONDANT
DU NOUVEAU CODE CIVIL HOLLANDAIS.

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AVIS DE L'ÉDITEUR BELGE.

Quelque complet que soit, pour la France, le nouveau travail de M. Rogron, on ne peut se dissimuler qu'il ne l'est point pour la Belgique. Dans l'un et dans l'autre des deux pays, la législation a subi des changements, depuis l'époque où ils furent séparés. Il s'y est formé aussi deux jurisprudences, qui diffèrent entre elles sur plusieurs points essentiels. De là l'utilité d'une édition spéciale pour la Belgique; delà cette nécessité de mettre en rapport, comme on dit, l'ouvrage français avec la législation et la jurisprudence belges.

Nous savons bien que cette considération a servi de passe-port à plus d'une réimpression d'ouvrages étrangers, et que très-peu de ces éditions ont rempli les conditions de leur annonce. Mais c'est précisément pour cela que nous voulons leur faire concurrence: nous avons à cœur non pas d'ouvrir une voie nouvelle, mais de marcher franchement dans la voie qui nous est ouverte.

Sans altérer en quoi que ce soit le texte de l'auteur, nous avons indiqué par des notes les parties de ce texte qui sont sans application hors de la France actuelle, et nous y avons substitué les changements que la législation et la jurisprudence nationales ont subis depuis 1814. Adoptant la pensée de l'auteur, nous avons tâché de rendre son livre utile à toutes les classes: c'est pourquoi nous ne nous sommes pas contenté de citer les lois nouvelles, ce qui n'eût été suffisant que

ROGRON.-E. CIV.

pour les personnes qui en possèdent la collection; mais nous avons transcrit ces lois tout entières. Nous avons suivi le même principe quant à la jurisprudence, en faisant accompagner les arrêts que nous citons d'un aperçu de leurs motifs. Du reste, nous nous sommes borné autant que possible aux arrêts qui décident des points de doctrine, M. Rogron n'ayant pas voulu faire de son livre un dictionnaire de jurisprudence.

Le titre du divorce est la seule partie de cet ouvrage pour laquelle nous nous soyons permis de sortir de notre rôle de simple annotateur. On sait que le divorce a été aboli en France par une loi de 1816 : l'auteur français n'avait donc pas à s'en occuper. Aussi n'a-t-il donné le texte des dispositions qui y sont relatives que pour mémoire, et sans y attacher la moindre note, la moindre explication. C'était pour la Belgique, où le divorce n'a pas été supprimé, une lacune importante: nous avons essayé de la combler, en nous conformant, autant qu'il nous a été possible, à la manière de l'auteur.

Enfin nous avons tâché de rendre ce livre utile à la Hollande, où le Code civil français a cessé d'être en vigueur. La plus grande partie des dispositions de ce code ayant été reproduites dans la nouvelle législation, les explications et les notes de M. Rogron; en tant qu'elles se rapportent à ces dispositions, ont conservé toute leur importance. Il ne s'agissait donc que d'indiquer aux

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