 | Austria - Austria - 1878 - 838 pages
...île la navigation et avoir égard aux circonstances particulières qui peuvent rendre nécessaire une dérogation à ces règles, afin de parer à un péril immédiat. Chapitre 111. Règles pour le halage. Article 47. Le chemin qui louge les deux rives du fleuve est... | |
 | Diplomatic and consular service, French - 1873 - 778 pages
...dangers de la navigation et avoir égard aux circonstances particulières qui peuvent rendre nécessaire une dérogation à ces règles, afin de parer à un péril immédiat. Aiica. om. 1873. — ni. M • ii ii * CHAI', III. — RÈGLES POUR LE REMORQUAGE. . j •*• .-••... | |
 | Réunion - 1863 - 454 pages
...de la navigation Ils auront égard aux circonstances particulières, qui peuvent rendre nécessaire une dérogation à ces règles afin de parer à un péril immédiat. Art. 20- Rien dans les règles ci-dessus ne saurait affranchir un navire, quel qu'il soit, ses armateurs,... | |
 | Turkey - Turkey - 1892 - 860 pages
...dangers de la navigation et avoir égard aux circonstances particulières qui peuvent rendre nécessaire une dérogation à ces règles, afin de parer à un péril immédiat. CHAPITRE III Règle pour le remorquage Art. 38. — Les capitaines ou conducteurs de remorqueurs, naviguant... | |
 | Société havraise d'études diverses - 1864 - 526 pages
...de la navigation. Ils auront égard aux circonstances particulières qui peuvent rendre nécessaire une dérogation à ces règles, afin de parer à un péril immédiat. (Art. 19). 52. — Rien dans les règles ci-dessus ne saurait affranchir un navire, quel qu'il soit,... | |
 | Great Britain. High Court of Admiralty, Vernon Lushington - Admiralty - 1864 - 792 pages
...de la navigation. Ils auront égard aux circonstances particulières qui peuvent rendre nécessaire une dérogation à ces règles, afin de parer à un péril immédiat. Art. 20. Rien dans les règles ci-dessus ne saurait affranchir un navire, quel qu'il soit, ses armateurs,... | |
 | Italy - Italy - 1865 - 916 pages
...dangers de la navigation et avoir égard aux circonstances particulières qui peuvent rendre nécessaire une dérogation à ces règles, afin de parer à un péril immédiat. CHAPITRE in. Règle pour le remorquage. XXXVIII. — Les Capitaines ou conducteurs de remorqueurs,... | |
 | Frederick Marryat - 1866 - 512 pages
...de la navigation. Ils auront égard aux circonstances particulières qui peuvent rendre nécessaire une dérogation à ces règles, afin de parer à un péril immédiat. Art. 20. Rien dans les règles ci-dessus ne saurait affranchir un navire, quel qu'il soit, ses armateurs,... | |
 | Eugène Mouton - Criminal justice, Administration of - 1868 - 934 pages
...de la navigation. Ils auront égard aux circonstances particulières qui peuvent rendre nécessaire une dérogation à ces règles, afin de parer à un péril immédiat. 20. Rien dans les règles ci-dessus ne saurait affranchir un navire , quel qu'il soit, ses armateurs,... | |
 | Yacht Club de France - 1868 - 114 pages
...de la navigation. Ils auront égard aux circonstances particulières qui peuvent rendre nécessaire une dérogation à ces règles, afin de parer à un péril immédiat. - ART. 270. affranchir un navire, quel qu'il soit, ses armamaleurs, son capitaine ou son équipage,... | |
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Ils auront égard aux circonstances particulières qui peuvent rendre nécessaire une dérogation à ces règles, afin de parer à un péril immédiat. 
