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1815 Maio

12

Les Plénipotentiaires soussignés approuvant en totalité les principes contenus dans le présent extrait du Procèsverbal, y ont apposé leur signature.

Vienne, le 12 Mai 1815.

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Os Plenipotenciarios abaixo assignados, approvando na totalidade os principios contidos no presente extracto do Processo verbal, lhe pozeram a sua assignatura.

Vienna, 12 de Maio de 1815.

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1815 Maio

12

ACTO FINAL DO CONGRESSO DE VIENNA CELEBRADO ENTRE

RUSSIA E SUECIA, ASSIGNADO EM

(DO ORIGINAL QUE SE GUARDA NO ARCHIVO DA SECRETARIA D'ESTADO
DOS NEGOCIOS ESTRANGEIROS.)

1815

Junho

9

Au Nom de la Très-Sainte et Indivisible Trinité.

Les Puissances qui ont signé le Traité conclu à Paris

le 30 Mai 1814 s'étant réunies à Vienne, en conformité de l'Article xxxII de cet acte, avec les Princes et États Leurs Alliés, pour compléter les dispositions du dit Traité, et pour y ajouter les arrangements rendus nécessaires par l'état dans lequel l'Europe était restée à la suite de la dernière guerre; désirant maintenant de comprendre dans une transaction commune les différents résultats de Leurs négociations, afin de les revêtir de Leurs ratifications réciproques, ont autorisé Leurs Plénipotentiaires à réunir dans un instrument général les dispositions d'un intérêt majeur et permanent, et à joindre à cet acte, comme parties intégrantes des arrangements du Congrès, les Traités, Conventions, Déclarations, Réglements et d'autres actes particuliers, tels qu'ils se trouvent cités dans le présent Traité. Et ayant les susdites Puissances nommé Plénipotentiaires au Congrès, savoir:

Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, le Sieur Clément-Venceslas-Lothaire, Prince de Metternich-Winnebourg-Ochsenhausen, Chevalier de la Toison d'Or, Grand-Croix de l'Ordre Royal de S' Etienne, Chevalier des Ordres de St André, de S' Alexandre Newsky et

(1) Este Tratado não só foi ratificado pelas sete Potencias signatarias do mesmo, mas a elle accederam, successivamente e segundo o convite feito no Artigo cxIx, as demais Potencias e Estados da Europa, sendo aceitas as suas accessões pelas ditas Potencias signatarias; tudo na conformidade dos

AUSTRIA, FRANÇA, GRAN-BRETANHA, PORTUGAL, PRUSSIA,
VIENNA A 9 DE JUNHO DE 1815. (1)

(TRADUCÇÃO PARTICULAR.)

Em Nome da Santissima e Indivisivel Trindade.

As Potencias, que assignaram o Tratado concluido em

París a 30 de Maio de 1814, havendo-se reunido em Vienna, na conformidade do Artigo xXXII d'aquelle Acto, com os Principes e Estados Seus Alliados, a fim de completarem as disposições do dito Tratado, e lhe ajuntarem aquellas que se tornaram necessarias pelo estado em que ficou a Europa depois da ultima guerra; desejando agora comprehender em uma transacção commum os differentes resultados de suas negociações, para as revestir das suas reciprocas ratificações, auctorisaram Seus Plenipotenciarios a juntar em um instrumento geral as disposições de um grande e permanente interesse, e a unir a este acto, como partes integrantes dos arranjos do Congresso, os Tratados, Convenções, Declarações, Regulamentos e mais actos particulares, taes como se acham citados no presente Tratado. E tendo as sobreditas Potencias nomeado Plenipotenciarios ao Congresso; a saber:

1815

Junho

9

COS.

Sua Magestade o Imperador de Austria, Rei de Hun-Plenipotenciagria e de Bohemia, ao Sr. Clemente Venceslau Lothario, rios AustriaPrincipe de Metternich-Winneburg-Ochsenhausen, Cavalleiro do Tosão de Oiro, Gram-Cruz da Real Ordem de Santo Estevão, Cavalleiro das Ordens de Santo André, de Santo formularios em que se assentou na Conferencia das Potencias alliadas, que teve logar em París em 4 de Novembro d'este anno de 1815.

Pelo Artigo XI do Tratado de 28 de Agosto de 1817 entre as Côrtes de Portugal e de França, foi novamente confirmado com modificação de certas clausulas.

1815

Junho

9

de Ste Anne de la première classe, Grand-Cordon de la Légion d'Honneur; Chevalier de l'Ordre de l'Éléphant, de l'Ordre Suprême de l'Annonciade, de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge, des Séraphins, de S' Joseph de Toscane, de S' Hubert, de l'Aigle d'Or de Wurtemberg, de la Fidélité de Bade, de St Jean de Jérusalem et de plusieurs autres; Chancelier de l'Ordre Militaire de Marie-Thérèse; Curateur de l'Académie des Beaux-Arts, Chambellan, Conseiller intime actuel de Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême, Son Ministre d'État, des Conférences et des Affaires Étrangères.

Et le Sieur Jean Filippe, Baron de Wessenberg, Chevalier Grand-Croix de l'Ordre Militaire et Religieux des Saints Maurice et Lazare, Grand-Croix de l'Ordre de l'Aigle rouge de Prusse et de celui de la Couronne de Bavière, Chambellan et Conseiller intime actuelle de Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique.

Sa Majesté le Roi d'Espagne et des Indes, Don Pierre Gomez Labrador, Chevalier de l'Ordre Royal et distingué de Charles III, Son Conseiller d'État.

Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, le Sieur Charles Maurice de Talleyrand-Périgord, Prince de Talleyrand, Pair de France, Ministre Secrétaire d'État au Dépar tement des Affaires Étrangères, Grand-Cordon de la Légion d'Honneur, Chevalier de l'Ordre de la Toison d'Or, GrandCroix de l'Ordre de S' Etienne de Hongrie, de l'Ordre de St André, des Ordres de l'Aigle noir et de l'Aigle rouge, de l'Ordre de l'Éléphant, de l'Ordre de S' Hubert, de la Couronne de Saxe, de l'Ordre de S' Joseph, de l'Ordre du Soleil de Perse, etc. etc. etc.

Le Sieur Duc de Dalberg, Ministre d'État de Sa Majesté le Roi de France et de Navarre, Grand-Cordon de la Légion d'Honneur, de celui de la Fidélité de Bade, et Chevalier de l'Ordre de St Jean de Jérusalem.

Le Sieur Comte Gouvernet de Latour du Pin, Chevalier de l'Ordre Royal et Militaire de St Louis et de la Légion d'honneur, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de Sa dite Majesté près Sa Majesté le Roi des Pays-Bas.

Et le Sieur Alexis, Comte de Noailles, Chevalier de

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