1815 Junho 9 Et le Sieur Charles Guillaume, Baron de Humboldt, Son Ministre d'État, Chambellan, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique, Chevalier du Grand-Ordre de l'Aigle Rouge, et de celui de la Croix de Fer de Prusse de la première classe, Grand-Croix de l'Ordre de Ste Anne de Russie, de celui de Léopold d'Autriche, et de celui de la Couronne de Bavière. Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, le Sieur André, Prince de Rasoumoffsky, Son Conseiller privé actuel, Sénateur, Chevalier des Ordres de S' André, de St Wolodimir, de S' Alexandre Newsky et de Ste Anne de la première classe; Grand-Croix de l'Ordre Royal de St Étienne et de celui de l'Aigle Noir et de l'Aigle Rouge de Prusse. Le Sieur Gustave, Comte de Stackelberg, Son Conseiller privé actuel, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique, Chambellan actuel, Chevalier de l'Ordre de St Alexandre Newsky, Grand-Croix de celui de St Wolodimir de la première classe et de Ste Anne de la première, Grand-Croix de l'Ordre de S'Étienne, de l'Aigle Noir et de l'Aigle Rouge de Prusse. Et le Sieur Charles Robert, Comte de Nesselrode, Son Conseiller privé, Chambellan actuel, Secrétaire d'État pour les Affaires Etrangères, Chevalier de l'Ordre de S' Alexandre Newsky, Grand-Croix de celui de S' Wolodimir de la seconde classe, de St Etienne de Hongrie, de l'Aigle Rouge de Prusse, de l'Étoile Polaire de Suède, et de l'Aigle d'Or de Wurtemberg. Et Sa Majesté le Roi de Suède et de Norwège, le Comte Charles Axel de Löwenhielm, Général Major dans Ses Armées, Colonel d'un Régiment d'Infanterie, Chambellan actuel, Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, Sous-Chancelier de Ses Ordres, Commandeur de Son Ordre de l'Étoile Polaire, et Chevalier de celui de l'Epée, Chevalier des Ordres de Russie de Ste Anne de la première classe et de S' George de la quatrième classe, Chevalier de l'Ordre de Prusse de l'Aigle Rouge de la première classe, et Commandeur de l'Ordre de S' Jean de Jérusalem. E ao Sr. Carlos Guilherme, Barão de Humboldt, Seu Ministro d'Estado, Camarista, Enviado Extraordinario e Ministro Plenipotenciario junto de Sua Magestade Imperial e Real Apostolica, Cavalleiro da Ordem da Aguia Vermelha, e da da Cruz de Ferro de Prussia de primeira classe, GramCruz da Ordem de Sant'Anna da Russia, da de Leopoldo de Austria, e da da Coroa de Baviera. *1815 Junho 19 Sua Magestade o Imperador de Todas as Russias, ao PlenipotenciaSr. André, Principe de Rasoumoffsky, Seu Conselheiro pri- rios Russos. vado actual, Senador, Cavalleiro das Ordens de Santo André, de Santo Wolodimir, de Santo Alexandre Newsky e de Sant'Anna de primeira classe, Gram-Cruz da Real Ordem de Santo Estevão e da da Aguia Preta e da Aguia Vermelha de Prussia. Ao Sr. Gustavo, Conde de Stackelberg, Seu Conselheiro privado actual, Enviado Extraordinario e Ministro Plenipotenciario junto de Sua Magestade Imperial e Real Apostolica, Camarista actual, Cavalleiro da Ordem de Santo Alexandre Newsky, Gram-Cruz da de Santo Wolodimir de primeira classe, e da de Sant'Anna de primeira, Gram-Cruz da Ordem de Santo Estevão, da Aguia Preta e da Aguia Vermelha de Prussia. E ao Sr. Carlos Roberto, Conde de Nesselrode, Seu Conselheiro privado, Camarista actual, Secretario d'Estado dos Negocios Estrangeiros, Cavalleiro da Ordem de Santo Alexandre Newsky, Gram-Cruz da de Santo Wolodimir da segunda classe, de Santo Estevão de Hungria, da Aguia Vermelha de Prussia, da Estrella Polar de Suecia, e da Aguia de Oiro de Wurtemberg. E Sua Magestade El-Rei de Suecia e de Noruega, ao PlenipotenciaConde Carlos Axel de Löwenhielm, General de Seus Exer- rio Sueco. citos, Coronel de um Regimento de infanteria, Camarista actual, Seu Enviado Extraordinario e Ministro Plenipotenciario junto de Sua Magestade o Imperador de Todas as Russias, Vice-Chanceller das Suas Ordens, Commendador da Sua Ordem da Estrella Polar e Cavalleiro da da Espada, Cavalleiro das Ordens da Russia de Sant'Anna de primeira classe, e de S. Jorge da quarta classe, Cavalleiro da Ordem de Prussia da Aguia Vermelha de primeira classe, e Commendador da Ordem de S. João de Jerusalem. 1815 Junho 9 Ceux de ces Plénipotentiaires qui ont assisté à la clôture des négociations, après avoir exhibé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus de placer dans le dit instrument général, et de munir de leur signature commune les Articles suivants: ART. I. Le Duché de Varsovie, à l'exception des provinces et districts dont il a été autrement disposé dans les Articles suivants, est réuni à l'Empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa constitution, pour être possédé par Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies, Ses héritiers et successeurs à perpétuité. Sa Majesté Impériale Se réserve de donner à cet État, jouissant d'une administration distincte, l'extension intérieure qu'Elle jugera convenable. Elle prendra avec Ses autres titres celui de Czar, Roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à Ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions nationales réglées d'après le mode d'existence politique que chacun des Gouvernements, auxquels ils appartiennent, jugera utile et convenable de leur accorder. ART. II. La partie du Duché de Varsovie que Sa Majesté le Roi de Prusse possédera en toute souveraineté et propriété pour Lui et Ses successeurs, sous le titre de Grand-Duché de Posen, sera comprise dans la ligne suivante: En partant de la frontière de la Prusse Orientale au Village de Neuhoff, la nouvelle limite suivra la frontière de la Prusse Occidentale, telle qu'elle a subsisté depuis 1772 jusqu'à la paix de Tilsit, jusqu'au Village de Leibitsch qui appartiendra au Duché de Varsovie; de-là il sera tiré une ligne qui, en laissant Kompania, Grabowiec et Szczytuo à la Prusse, passe la Vistule auprès de ce dernier endroit de l'autre côté de la rivière qui tombe vis-à-vis de Szczytuo dans la Vistule, jusqu'à l'ancienne limite du District de la Netze auprès de Gross-Opoczko, de manière que Sluzewo appartiendra au Duché, et Przybranowa, Holländer et Maciejewo Aquelles dos Plenipotenciarios que assistiram á conclusão das negociações, depois de haverem exhibido os seus plenos poderes, achados em boa e devida fórma, concordaram em inserir no dito instrumento geral e em auctorisar com as suas assignaturas os Artigos seguintes: ART. I. 1815 Junho 9 relativas ao antigo Ducado de Varsovia. O Ducado de Varsovia, á excepção das provincias e dis- Disposições trictos de que por outra fórma se disporá nos subsequentes Artigos, fica reunido ao Imperio da Russia. Será ligado a este irrevogavelmente pela sua constituição, a fim de ser possuido para sempre por Sua Magestade o Imperador de Todas as Russias, Seus herdeiros e successores. Sua Magestade Imperial Se reserva dar a este Estado, que gosará de uma administração distincta, a extensão interna que julgar conveniente. Tomará com os Seus outros titulos o de Czar, Rei de Polonia, conforme o protocolo usado e praticado com os titulos annexos ás suas outras possessões. Os Polacos, subditos respectivos da Russia, da Austria e da Prussia, obterão uma representação e instituições nacionaes, reguladas segundo o modo de existencia politica que cada um dos Governos, a quem pertencem, julgar util e conveniente conceder-lhes. ART. II. do Gram-Du A parte do Ducado de Varsovia, que Sua Magestade El- Limites Rei de Prussia possuirá em plena soberania e propriedade cado de Posen. para Si, Seus herdeiros e successores, com o titulo de GramDucado de Posen, será comprehendida na seguinte linha: Procedendo da fronteira da Prussia Oriental até á Aldeia de Neuhoff, o novo limite seguirá a fronteira da Prussia Occidental, tal como existiu desde 1772 até à paz de Tilsit, até à Aldeia de Leibitsch que pertencerá ao Ducado de Varsovia; d'ali se tirará uma linha que, deixando Kompania, Grabowiec e Szczytuo para a Prussia, passe o Vistula junto d'este ultimo logar na outra banda do rio, que entra no Vistula defronte de Szczytuo, até o antigo limite do Districto de Netze perto de Gross-Opoczko, de sorte que Sluzewo pertencerá ao Ducado, e Przybranowa, Holländer e Maciejewo á Prussia. De Gross-Opoczko passará por 1815 Junho 9 à la Prusse. De Gross-Opoczko on passera par Chlewiska, qui restera à la Prusse, au Village de Przybislaw, [et de-là par les Villages de Piaski, Chelmce, Witowiczki, Kolylinka, Woyczyn, Orchowo, jusqu'à la Ville de Powidz. De Powidz on continuera par la Ville de Slupce jusqu'au point du confluent des rivières Wartha et Prosna. De ce point on remontera le cours de la rivière Prosna jusqu'au Village Koscielnawies à une lieue de la Ville de Kalisch. Là, laissant à cette ville (du côté de la rive gauche de la Prosna) un territoire en demi-cercle, mesuré sur la distance qu'il y a de Koscielnawies à Kalisch, on rentrera dans le cours de la Prosna, et l'on continuera à la suivre, en remontant par les Villes de Grabow, Wiecuszow, Boleslawiec, pour terminer la ligne près du Village Gola à la frontière de la Silésie vis-à-vis de Pitschin. ART. III. Sa Majesté Impériale Royale Apostolique possédera en toute propriété et souveraineté les Salines de Wieliczka, ainsi que le territoire y appartenant. ART. IV. Le Thalweg de la Vistule séparera la Galicie du territoire de la Ville libre de Cracovie. Il servira de même de frontière entre la Galicie et la partie du ci-devant Duché de Varsovie, réunie aux États de Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies jusqu'aux environs de la Ville de Zawichost. De Zawichost jusqu'au Bug la frontière seche sera déterminée par la ligne indiquée dans le Traité de Vienne de 1809, aux rectifications près que d'un commun accord on trouvera nécessaire d'y apporter. La frontière, à partir de Bug, sera rétablie de ce côté entre les deux Empires, telle qu'elle a été avant le dit Traité. .ART. V. Sa Majesté l'Empereur de Toutes les Russies céde à Sa Majesté Impériale Royale Apostolique les districts qui ont été détachés de la Galicie Orientale, en vertu du Traité de |