 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 422 pages
...entrera dans le système de cette confédération, comme grand - duc de Luxembourg , avec toutes le« prérogatives et privilèges dont jouiront les autres...gouverneur et commandant militaire de cette forteresse, saufTapprobationdu pouvoir exécutif de la confédération , et sous telles autres conditions qu'il... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...et le prince , roi des Pays-Bas , entrera dans le système de cette confédéiation comme grand-duc de Luxembourg, avec toutes les prérogatives et privilèges...comme forteresse de la confédération. Le grandduc «iura toutefois le droit de nommer le gouverneur et commandant militaire de cette forteresse, sauf... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 416 pages
...germanique, et le prince, roi des Pays-Bas, entrera dans le système de cette confédération comme grand-duc de Luxembourg, avec toutes les prérogatives et privilèges...allemands. La ville de Luxembourg sera considérée, sous k rapport militaire , comme forteresse de la droit de nommer le gouverneur et commandant militaire... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...le prince, roi des Pays-Bas , entrera' dans le système de cette confédération, comme grand - duc de Luxembourg , avec toutes les prérogatives et privilèges dont jouiront les autres princes allemands. A prend sur lui\ toutes les charges et tous les engagemens stipulés relativement aux provinces •... | |
 | 1815 - 420 pages
...le prince, roi des Pays-Bas, entrera dans le système de cette confédération, comme grand 1 -duc de Luxembourg, avec toutes les prérogatives et privilèges dont jouiront les autres princes allemands. 4 la confédération. Le grand-duc aura toutefois le droit de nommer le gouverneur et commandant militaire... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...germanique, et le prince, roi des Pas-Bays, entrera dans le système de cette confédération comme grand-duc de Luxembourg, avec toutes les prérogatives et privilèges...militaire de cette forteresse, sauf l'approbation du pouvoir-exécutif de la confédération, et sous telles autres conditions qu'il sera jugé necessaire... | |
 | 1816 - 564 pages
...consid^r^e, sous le rapport militaire, comme forteresse de la Confederation. Le Grand-Due aura toutefois Ife droit de nommer le Gouverneur et Commandant militaire de cette forteresse, sauf 1'approbation du pouvoir ex^cutif de la Confed^ration, et sous tels autres conditions qu'il sera juge... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
..., et le Prince , Roi des Paysbas, entrera dans le système de cette Confédération comme Grand-Duc de Luxembourg, avec toutes les prérogatives et privilèges...militaire comme forteresse de la Confédération. Le Grand - Duc aura toutefois le droit de nommer le Gouverneur el Commandant militaire de celte forteresse,... | |
 | France - 1818
...confédération , comme grand-duc de Luxemirg , avec toutes les prérogatives et privilèges dont iront les autres princes allemands. La ville de Luxembourg sera considérée, sous le rapport itaire, comme forteresse de la confédération. Le grand:aura toutefois le droit de nommer le gouverneur... | |
 | Christophe Koch - Europe - 1818 - 674 pages
...compensation pour ses .états d'Allemagne, entrera dans le système de la confédération germanique, et la ville de Luxembourg sera considérée , sous le rapport militaire , comme forteresse de l'union. Le grand-duc nommera toutefois le gouverneur et commandant militaire de cette forteresse.... | |
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Luxembourg, avec toutes les prérogatives et privilèges dont jouiront les autres princes allemands La ville de Luxembourg sera considérée, sous le rapport militaire, comme forteresse de la Confédération. 
