Page images
PDF
EPUB

EXPLICATION

THÉORIQUE ET PRATIQUE

DU CODE NAPOLÉON.

II

[graphic][merged small][merged small][merged small]

TEXTES DU DROIT ANCIEN ET INTERMÉDIAIRE

et les seuls où sont rapportés

PUATRIÈME ÉDITION, AUGMENTÉE

FORN A L'INTELLIGENCE DES ARTICLES,

DS mantar LOIS RENDUES PAR
LS COBPS LÉGISLATIF,

LOT TRIPIER,
N * TUN TI A MEIT, ANGIES MEMBRE DO CONSEIL

**** * *RTER DES CONSTITUTIONS FRANÇAISES.

vel grand in- papier glacé : 12 fr.
u M IMRIN adition diamant). PRIX : 6 fr.
NEDOR Nan e cunt Onges se rend separement. Les trois pre.

Be rate : les autres ont para successivement
ale w RURAR Termine

kwa wengine na ows Oudes a are constatée déjà par d'éminents Vente en la edition du RÉPERTOIRE de M. Dalloz et Dr*** wewe un CeNNTAURS de M. Marcade). Quant à leur exécution wines, solo de dire que a rala une médaille à l'imprimeur, à

* * T NPT rolin, grand format jésus, ornès de

the RAS dimerentes pour chaque Code, ont été

EDITION ILLUSTRÉE

the wee pahle a while. Ceiae edition, fort estimee des

*
WWWete tree qu'à un très-pelit

We wwwmplaires et commence à s'epuiser.
* meringue rotune grand in-s jésus Prix: 30 fr.

[ocr errors]

LIBR

[merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small]

qaroleon

PAR V. MARCADÉ,
Ancien avocat a la we de Cassation, au conseil d'Etat et do Ministère de l'Interieur,

l'un des redactar-loadateurs de la Revue critique de la Jurisprudence.

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors]
[ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors]
[blocks in formation]

1. Des droits moraux et pécuniaires de la plus haute importance sont attachés à l'état de famille, et cet état résulte, pour chaque citoyen, de sa filiation, c'est-à-dire du point de savoir quels sont ses père et mère. Nous disons, et cette idée est évidente, que la connaissance de la filiation consiste dans la connaissance du père et de la mère, d'où il suit que la rubrique de notre titre est incomplète. Il fallait dire : de la paternité, de la maternité et de la filiation, ou tout simplement DE LA FILIATION, ce qui eût été exact en même temps que plus laconique.

L'étendue des rapports de famille varie selon la qualité de l'enfant; or, le Code distingue quatre classes d'enfants.

10 Les enfants légitimes, qui se divisent en enfants légitimes proprement dits, et enfants légitimés. La plénitude des relations de famille existe pour eux tous (art. 312, 314, 331);

20 Les enfants natureis simples, pour lesquels subsiste une grande partie de ces mêmes relations (art. 158, 383 ; 756 à 761);

3° Les enfants naturels incestueux ou adultérins, pour lesquels la loi consacre encore, dans des limites fort restreintes, quelques rapports de parenté (art. 161-162; 762 à 764);

40 Enfin, les enfants dont les auteurs ne sont pas connus légalement, et dont la filiation, si elle était connue en fait, n'aurait aucun aulle résultat que de produire l'empêchement au mariage (art. 161, 162).

2. Notre titre, dont la division est peu logique, présente trois chapitres. Les deux premiers et la première section du troisième s'occupent Se ÉDIT., T. 11.

1

[ocr errors][merged small]
« PreviousContinue »