 | Prussia (Kingdom) - Law - 1844 - 780 pages
...en vigueur pendant un an au de là de ce terme, et ainsi de suite d'année en année. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double à Bruxelles le premier jour du mois de Septembre de l'an de grâce mil... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 416 pages
...traité seront échangées dans le terme de six semaine's , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 20 mai i8i 5. AA. .• • Annexe de l'article 4 du traité du 2o mai 18 1 5. Conditions qui doivent... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...traité seront échangées dans Je terme de six semaines , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 20 mai i8i 5. AA. • : Annexe de l'article 4 du traité du 20 mai i8i 5. Conditions qui doivent servir... | |
 | 1815 - 420 pages
...traité seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 2o mai i8i5. AA. Annexe de l'article 4 du traité du 2o mai i8i5. Conditions qui doivent servir de... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 422 pages
...consulter le texte original de cette pièce. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé ce traité et y ont apposé le. cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 9 juin de l'an de grâce i8i0. ( Suivent les signatures dans l'ordre alphabétique des cours.) Autriche.... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...contulter le texte original de cette pièce. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé ce traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne , le 9 de juin de l'an de grâce 1815. Suivent les signatures dans l'ordre alphabétique des cours. . f... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1816 - 184 pages
...le texte original de cette pièce. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé ce traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne le 9. de juin de l'an de grâce i8i5. (Suivent les signatures dans l'ordre alphabétique des court.) Autriche.... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois,' ou plutôt si faire .se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 15 Avril tan de grâce 1815 (LS) CLANCARTY. (LS) lE MARECHAL MINCE DI WhKDK. 20. g1815 Traité d'accession... | |
 | France - 1818 - 568 pages
...le texte original de cette pièce. .En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé ce traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le o juin de l'an de grâce 1 8 i j. (Suivent les Signatures dans l'ordre alphabétique des cours ). Kr=:-"... | |
 | France - 1818
...consulter le texte original cette pièce. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, fe 9 juin de l'an de grâce 1815. (Suivent les Signatures dans l'ordre alphabétique des cours J. Autriche.... | |
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En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait a. 
