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52 109

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ÉCOLES MATERNELLES PUBLIQUES OU LIBRES. Décr. relatif à l'établissement

des écoles maternelles publiques ou libres

Arrêté min. relatif aux écoles maternelles publiques ou libres
ÉCOLES NATIONALES D'ARTS ET MÉTIERS. Décr, modifiant l'organisation actuelle

des Écoles nalionales d'arts et métiers
ÉLECTIONS. Décr. qui porte à vingt jours le délai fixé pour les demandes en ins-

cription ou en radiation sur les listes électorales
Décr. portant que, dans les communes où cela paraft utile, les préfets pour-

ront, après avis des maires, prendre un arrêté pour ouvrir le scrutin avant
l'heure fixée par l'article 25 du décret du 2 février 1852, pour l'élection au

Corps législatif.
ÉLECTIONS DES DÉPUTÉS. Décr. organique pour l'élection des députés au Corps

législatif.
Décr, réglementaire pour l'élection au Corps législatif
L, organique sur l'élection des députés .
L. ayant pour but de rétablir la représention des colonies de la Guyane et du

Sénégal à la Chambre des députés .
L. ayant pour objet de modifier la loi électorale
L. tendant à rendre à diverses catégories de condamnés leurs droits de vote et

d'éligibilité à l'expiration ou à la remise de leur peine
L. rétablissant le scrutin uninominal

L. sur les candidatures multiples
ÉLECTIONS DES JUGES DE COMMERCE. L. qui rend applicables aux élections con-

sulaires les règles de procédure en cassation suivies pour les élections législa

tives
L. relative à l'élection des juges consulaires
Circ. min. au sujet de l'application de la loi du 8 décembre 1883, relative à

l'élection des juges consulaires
ÉLECTIONS DES SÉNATEURS. — L. organique sur les élections des sénateurs

Décr. déterminant le mode de taxation et de paiement de l'indemnité de dépla

cement allouée aux délégués des conseils municipaux.
Décr. relatif à la convocation des conseils municipaux à l'effet d'élire leurs délé-

gués pour l'élection du Sénat
Décr. portant règlement d'administration publique pour l'exécution aux colonies

de l'article 17 de la loi du 2 août 1875 sur les élections sénatoriales
Circulaire du ministre de l'intérieur sur la nomination des délégués pour l'élec-

tion du Sénat
Circulaire relative aux élections des sénateurs.
L. portant modification aux lois organiques sur l'organisation du Sénat et les

élections des sénateurs.

Circulaire relative aux élections sénatoriales
ÉLECTIONS MUNICIPALES. L. relative aux élections municipales

L. relative à l'électorat municipal.
Décr, relaitf à la formation des listes électorales relatives aux élections munici-

pales
ÉLECTRICITÉ. - Décr. relatif aux installations de l'électricité
EMPRUNTS. - L, relative aux emprunts à faire par les départements, les communes,

les hospices et autres établissements . ENFANTS MALTRAITÉS OU MORALEMENT ABANDONNÉS. L. sur la protection

des enfants maltraités ou abandonnés. ENFANTS TROUVÉS OU ASSISTÉS. L, relative aux dépenses du service des en

fants assistés.

L. relative aux enfants du premier âge
ENSEIGNEMENT AGRICOLE. L. sur l'enseignement agricole départemental et com-

munal. .

13 février 1884
2 août 1875.....

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16 juin 1879...
28 mars 1882..
20 octobre 1886
18 janvier 1887
20 mars 1887..
13 mai 1890....

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189

EXPERTISE EN MATIÈRE DE CONTRIBUTIONS DIRECTES. - L. sur les contributions

directes

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FABRIQUES D'ÉGLISES. · Décr. concernant les fabriques

Ord. relative aux conseils de fabrique des églises.
Décr. portant règlement d'administration publique sur la comptabilité des fa-

briques.
Decr. sur le régime financier et la comptabilité des conseils presbytéraux, con-

sistoires et des communautés israélités
FOIRES ET MARCHÉS. Décr. qui autorise les préfets à statuer sur l'établissement,

la suppression ou le changement des foires et des marchés aux bestiaux

(art. 1or).
FORETS. Ord. pour l'exécution du Code forestier.

Ord, modifiant les dispositions de l'article 104 de l'ordonnence du ser août 1827,
Ord. portant que le ministre des finances pourra permettre que des coupes ou

portions de coupes affouagères, d'une valeur supérieure à 500 francs, soient
mises en adjudication dans la commune propriétaire des bois, et sous la prési-

dence du maire .
Ord, relative à la vente des chablis provenant des bois communaux.
Ord. relative anx adjudications des coupes extraordinaires des bois communaux.
Ord. relative à la vente des coupes ordinaires et extraordinaires des bois commu-

13 août 1864...
1er août 1827...
23 juin 1830....

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15 octobre 1834
15 sept. 1838..
10 juin 1840...

naux

24 août 1840...

3 octobre 1811.

23 mars 1845..

24 mars 1845..

décemb. 1845 22 juillet 1850.

Ord. relative aux adjudications des produits accessoires des forêts appartenant

aux communes ou aux établissements publics
Ord. concernant les frais de la délimitation et du bornage des bois des communes

et des établissements publics (art. fer) :
Arrêté du ministre des finances relatif aux frais de bornage des bois des com-

munes, etc.
Ord. relative aux opérations d'aménagement des bois appartenant à des com-

munes ou à des établissements publics
L. relative aux défrichements de bois
Décr. relatif aux droits d'usage dans les forêts de l'État et dans les bois des

communes et établissements publics
Décr. portant règlement d'administration publique pour les transactions sur les

délits et contraventions en matière forestière et pour les prestations en nature

autorisées par la loi du 18 juin 1859 .
L, relative à l'exécution des routes forestières
Décr. relatif à l'exécution de l'aménagement des bois des communes et des éta-

blissements publics, ainsi qu'au mode de paiement des frais de ces opérations.
L. qui modific l'article 105 du Code forestier, relatif au partage des bois

d'affouage. FUNÉRAILLES. - L. sur la liberté des funérailles

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GARDES PARTICULIERS.

particuliers

L. relative aux arrêtés administratifs agréant des gardes

12 avril 1892..

452

H

843

HABITATIONS A BON MARCHÉ. – L. relative aux habitations à bon marché

L. modifiant l'art. 11 et complétant l'art. 5 de la loi du 30 novembre 1894 HOSPICES. Ord. sur les donations faites aux hospices

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L. et Décr, sur les commissions administratives et la jouissance des biens des hos

pices

30 nov. 1894... 31 mars 1896.. 2 avril 1817.... 16 vend. an V.. 16 mess. an VII 23 mars 1852.. 21 mai 1873... 5 août 1879..... 31 mai 1862.... 25 juin 1871.... 7 juin 1875.....

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Décr. sur la comptabilité des hospices
Arrêté sur l'organisation de l'assistance publique à Paris
Décr, sur la dispense des formalités de purge. V. Dons et legs

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9 frimaire an XII

LABORATOIRES MUNICIPAUX ET DÉPARTEMENTAUX. - Décr. relatif à la création

d'un comité consultatif des laboratoires municipaux et départementaux .
Décr. portant suppression du comité consultatif des laboratoires municipaux et

départementaux
LEGALISATION. L. relative à la légalisation, par les jugés de 'paix des signatures

des notaires et des officiers de l'état civil. Décr. qui prescrit la publication de la déclaration signée, le 14 juin 1872, entre la

France et l'Allemagne pour régler la légalisation des actes de l'état civil et des

documents judiciaires originaires ou à destination de l'Alsace-Lorraine .

Décr.“relatif à la légalisation dela signature des notaires sur les certificats de vie.
LÉGION D'HONNEUR. · L. portant création d'une Légion d'honneur

Arrêté relatif à l'organisation de la Légion d'honneur.
LIGNES TÉLÉGRAPHIQUES ET TÉLÉPHONIQUES. – L. relative à l'établissement, à

l'entretien et au fonctionnement des lignes télégraphiques et téléphoniques .

L. de finances (taxes, art. 9).
LIVRETS D'OUVRIERS. Arrêté relatif au livret dont les ouvriers travaillant en qua-

lité de compagnons ou garçons devront être pourvus .
Arrêté additionnel à celui du 9 frimaire an XII, relatif au livret des ouvriers tra-

vaillant en qualité de compagnons ou garçons
L. qui modifie l'arrêté du 9 frimaire an XII en ce qui concerne les avances aux

ouvriers
L. sur les livrets d'ouvriers.
Décr. portant règlement sur les livrets d'ouvriers.
L. ayant pour objet d'abroger les dispositions relatives aux livrets d'ouvriers.

L. sur le travail.
LOGEMENTS INSALUBRES. L. relative à l'assainissement des logements insalubres

L. relative à l'assainissement des logements insalubres .
LOGEURS Ord, de police
LOTERIE. · L. portant prohibition des loteries

Ord. concernant des loteries d'objets mobiliers exclusivement destinées à des

actes de bienfaisance ou à l'encouragement des arts LOUAGE. L. qui abroge l'article 1781 du Code civil LOUPS. - L. relative à la destruction des loups .

Décr. portant règlement d'administration publique pour le payement des primes

relatives à la destruction des loups. LYON. · L. sur l'organisation municipale

10 vent. an XII

.

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29 mai 1844....
2 août 1868.....
3 août 1882.....

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N

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NATIONALITÉ. – L. sur la nationalité, modifiant les articles 7, 8, 9, 10, 12, 13, 17,

18, 19, 20 et 21 du Code civil
L. sur la nationalité
Décr. sur la nationalité
Décr. relatif à la résidence des étrangers en France.
Décr.
id,

id.
L. portant modification de l'art. 8, § 3, et de l'art. 9 du Code civil relativement

aux déclarations effectuées en vue d'acquérir ou décliner la qualité de Français. NATURALISATION. – L. sur la naturalisation et le séjour des étrangers en France.

Sén.-cons, sur l'état des personnes et la naturalisation en Algérie
Décr. qui autorise provisoirement le ministre de la justice à statuer sans prendre

l'avis du conseil d'Etat sur les demandes de naturalisation forméés par les

étrangers qui ont obtenu l'autorisation d'établir leur domicile en France Décr. relatif à la naturalisation des étrangers qui ont pris part à la guerre actuelle

pour la défense de la France. Décr. réglementaire sur les conditions de la naturalisation exceptionnelle

22 juillet 1893.
3 déc. 1849.....
14 juillet 1865.

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26 octobre 1870 19 noy. 1870...

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NOMS (CHANGEMENTS DE). – L. portant qu'aucun citoyen ne pourra porter de noni

ni de prénom autres que ceux exprimés dans son acte de naissance .

L. relative aux prénoms et changemenls de noms.
NOURRISSONS. – L. relative à la protection des enfants du premier âge et en parti-

culier des nourrissons .
Décr. portant règlement d'administration publique, en exécution de la loi du

23 décembre 1874, sur la protection des enfants du premier âge.

23 déc. 1874....

27 février 1877

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22 juillet 1896.
21 juillet 1881.
22 juin 1882....
12 nov. 1887...
31 juillet 1895.
29 juillet 1881.
16 mars 1893..
12 déc. 1893....
jer août 1895..

.

PRESSE, - L. sur la presse

L. portant modification des art. 45, 46 et 60 de la loi sựr la presse,
L. portant modification des art. 24, § 1, 25 et 49 de la loi sur la presse
L. portant application de la loi sur la presse à l'ile de la Réunion
L. qui rend applicable en matière de presse l'article 368 du Code d'instruction

criminelle.

4 596 699

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R

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RECRUTEMENT. - L. sur le recrutement de l'armée

L. portant modification de l'article 7 de la loi sur le recrutement de l'armée .
Décr. portant modification à la loi sur le recrutement en ce qui concerne la taxe

militaire
L. portant modification de l'article 21 de la loi sur le recrutement, relativemeni

au service de deux frères.

L. portant application de la loi sur le recrutement à l'ile de la Réunion RÉUNIONS PUBLIQUES. L. sur les réunions publiques .

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SAISIES-ARRÊTS. — Av. C. d'Et. sur le mode à suivre pour obtenir le paiement des

sommes dues par les communes.

L. sur les saisies-arrêts , .
SÉJOUR. · L. sur la naturalisation et le séjour des étrangers en France

L. relative au séjour des étrangers en France et à la protection du travail na

tional

V. NATURALISATION.
SÉNAT. Règlement du Sénat.
SÉNATEURS. Extrait du procès-verbal du Sénat concernant le renouvellement par

séries des sénateurs des départements.
SÉPARATION DE CORPS. – L. sur la procédure en matière de divorce et de sépara-

tion de corps.

L. portant modification au régime de la séparation de corps
SÉPULTURES. Décr. sur les sépultures .

Décr. relatif aux autorisations des officiers de l'état civil pour les inhumations
Décr. qui déclare deux articles de celui du 23 prairial an XII (les art. 22 ct 24)

20 mars 1876..

17 577

.

18 avril 1886...
6 février 1893..
23 prair. an XII
4 therm. an XIII

sur les sépultures non applicables aux personnes qui professent en France la religion juive.

10 février 1806

REVUE

TITRES DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, ETC.

DATES.

DES LOIS.

NOS

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SÉPULTURES. — Décr, déterminant les conditions applicables aux divers modes de sé

pulture. SOCIÉTÉS. – L. sur les sociétés SOCIÉTÉS INDIGÈNES. - L. ayant pour objet la reconnaissance comme établissements

d'utilité publique des sociétés indigènes de prévoyance, de secours et de prêts

mutuels des communes de l'Algérie. SYNDICATS PROFESSIONNELS. – L. sur les syndicats professionnels.

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TAXE DU PAIN ET DE LA VIANDE. L. relative à l'organisation d'une police muni

cipale (art. 30).
TRAVAIL DANS L'INDUSTRIE. L, relative au travril des enfants dans les manufac-

tures
Décr. sur l'inspection du travail
L. sur l'âge d'admission, durée du travail
L. sur le travail des enfants, des filles mineurs et des femmes dans les établisse-

ments industriels ..
Décr. portant réglementation d'administration publique pour l'application de la

loi du 2 novembre 1892, relativement à la durée du travail effectif des enfants

du sexe masculin dans les mines, minières et carrières
Décr. relatif au travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les

manufactures. .
Décr. relatif au travail des femmes et filles âgées de plus de dix-huit ans.
L. relative au séjour des étrangers en France et à la protection du travail na-

tional . .
Décr. portant modification au décret du 15 juillet 1893 sur le travail des femmes

et des enfants dans l'industrie

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24 déc. 1823...
23 mars 1842..
7 juin 1845.....
15 juillet 1848.
26 mars 1852..

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VOIES FERRÉES. Décr. relatif à l'établissement et à l'exploitation des voies ferrées

sur le sol des voies publiques
Décr, complétant l'article 5 du décret du 9 août 1881 relatif à l'établissement de

voies ferrées sur le sol des voies publiques .
L, relative aux contraventions en matière de grande voirie.
Ord. portant règlement sur les saillies, auvents et constructions semblables à

permettre dans la ville de Paris
L. relative à la police de la grande voirie (art. 1, 2)
L. sur la répartition des frais de construction des trottoirs.
Arr. relatif à la hauteur des façades des bâtiments dans la ville de Paris,
Décr. relatif aux rues de Paris,
Décr. portant règlement d'administration publique pour l'exécution du décret du

26 mars 1852 relatif aux rues de Paris
Décr, qui modifie le tarif des droits de voirie à percevoir dans la ville de

Paris - Décr. ayant pour but de modifier le règlement d'administration publique rendu le

27 décembre, 1858 pour l'exécution du décret relatif aux rues de Paris . Décr. portant règlement sur les saillies sur la voie publique Décr. portant règlement sur la hauteur des maisons, les combles et les lucarnes

dans la ville de Paris VOITURES ET CHEVAUX (IMPOT SUR LES). L. portant fixation du budget de l'exer

cice 1863. L. relative aux contributions directes à percevoir en 1873 (art. 5, 6, 7, 8, 9,

10, 11). L. concernant les modifications à apporter aux lois des 2 juillet 1862 et 23 juil

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28 juillet 1874.

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14 juin 1876....
22 juillet 1882.

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let 1872 qui ont établi une contribution sur les voitures et sur les chevaux

22 déc. 1879...

>

Besançon. - Imp. Outhenin-Chalandre fils et Cio.

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