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DICTIONNAIRE DES DICTIONNAIRES,

RÉSUMÉ DES RÉSUMÉS

DE LA

LÉGISLATION USUELLE.

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RÉSUMÉ DES RÉSUMÉS

DE LA

LÉGISLATION

USUELLE

DE DROIT

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EN NATIERES CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ,

POLITIQUE,
PUBLIC ET INTERNATIONAL, DE CONTRIBUTIONS, DE DOUANE, D'ENREGISTREMENT, DE TIMBRE, DE NOTARIAT,
DE SELS, DE SUCRES, D'ACCISES, DE TRAVAUX PUBLICS, D'INSTRUCTION PUBLIQUE, DE FABRIQUES D'ÉGLISES,
DE VILICE, DE GARDE CIVIQUE, D'AGRICULTURE, DE BIENS COMMUNAUX, DE BIENS ECCLÉSIASTIQUES,

D'ÉTABLISSEXENTS DE BIENFAISANCE, DE CHEMINS DE FER, DE COMMERCE, D'INDUSTRIE, ETC., ETC.

Extrait des ouvrages

DI MM. Dalloz, ROLLAND DE VILLARGUES, BLocus et Goulet, BOUSQUET, DE Villeneuve, SIRET, CHABROL DE Cwameast, Toullien,

MERLIN, DURANTON , Pioeau, TROPLONG, BAVOUR, PÉCHARD, Gour, Masse, Léolise, BIVORT, Box, BRIILE, DE BUOOCKERE ET
TILLEMANS, Breno , CORNILLE, DELEBECQUE , DELECOUR, DESTRIVEA OY, DOCPETIAUX, Duseux, Godet, HAVARD, DE KEacuovi,
Lanove, MXOLEMANS, D'OMALIUS D'Hallor, VARLET, WILLEUNIER, Wiscosas, ET TOUS LES AUTEURS QUI ONT CRIT SUR DE
PARTIES SPECIALES DE LA LEGISLATION.

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BRUXELLES,
1. MERTENS, ÉDITEUR, MONTAGNE-AUX-HERBES-POTAGERES, 55.

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1845.

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