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Paris.

Le Gérant: PAUL BRISSOT-THIVARS.

Typ. A. PARENT, rue Monsieur-le-Prince, 29-31.

DES

ÉCONOMISTES

LES FINANCES DE LA VILLE DE PARIS

DETTE ET EMPRUNTS.

:

SOMMAIRE I. L'emprunt municipal et la rente d'Etat.- Emprunts avec primes.

Le passif de la Ville de Paris. - III. Conditions du traité avec le Crédit foncier. Concessions financières.

Combinaisons d'emprunts. conversion. IV. Le conseil municipal et le Crédit foncier.

Rachat ou Les emprunts

Concessions

publics. La Ville de Paris et les établissements financiers. du Crédit foncier. L'émission publique et l'intervention financière. — La capitalisation des titres. — L'emprunt direct. VI. La résolution du Conseil municipal. La conversion et l'emprunt jugés au point de vue économique et financier.

I

Nous avons eu occasion, à propos de l'émission de la rente de 3 0/0 amortissable, d'examiner dans un article publié dans ce journal (1), la nature des rentes qui constituent notre dette d'État. Une proposition récente, dont le conseil municipal vient d'être saisi, mérite de fixer l'attention sur un dérivé de la dette d'État, qui a plus d'une connexité avec elle; nous voulons parler de la dette locale, de l'emprunt;municipal que chaque ville peut émettre, quand elle est autorisée à s'imposer extraordinairement.

Abordant d'abord la question à un point de vue général, nous établirons une distinction entre la rente d'État, considérée comme dette perpétuelle (consolidée quand elle est arrêtée à un chiffre déterminé, flottante quand elle ne l'est pas), et l'emprunt municipal contracté avec condition de remboursement, par voie d'amortissement.

La différence entre les deux modes d'emprunt, est que l'État peut

(1) Numéro d'octobre 1878.

4 SÉRIE, T. VII. 15 septembre 1879.

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