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confection de l'ordre : or, il était reconnu que dre, de la faculté de prendre cette communile saisi avait joui, et même au delà, de cette cation , à la différence de la partie saisie, qui augmentation.

ne l'est que par l'effet de la clôture de l'ordre, Mais, relativement à celle du double, il a été terme naturel de la commission du juge. décidé qu'il n'y avait point lieu , dans l'espèce Nous croyons cette décision parfaitement de l'art. 753, à donner cette augmentation. conforme au texte de la loi. Et en effet, si l'on Malheureusement la cour n'a pas autrement admettait le système contraire, c'est-à-dire que motivé sa décision, qui, sans cela , nous eut la partie saisie pùt contredire après la cloure offert de précieux éléments pour l'explication de l'ordre, on contreviendrait évidemment à de ces mols : voyage ou envoi et retour; expli- l'esprit et au texte de l'art. 755, qui veut que plication sur laquelle nous ne serons aide par les contredits du saisi soient faits sur le aucune décision judiciaire, et que les auteurs procès-verbal, conséquemment avant qu'il n'ont point donnée avec les développements soit clos, et de l'art. 758, d'après lequel les dont elle nous parait susceptible. Nous sou contestations sont renvoyées à l'audience par mettrons à cet égard, sur l'art. 1033, les rai- le juge-commissaire, avant que l'ordre soit sons que nous avions déduites pour les adver- | arrêté définitivement. saires de la partie saisie, dans une consultation La cour de Paris a rendu, le 26 avril 1815 , à laquelle des jurisconsultes distingués ont une décision semblable à celle de la cour de concouru. Ces raisons trouveront quelque ap- Rennes, et par là, ces deux cours ont su conpui dans l'arrêt précité, puisque la cour en a cilier le silence de la loi, relativement au saisi, adopté les conséquences.

avec la disposition rigoureuse qu'elle contient [Nous renvoyons notre solution à l'arti- à l'égard des créanciers, puisque l'arrèt ne cle 1033.]

range pas le saisi dans la même classe que 2563. La partie saisie ou les créanciers de prendre communication et de contredire

ceux-ci, et lui accorde l'exercice de la faculté sont-ils encore recevables à contredire sur le procès-rerbal, lorsque, le délai

jusqu'à la clôture de l'ordre, attendu que la loi,

prescrit par l'art. 755 étant expiré, le juge

ne le déclare pas forclos; mais nous ne devons commissaire a fait la clôture de l'ordre ?

dissimuler pas

que le contraire a été jugé par

arrêt de la cour de Metz du 22 mars 1817 Nul doute pour la négative, relativement (Sirey, t. 19, 20, p. 134). aux créanciers, puisque l'art. 736 prononce [La jurisprudence parait se fixer dans le contre eux la peine de forclusion; mais ce sens indiqué par ce dernier arrêt. (Grenoble, même article ne s'expliquant pas à l'égard de 18 fév. 1818; Caen, 22 juill. 1822; Limoges, la partie saisie, on pourrait soutenir qu'elle 7 fév. 1823; Bordeaux, 11 juin 1827; Ronen, ne doit pas être assimilée aux créanciers, at- 27 déc. 1839, et Riom, 16 mars 1841; (Devilletendu que l'on ne peut étendre les disposi- neuve, t. 41, 2°, p. 338.) Persil, Reg. hyp., tions rigoureuses à un cas qu'elles n'ont pas t. 2, p. 431; Berriat, h. t., note 12, et Favard, expressément prévu.

1.4, p. 60, admettent aussi, relativement au dé. La cour de Rennes, par l'arrèt cité sur la lai de forclusion, une distinction nécessaire question précédente, a encore eu à prononcer entre les créanciers produisants et le saisi. sur celte difficulté, qu'elle a résolue contre le Toutefois, Pigeau, Comm., t. 2, p. 428, est saisi.

demeuré fidèle à l'opinion contraire. Cet auElle a considéré qu'il résultait des art. 758 teur fait observer que la partie saisie a élé et 759 qu'à l'expiration des délais fixés par les mise en demeure de prendre communication art. 75% et 756, le juge commis à un règle- en vertu de l'art. 753; or, dit-il, cette mise ment d'ordre en fait la clôure de son propre en demeure doit nécessairement produire un mouvement (roy. notre Quest. 2178); que, effet, et elle n'en produirait pas s'il élait dès lors , l'opération dont il avait été chargé permis au saisi, même après ces délais, de est terminée; en sorle que la partie saisie se soulever des contestations. trouve, par cela seul, déchue de prendre com Il nous semble que la question peut se rémunication et de contredire; qu'on ne peut soudre par les termes, non de l'art. 755, mais opposer à cette décision les dispositions de de l'art. 756, sous lequel, du reste, elle serait l'art. 726, qui prononce la forclusion seule beaucoup plus convenablement traitée. L'une ment contre les créanciers, et dire que cet ar de ces deux dispositions indique les personnes ticle et l'art. 755 ne prononçant pas la même à qui sommation devra être faite, mais l'autre peine contre le saisi , elle ne peut etre encou- détermine celles qui, faute de contredire, serue par lui; car si la loi, gardant le silence sur ront forcloses de ce droit après le délai fixé ce dernier, déclare forclos les créanciers, faute par la loi : or, au nombre de ces personnes par eux d'avoir pris communication dans le dé

ne figure pas la partie saisie : Est-ce un oubli iai d'un mois, il s'ensuit que, ce délai une du législateur ? ne le pensons pas. Les fois expiré, ils sont déchus, dans le cas mème deux articles sont trop rapprochés l'un de où le juge-commissaire n'aurait pas clos l'or- l'autre pour qu'on puisse supposer que, dans

le second, le législateur veut modifier l'éco. | mise en second ordre, s'ensuit-il que le saisi à nomie qui règle le premier. Quand la forclu- qui l'excédant du prix est dû, s'il en existe, ait sion doit alleindre également les créanciers les mêmes raisons pour garder le silence et et la partie saisie, la loi s'en explique en ter- / doive laisser inscrire une dette qu'il n'a james formels, notamment au titre de la Distri. mais contractée ou qu'il a payée? Il nous est bution par contribution , dans l'art. 664, impossible d'ailmettre une telle conséquence, analogue à l'art. 756 , du moins quant aux que repoussent d'ailleurs, comme nous l'avons expressions. Il nous parait donc certain que le déjà dit, les expressions formelles de l'artilégislateur n'a prononcé ni voulu prononcer cle 755. (Voy. notre Quest. 2556 quater, in aucune déchéance contre la partie saisie. Et fine.] aire après le délai d'un mois de temps expire; Art. 756. Faute par les créanciers proil est incontestable que les créanciers autres duisants de prendre communication des que les produisants seraient admis à contester. productions és mains du commissaire dans Pourquoi le saisi, qui n'a d'autre intérêt que ledit délai, ils demeureront forclos, sans celui de la masse , ne jouirait-il pas du même nouvelle sommation ni jugement; il ne droit? Du reste, Carré convient que le délai d'un mois n'est pas à son égard le terme fatal:

sera fait aucun dire, s'il n'y a contestation. il fixe ce terme à la clôture de l'ordre. Qui ne

[Notre Comm. du Tarif, t. 2, p. 212, nos 36 à 63.) voit que cette détermination purement arbi

- {Tar. rais., nos 631, 632.) C. de proc., art. 660, traire est en contradiction avec sa doctrine, 664,758, 778.-C. de comm., art.513.-(Devilleneuve, fondée sur les termes de l'art. 736 ?.... Au vo Ordre, nos 60 bis à 70.-Locré, l. 10, p. 148,0° 95.] surplus, si Carré a voulu dire uniquement, comme l'a fait l'arrêt de Rouen precité (et 2564. En quoi consiste la forclusion pronous croyons que c'est là le fond de sa pensée)

noncée par l'art. 756? que le saisi ne sera plus en droit de contredire, du moment où les choses auront cessé d'être

Elle consiste , dit Tarrible, p. 681, en se entières, nous serons en cela parfaitement de

servant des expressions de la première loi sur son avis. En effet, ce point de départ de la le régime hypothécaire, celle du 9 mess. forclusion est le seul qui soit admissible, dans an iii , en ce que les créanciers deviennent le silence de la loi. Mais il n'est pas subor

non recevables à élever aucune discussion sur donné à la clôture de l'ordre. Ce moment est

l'ordre, le rang des hypothèques et la légiticelui de l'ordonnance d'exécution rendue

mité des créances, sans qu'il soit nécessaire contradictoirement entre tous les intéressés,

de faire une nouvelle sommation, ni de prende la délivrance des bordereaux de collocation, dre un jugement qui prononce la forclusion. c'est-à-dire antérieur quelquefois et le plus

Mais on ne doit pas conclure de là, disionssouvent postérieur au fait de cette clôture.

nous dans notre Analyse, n° 2553, que celle Quant à la solution de Carré relativement

déchéance s'étende jusqu'au droit de figurer à l'époque de la forclusion des créanciers pro

ultérieurement dans l'ordre. Celui qui de duisants, elle nous parait être la conséquence prend pas communication est censé approuver exacte des termes de l'art. 756. (Voy. infrà, l'élat dont la confection lui a été dénoncée, nos Quest. 2564 et 2565 bis.)]

mais il ne renonce pas à sa propre créance.

A l'appui de ceite opinion, l'on pourrait (2563 bis. Le débiteur saisi peut-il critiquer citer deux arrels, l'un de la cour de Paris du

l'ordre de collocation, lorsque nul des 11 mars, l'autre de celle de Rouen du 15 aodt créanciers ne s'en plaint ?

1815 (Sirey, t. 13, p. 161 et 103). Mais d'aLa cour de Rennes, le 23 janv. 1815, lui a

près un arrêt de la cour de cassation du 2 déc. refusé ce droit, et la même doctrine parait

1814, on doit admettre le contraire, puisqu'il résulter des motifs d'un arrêt de Paris du 26

a décidé que le créancier qui est appele à l'ordéc. 1810. Il nous est , quant à nous, impossi-dre, qui a produit, qui a même, en qualité de ble de l'approuver. L'art. 755 autorise le saisi, poursuivant, provoqué le règlement provisoire , aussi bien que tous les créanciers , à formuler

sans faire ni opposition ni réclamation, qui, son contredit et ne subordonne l'exercice de ensuite, n'a pas contredil dans les délais l'élat celte faculté à aucune condition. Il ne nous

de collocation, est forclos et ne peut interve. parait pas moins inexact de dire qu'il est sans

nir dans les contestations qui s'élèvent ulteintérêt pour se plaindre dans ce cas : en effet, rieurement entre les créanciers provisoirele règlement provisoire slaiue non-seulement ment colloqués (1). sur la préférence à accorder aux diverses créances, mais encore, et en premier lieu, sur leur existence. Or, de ce qu'un créancier, colloqué en première ligne souffre qu'une partie (Sirey, t. 22, 20, p. 13), a décidé que la forclusion est de

(1) La cour d'Orléans, par arrêt du 29 août 1821 dont les droits peuvent être contestés soit ad- droit, d'après ces expressions de l'art. 756: demeurent

[Nous avons peu de chose à ajouter aux ex nouveau règlement provisoire qui aurait lieu plications de Carré, en ce qui concerne les ef par suite de l'insuffisance ou de l'annulation fets généraux de la forclusion; nous ferons du premier? seulement remarquer, avec la cour de Besan Ces questions nous paraissent assez imporçon, 15 juill. 1814, qu'elle est générale et s'ap tantes pour que nous consacrions à chacune plique à tous les moyens soit de forme, soit de d'elles un examen particulier. (Voy. les quesfond; avec la cour de Grenoble, 9 janv. 1827 tions suivantes.)] (Sirey, t. 27, p. 216), qu'elle peut être opposée par les créanciers en tout état de cause (bien

[2564 bis. La forclusion de prendre comque nous admetlions avec Carré, à la note, que

munication emporte-t-elle celle de conles juges ne devraient pas la prononcer d'office),

tredire? et enfin, avec la cour de cass., 10 déc. 1834

En cas d'affirmative, cette forclusion pour(Devilleneuve, t. 35, 1ro, p. 26), qu'elle alteint

rait-elle du moins n'être prononcée qu'ales créanciers poursuivanis aussi bien que tous

près la clóture de l'ordre ? les autres produisants (1), Relativement aux cas de forclusion, ce qui jurisprudence contre le créancier négligent.

Ces deux questions ont été résolues par la est le point résolu par l'arrêt de cassation pré

La cour de Grenoble, 22 juillet 1810, se foncité, il est évident qu'il ne s'agit point là de

dant sur une interprélation littérale de l'arforclusions de créances, comme on pourrait ticle 756, avail admis que la forclusion prol'induire de certaines expressions de Carré, et

noncée par cet article n'était relative qu'au de la citation d'un arrêt de Rouen qui statue

droit de prendre communication des pièces; pour ce dernier cas, mais bien de la forclusion

mais il est évident que la déchéance de ce droit du droit de contester, la seule dont s'occupe

emporte celle de contredire. Juger le conl'art. 756. puisque sa disposition n'est appli

traire, ce serait méconnaitre l'économie de la cable qu'aux créanciers qui ont produit. Nean

loi qui, dans l'art. 785, réunit dans le même moins il peut arriver , comme on le conçoit délai l'exercice de cette double faculté; ce sesans peine , que le rang attribué à une des parties dans le règlement provisoire soit, en fait, legislateur, qui est d'empêcher que des contes

rait ne tenir aucun compte de la volonté du la même chose que l'exclusion de sa créance,

tations sans cesse renaissantes ne viennent ce qui lui donne un grand intérêt à contre

éterniser la procédure d'ordre. Nous pouvons, dire: il est donc utile de déterminer avec exac

en faveur de notre opinion, rapporter un entitude la nature et l'étendue de la forclusion

semble imposant de décisions , rendues par

les prononcée par l'art. 756. La question s'est

cours de Besançon, 13 juillet 1814; cass., presentée sous diverses faces qui peuvent se

10 janv. 1815; Grenoble, 3 mars 1821 ; Caen, résumer ainsi :

27 juill. 1813, 9 oct. 1815 et 6 mars 1821 ; La forclusion de prendre communication

Orleans, 29 août 1821 (Pasicrisie, à celte date); des pièces emporte-t-elle celle de contredire ?

Limoges et Bourges, 19 juill. et 22 nov. 1822En cas d'affirmative, les effets de cette for

(Sirey, t. 1, p. 5; 1. 2, p. 63; 1.6, 2°, p. 374, 378, clusion ne doivent-ils pas du moins etre recu

474); Lyon, 1er déc. 1826 ; Bordeaux, 24 fév. lés jusque après la clôture de l'ordre qui serait

1829; Ninies, 12 août 1829 et 18 juin 1832 demeuré ouvert après l'expiration du délai dé

(Devilleneuve, l. 33, 20, p. 299). terminé par l'art. 733?

Les mêmes arrêts oni décidé que la forcluCette déchéance, en admettant qu'elle soit sion s'acquiert par la seule expiration du délai, absolue, est-elle de nature à priver celui qui

et qu'on ne peut la faire dépendre soit de la l'a encourue du droit d'invoquer l'extinction

clolure de l'ordre, soit de tout autre acte du totale ou partielle des créances colloquées ?

juge-commissaire : c'est la consequence exacte Enfin, le créancier forclos ne pourrait-il

des principes que nous venons d'exposer (2).] pas du moins intervenir dans une contestation élevée entre d'autres créanciers qui ont con- (2564 ter. La forclusion de contredire privetredit en temps utile, ou contester dans un t-elle le créancier qui l'a encourue du

forclos sans nouvelle sommation ni jugement; qu'ainsi, elle peut être prononcée d'office par les tribunaux, même quand elle ne serait pas proposée par les parties , et qu'à plus forte raison elle doit l'éire, méme lorsque les parties l'invoquent, seulement quand la cause est préle à recevoir decision, ou même sur l'appel.

Nous croyons bien que la forclusion peut étre opposée en tout état de cause; inais nous ne pensons pas qu'elle puisse être prononcée d'office, puisqu'elle est établie dans l'intérêt des créanciers parties au règlement

d'ordre, et non par des considérations d'intérêt public.

(1) (La cour d'Agen, 16 mai 1838 (Devilleneuve, t. 38, 2, p. 240), a cependant voulu excepter les syndics représentants de la masse ; mais nous ne comprenons pas les motifs de celle distinction.

Nous n'approuvons pas non plus un arrêt de Toulouse, 9 juin 1824 (Sirey, 1. 26, p. 105), d'après lequel, au créancier contesté seul appartiendrait le droit li'opposer la forclusion à celui qui l'attaque. C'est une faculié que doivent avoir tous les créanciers en cause.)

(2) [* Brux., 30 janv. 1822 (Pasicrisie belge).]

droit d'invoquer l'extinction totale ou seigne Merlin, Rép., vo Ordre de créanciers. partielle des créances colloquées ?

» Nous supposons, dit ce célèbre auteur, que

les priviléges et hypothèques qui viennent conIci, les motifs de solution que nous avons courir à la distribution du prix d'un même donnés sur le question précédente ne nous imineuble ont été bien établis dans leur ori. paraissent plus applicables; en effet, le créan- gine; qu'ils ont été conservés, et que les créancier forclos ne conteste ni la légitimité ni ciers nantis de ces droits ont produit et justifié l'ordre des créances, il se borne à prouver de leur titre. qu'elles sont éteintes par l'un des modes que » Il suit évidemment de cette doctrine, que prévoit la loi civile : on ne peut pas dire par le créancier sur qui les fonds manquent, peut conséquent qu'il élève un contredit dans le toujours et jusqu'à la délivrance des deniers, sens véritable de ce mot; sans doute le résul- examiner la validité des titres produits et le tat de sa prétention peut etre de changer les mérite des inscriptions prises aux fins de ces rangs déterminés par le règlement provisoire, memes titres. mais ce n'est point là une conséquence suscep » Cela est si vrai que, le 16 oct. 1808, la tible d'entraver l'exercice d'un droit conforme cour de cassation a décidé qu'on pouvait, sur aux principes d'équité, qui ne veulent pas l'appel d'un jugement qui ordonne la collocaqu'une somme soit payée sans etre due. Il tion d'un créancier, demander la nullité de peut aussi arriver que le fait à raison duquel son inscription, alors même qu'elle n'avait s'élève l'opposition au payement soit posté- point été demandée on première instance. rieure à l'époque déterminée pour la présen. » Mais, si, après un ordre clos, et lorsque tation des contredits; les cours de cassation, tous les délais pour contredire sont épuisés 17 janv. 1827, et de Nimes, 16 déc. 1830 (Si on peut encore, et pour la première fois sur rey, t. 31, p. 189), en le décidant ainsi, se l'appel, demander la nullité d'une inscription sont conformées à l'esprit de la loi, et nous hypothécaire, à fortiori peut-on demander n'approuvons pas moins un arrêt de Lyon du que celui-là qui reconnait n'etre pas créancier 7 juin 1859, d'après lequel la forclusion ne soit écarté d'un ordre dans lequel il n'a aucun pourrait être opposée au créancier dont le con- droit pour se présenter, puisque, de son propre tredit constitue un moyen de défense destiné aveu, la créance qu'il réclame n'existe pas à à repousser ou du moins à paralyser l'effet son profit. d'un autre contredit. Il est bien interdit à ce » Le bon sens et la justice disent que, pour créancier de contester, mais non de se défen- réclamer une créance, il faut absolument ètre dre. (Voy. notre Quest. 2558 quater.) créancier; mais lorsque, soi-même, on a dé

La même solution doit être adoptée à plus truit son propre titre, il est impossible d'adforte raison, lorsque le fait de l'extinction du mettre que l'on puisse néanmoins prétendre à droit résulte du propre aveu du créancier : ce etre colloqué. dernier point a été savamment discuté dans une » Quand on irait jusqu'à supposer que l'arconsultation délibérée à Rennes, le 5 mai ticle 756 peut s'entendre dans le sens le plus 1825, par Carré, Toullier, Jumelais et Gri- rigoureux, c'est-à-dire que le créancier qui vart, consultation que nous allons textuelle- n'aurait pas contredit en temps utile ne put ment rapporter :

pas contester même la légitimité de la créance « Le conseil soussigné estime, sur les fins de celui qui est colloqué avant lui, toujours de non-recevoir proposées par le sieur Cau- faudrait-il entendre cet article dans ce sens, gette, lo que si , en thèse générale, le créan- que le créancier non colloqué ne pourrait pas cier forcios suivant l'art. 756 , Code proc. civ., demander à prouver contre le titre de celui qui ne peut être admis à contester les créances le prime, mais non qu'il ne pourrait pas argucolloquées avant la sienne, ce principe doit menter de l'aveu même de celui qui, en déclanécessairement souffrir exception, dans le cas rant que son titre n'est pas réel, n'a plus dès où ce créancier oppose non-seulement un dé- lors aucun droit à être colloqué (1). faut de qualité, mais encore lorsque l'aveu de » S'il en était autrement, on arriverait à une ce dernier anéantit le titre en vertu duquel il conséquence absurde, puisqu'il faudrait dire, demande néanmoins la collocation.

qu'encore bien qu'un individu confesse qu'il » En effet, pour pouvoir intervenir dans un ne lui est rien dù, il devrait cependant receordre, il faut nécessairement avoir qualité et voir, au préjudice du créancier légitime. interèl; en d'autres termes, avoir un titre de » La justice, pour nous servir des exprescréance bien établi : c'est aussi ce qu'en- sions de d'Aguesseau, l. 5, p. 690, ne refuse ja

(1) [ « Un des soussignés estime, comme il le dit, créancier colloqué; mais il est bien d'avis que, dans Quesi. 2363 de son Analyse raisonnée, d'après le cas où un créancier colloqué fait l'aveu que celle Tarrible, qu'après la forclusion, un créancier ne peut qualité ne lui appartient pas, il relève de la déchéance plus contester la légitimité de la créance d'un autre celui au préjudice duquel il a été colloqué.)

mais son secours à ceux qui ont un sujet appa » L'interrogaloire subi par le sieur Caugette rent de l'implorer; mais quand ce sujet n'existe fait donc pleine foi contre lui, ainsi que l'enplus, il est manifeste que tout secours doit seigne Toullier, t. 10, nos 274 et suiv., et son être dénié à celui qui, contre son propre aveu, aveu doit nécessairement se diviser, ainsi que sa propre reconnaissance, veut cependant re- l'enseigne encore le même auteur, t. 10, cevoir ce qui ne lui est pas dû.

nos 357 et suiv.»] » Le titre de 1806 étant détruit par la confession du sieur Caugette, l'hypothèque, qui (2564 quater. Le créancier forclos pourrait

il intervenir dans une contestation élevée en est une conséquence, cesse donc aussi d'exister à son profit, et l'ordre ne doit plus

entre d'autres créanciers, qui auraient èire réglé qu'entre les autres créanciers hypo

contredit en temps utile ou contesté dans thécaires, parce que l'hypothèque prise au

un noureau règlement provisoire qui aunom du sieur Caugette cessant d'exister,

rait lieu par suite de l'insuffisance ou de le

l'annulation du premier ? prix qu'il aurait dû recevoir, s'il avait été

En d'autres termes, la forclusion a-t-elle créancier hypothécaire , se divise nécessairement entre les autres créanciers inscrits.

pour effet de rendre les créanciers inad. » Que le sieur Caugette ne dise pas que, la

missibles à faire valoir leurs droits en auforclusion une fois acquise, on ne peut pas lui

cun cas et sous aucune forme? opposer son aveu; parce que l'aveu qui a pour La question, que nous avons taché de préciobjet d'éteindre une créance est une quittance ser le plus possible, peut se présenter sous un que l'on peut opposer non-seulement avant triple aspect. tout jugement et arrêt, mais encore après. Une contestation s'élève entre créanciers,

» En reconnaissant qu'il n'était pas créancier dans le délai qui leur est accordé par la loi, des sieurs Solier fils et de La Rue, le sieur elle est renvoyée à l'audience : dans le cours Caugelle les a, par cela seul, libérés entière du débat ainsi agrandi, les créanciers qui ment de l'obligation de lui payer les 50,000 fr. n'ont pas contredit à temps auront-ils le droit portés en l'acte de 1806 ; et cette libération d'intervenir et de prendre des conclusions ? devant nécessairement leur profiter, les créan Le pourront-ils pour la première fois sur ciers de ces derniers peuvent à leur tour se l'appel du jugement qui a statué sur la conmettre à leur lieu et place, et opposer au sieur testation ? Caugette la fin de non-recevoir qui résulte de Enfin, les créanciers forclos ne seraient-ils son aveu.

pas du moins admis à se présenter et à con» Vainement dirait-il qu'en reconnaissant tredire dans un règlement d'ordre suppléqu'il n'était pas créancier, il a déclaré en même mentaire ou nouveau qui serait ordonné par temps que c'était le sieur Duroux qui avait suite de l'insuffisance ou de l'annulation du fourni les fonds, parce qu'on lui répondrait premier? toujours que sa seule déclaration ne saurait Ces questions, qu'il est pent-être utile de avoir l'effet de constituer une créance au profit résoudre séparément, ont été généralement du sieur Duroux, sur les sieurs Solier fils et confondues dans les controverses qu'elles ont de La Rue, qui n'ont jamais reconnu ce fait souvent soulevées et qui ont été décidées en et surtout une créance bypothécaire.

sens divers par les tribunaux. » Encore une fois , le litre au profit du sieur En faveur des créanciers négligents, on a Caugelte une fois anéanti, il ne reste plus rien dit que la forclusion prononcée par l'art. 756 qui établisse, au profit du sieur Duroux, une ne saurait avoir pour effet de les priver du créance hypothécaire, et qui donne au sieur droit de figurer dans l'ordre et d'y figurer en Caugette le droit de demander en son nom rang utile , si la nature de leurs créances le personnel une collocation dont il ne peut ni permet ; ils sont parties nécessaires dans l'orne doit profiter.

dre et dans tous les incidents qui peuvent » Si le sieur Caugette persistait à prétendre s'élever à leur prejudice, jusqu'à la cloture déque son aveu doit être considéré comme indi- finitive. Sans cela, les créanciers qui, en provisible, il serait facile de lui répondre que l'ar- duisant, ont satisfait au væu de la loi, seraient ticle 1556 ne parle de l'indivisibilité de l'aveu moins bien traités que les autres, que l'arque relativement à celui qui l'a fait, et lorsque ticle 757 met à l'abri de toute déchéance. On cet aveu tend à l'obliger; mais , dans l'espèce, a conclu de la que la forclusion, simple peine rien de semblable. On oppose au sieur Cau- de procédure qui n'a l'effet que quant à l'ingette son aveu, non pas pour lui imposer une struction seulement, n'entraine d'autre déobligation, mais uniquement pour justifier la chéance que celle de prendre communication libération des sieurs Solier fils et de La Rue des titres et de contredire le règlement provi

» Ainsi son aveu peut très-bien se diviser, soire, et que toute aggravation de celle rigueur et doit se diviser d'autant plus qu'il n'y a au serait aussi arbitraire qu'injuste. cune connexité, aucun rapport entre les deux Comme on le voit donc, tout consiste à apparties de l'aveu.

précier l'étendue des droits dont les créanciers

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