Circulaire du duc d'Otrante sur les principes de la nouvelle Rapport du même ministre sur les tentatives des royalistes. · Décret qui punit les délits dénoncés dans le rapport. 103 Déclaration des puissances portant qu'elles n'entendent, pas imposer un gouvernement à la France. Congrès de Vienne. Motifs de sa déclaration du 13 mars, SOMMAIRE HISTORIQUE. Suppression de la censure; abolition de la traite des nègres ; rétablissement de la maison d'Ecouen; travaux publics, monumens, etc., etc. Enseignement II. CHUTE DU GOUVERNEMENT IMPÉRIAL. S. Ier.- Chambre des Représentans. Bulletin des séances et des délibérations. Pages 181 à 334 La Chambre se constitue. Proposition de Sibuet tendante à faire supprimer les titres de noblesse dans les rapports des Représentans entr'eux. 181 Proposition de Dupin relative au serment. 185 Séance impériale; discours de Napoléon. 188 Proposition de Félix Lepeletier tendante à décerner à l'empereur le titre de Sauveur de la patrie. 190 La proposition de Sibuet, concernant les titres de noblesse, est renouvelée par Leyraud. 193 Adresse de la Chambre en réponse au discours du trône; réponse de l'empereur. 195 Exposé de la situation de l'Empire, par Carnot, ministre de l'intérieur. 197 226 Propositions diverses. SEANCE permanente du 21 juin au 8 juillet. Sur la proposi sition de Lafayette, la Chambre déclare que l'indépendance 239 Comité secret; débats sur les moyens de sauver la France. 244 Propositions diverses. — La Chambre arrête que le gouverne- 253 Discussion relative à Napoléon II; il est proclamé empereur 263 Proposition de Dubois tendante à l'abolition de la confisca- 274 Discours de Gamon sur la nécessité de revenir à la Consti- 277 Communication d'une lettre du duc d'Otrante à lord Wellington. Adresse de la Chambre à l'armée. Communications relatives au départ de Napoléon. Pag. 281 La Chambre pourvoit par une souscription aux besoins des hôpitaux militaires. Discours de Durbach sur l'indépendance nationale. Rapport des représentans commissaires à l'armée, par Bory Adresse de la Chambre au peuple français. 285 286 290 Rapport de la commission chargée d'aller visiter les blessés. -Adresse de Communication relative à la reddition de Paris; texte de la convention; la Chambre vote des remerciemens aux braves de toutes armes, etc. Sur la proposition de Garat, la Chambre adopte une Déclaration des Droits des Français et des principes fondamentaux de leur Constitution. 296 306 307 Sur la proposition de Dupont (de l'Eure), la Chambre adopte et proclame une Déclaration solennelle de ses sentimens et de ses principes. 311 Message de la commission de gouvernement, qui annonce ses délibérations n'étant plus libres, elle se sépare. La Chambre passe à l'ordre du jour. que, 315 317 319 321 334 336 à 379 Adresse de la Chambre en réponse au discours du trône; réponse de l'empereur. 337 SÉANCE permanente du 21 juin au 7 juillet. Dire du maréchal Ney sur les résultats de la bataille de 345 Le prince Lucien demande que, sans délibérer, la Chambre reconnaisse et proclame Napoléon II; discussion; la Chambre passe à l'ordre du jour. 349 Réponse du général Drouot aux assertions du maréchal Ney relativement à la situation militaire de la France. La Chambre déclare que Napoléon 11 est empereur des Français. La Chambre discute et adopte les résolutions des Représen tans. 359 Pag. 365 366 371 376 Rapport fait La Chambre reçoit la convention qui livre Paris ; elle vote La Chambre ajourne toute discussion sur la Déclaration des S. III. Situation et événemens militaires. — WATERLOO. Abdication de Napoléon; son départ pour Sainte-Hélène. Départ de Napoléon pour l'armée. Conseil chargé de gou 378 verner en son absence. 379 Etat des forces et des ressources pour entrer en campagne. 381 Ordre du jour du major général de l'armée (Soult). 387 410 Retour de Napoléon; ses projets, ses dires. Napoléon abdique; sa déclaration au peuple français. - Il se Instruction pour les frégates destinées à conduire Napoléon Napoléon se livre aux Anglais; sa lettre au prince régent. Sa protestation contre la violation de ses droits et de sa sonnier à Sainte-Hélène. 418 426 428 Re S. IV. Commission de gouvernement. trante. Installation de la commission de gouvernement. Sa proclamation au peuple français, etc. Pag. 431 Instructions pour les plénipotentiaires chargés de négocier la paix auprès des puissances alliées. 434 Actes de la commission; elle gouverne au nom du peuple fran çais; dispositions générales. 440 Lettre des plénipotentiaires. 442 Lettre de Fouché à Wellington. 281-444 Instructions pour de nouveaux envoyés chargés de traiter d'un armistice auprès des généraux ennemis. 444 L'ennemi refuse toute suspension d'arme. défense de Paris, déclaré en état de siége. Mesures pour la 447 Nouvelles négociations. Davoust. Délibération d'un conseil de guerre relativement à la défense de Paris. Reddition de cette capitale. Proclamation de la commission de gouvernement. Situation générale, Actes divers jusqu'à la disgráce du duc d'Otrante. SOMMAIRE HISTORIQUE. Retour de Lettre du duc d'Otrante au roi (ce prince étant à SaintDenis). Ordonnance royale qui rappelle à leurs fonctions ceux qui en ont été écartés depuis le 20 mars. Ordres du jour de la garde nationale concernant la cocarde. Ordonnance royale portant nomination du ministère. Note du duc d'Otrante sur la situation de la France. Ordonnance qui exclut de la Chambre royale des Pairs ceux Ordonnance qui prescrit la mise en jugement ou l'exil de 20 mars. Circulaire du ministre de la police aux préfets. 455 461 |