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une définition rigoureuse, ce qui est impossible. Il y a mieux ; je pense que les deux articles de la charte qui déclarent: 1o que les ministres sont responsables; 2° qu'ils ne peuvent être jugés que pour trahison et pour concussion, impliquent contradiction, et que le premier cút suffi. En effet, et ceci détruit toute objection contre mon système, qui jugera si le fait imputé au ministre est réellement une trahison ou une concussion? N'est-ce pas seulement la chambre des pairs? Mais si ce tribunal suprême déclare traitre ou concussionnaire le ministre prévenu d'un acte qui, d'après l'opinion de plusieurs de ses membres, et selon la vérité, ne constitue ni une trahison ni une concussion, qui pourra réformer l'arrêt? Personne; évidem. ment personne, puisqu'il n'y a point dans rÉtat un tribunal supérieur. Le ministre condamné devra donc subir sa peine, parce que la charte l'a déclaré responsable des tralisons et des concussions, parce que la chambre des pairs l'a condamné comme traitre ou concussionnaire, et parce que l'arrêt ne peut être attaqué pour fausse interprétation ou fausse application de la loi.

Ainsi, après avoir dit que les ministres sont responsables, et qu'ils seront jugés par un tribunal qui n'a point de supérieur, on pouvait se dispenser de poser les limites de Ja responsabilité.

Toute loi sur la responsabilité sera donc une loi vaine; elle ne peut régler que les formes de l'accusation, de l'instruction et du jugement; et cela suffit pour donner au ministre une grande sauvegarde.

Par le seul fait d'une loi sur la responsabilité, la liberté publique est satisfaite. Il faut satisfaire la justice, et qu'an ministre, dans l'unique champ où il est permis de l'attaquer, ne puisse tomber victime de la haine ou de l'envic.

Toute proposition contre un ministre doit être rejetée par l'ordre du jour, si elle n'est point appuyée par un nombre déterminé de députés. Ce nombre doit être fixé par la

Joi.

Si la proposition est légalement appuyée, la chambre des communes doit remplir trois actes préliminaires le premier consiste à savoir s'il s'élève des présomptions assez graves de culpabilité ; le second, si le crime imputé au ministre est du nombre de ceux dont la charte l'a déclaré responsable; le troisième, s'il y a lieu à le renvoyer en

état d'accusation devant la chambre des pairs.

La loi doit donner à la chambre le droit de procéder à des enquêtés préliminaires sur les faits imputés à l'accusé. Sans ce droit, inhérent à tout corps chargé d'accuser légalement, les députés ne pourraient investir la chambre des pairs que d'un fait dont ils ignorent la vérité, les actes prochains, la cause et les conséquences. L'accusateur doit nécessairement connaître le crime dont il se plaint, et l'individu qu'il signale comme coupable. Observons surtout que des communications, des explications, des confiden ces, ne sont point des enquêtes.

elle

Si la chambre déclare que le ministre lai parait coupable du fait dont il est prévenu, et qu'il est responsable pour cet acte, le renvoie en état d'accusation devant la chambre des pairs.

La durée de ces débats préliminaires doit être fixée, pour n'être pas éternelle; mais la lenteur et la solennité des formes donneront à l'accusation la majesté d'un arrêt.

Sans doute, le ministère aura le temps d'éprouver toute son influence sur une chambre peu nombreuse, composée en grande partie de fonctionnaires placés sous sa dépendance; sans doute, la bienveillance royale pourra, dans certains cas, environner le ministre inculpé de sa puissante protection; sans doute, le ministre même sera rarement assez inhabile pour ne pas se sauver dans le vaste labyrinthe qui sépare le pouvoir recounu de l'arbitraire évident; mais les droits que la charte a sanctionnės, les libertés qu'elle a établies, ne sauraient périr en éprouvant une éclipse partielle et momentanée.

Ceux qui voudraient donner à ces grandes accusations l'inflexible sévérité des poursui tes judiciaires, ne doivent pas perdre de vue que les députés, organes de l'opinion natiomale, useront du droit d'accuser les ministres, moins souvent pour placer un coupable sous le glaive, que pour faire tomber le pouvoir de quelques mains inliabiles; que la chambre des députés, populaire par essence lorsque ses membres sont indépendants, est naturellement ennemie du pouvoir ministériel; et qu'alors il faut que les choses servent de rempart contre les hommes.

On ne peut demander si les discussions qui précèdent l'accusation doivent craindre la publicité. La dénonciation excite la co

riosité; la discussion publique peut scule la satisfaire. L'opinion doit nécessairement s'établir juge de ces grands débats; et la publicité peut seule guider et fixer l'opinion. On ne saurait se soustraire à son empire; l'accusateur équitable doit l'appeler à son aide, l'innocent accusé doit s'en faire un rempart. N'a-t-elle pas absous des accusés illustres que les commissaires avaient condamnés dans Fombre ? et ne condamneraitelle pas le ministre pervers que la chambre absoudrait dans les ténèbres?

La seule crainte qu'inspirent ces débats, est de voir un ministre accusé devant une chambre asservie, faire changer son accusation même en bill d'indemnité. Le remède est de fixer un long temps à la prescription des délits ministériels, afin qu'une chambre vénale n'ait pas le droit de transmettre à celle qui lui succède une action prescrite et surannée.

La chambre des pairs, juge souveraine des ministres accusés, sauve l'accusateur de l'influence de l'autorité ministérielle; elle préserve le ministre de la fougue effervescente d'un accusateur populaire. Également ennemie de l'anarchie et du despotisme, exemple de haine, libre de crainte, accoutumée à discuter les grands intérêts de l'Etat, son équité scrupuleuse saura allier ce qu'on doit de protection aux libertés du peuple, d'égards au gouvernement, de ménagement à l'accusé, de pitié au malheur, même alors qu'il est mérité.

Lorsque la chambre qui a le droit d'accuser viendra, par des députés chargés de soutenir l'accusation, déférer aux pairs du royaume les ministres prévaricateurs, ceuxci, investis par cette seule démarche de leur baute magistrature, commenceront leurs enquêtes judiciaires; les députés, transformés en ministère public, conserveront dans la procédure le droit de requérir les actes nécessaires.

Malheureusement, en France, le ministère public est seulement accusateur; il n'instruit point à décharge; il cherche moins la vérité que des matériaux d'accusation; et dans cette procédure criminelle et politique à la fois, qui touche à tant d'intérêts, qui éveille tant de passions, il faut lui interdire le droit de créer des crimes. Les délits constructifs sont l'arme inévitable et empoisonnée de l'arbitraire juridique; ils appellent sur l'accusé, non la peine du crime qu'il a commis, mais la peine du crime qu'on lui

impute. En ce sens, assassinat,

tout jugement est un

Ces considérations suffisent pour rassurer le ministre contre ces enquêtes qui ont pour objet d'établir la vérité du délit, et de former le corps des preuves. Dans la discussion, sa défense, entièrement libre, ne doit connaître de mode et de limite que sa volonté ; il lui faut toutes ses forces pour attaquer l'édifice juridique qu'on a élevé contre lui; il faut qu'il le renverse, ou qu'il tombe écrasé sous son poids. Dans cette agonie solennelle de l'homme luttant contre les flots qui vont l'engloutir, tous ses efforts doivent être sacrés ; et si l'on serait criminel en Jui prètant un bras secourable, on le serait plus encore en arrachant de ses mains la planche de salut.

L'opinion, reine toujours invisible et toujours présente, a suscité l'accusateur et a livré l'accusé à ses juges. Ici, elle devient incertaine et flottante; elle cherche à s'établir sur l'attaque et sur la défense. L'arrêt ne peut et ne doit être que l'opinion publique irrévocablement fixée. La publicité est de rigueur. La sentence ne peut sortir des ténèbres comme la feuille prophétique de l'antre mystérieux des sibylles. N'existerait-il pas alors deux jugements, celui des pairs et celui de l'opinion? Ces arrêts ne seraient-ils pas toujours contraires? La pitié qui suit le malheur ne proclamerait-elle pas innocent le ministre condamné dans le secret? La haine qui s'attache à la prospérité ne signalerait-elle pas comme coupable le ministre blanchi dans le mystère? La publicité de l'accusation ne doit-elle pas entraîner la publicité de la discussion? Peut-on laver dans l'ombre ce qui fut souillé en plein jour ?

La magistrature rend des arrêts, elle inflige des peines; c'est le lot de la justice. Ambitieuse dans ses prétentions, elle a voulu toujours assujettir l'opinion, et distribuer, sans elle ou malgré elle, l'estime ou le mépris. Le pouvoir humain ne peut rien sur l'honneur; né de l'opinion, il lui appartient tout entier. Il accompagne et protége Sully dans sa retraite, Choiseul dans son exil, Malesherbes sur l'échafaud. Nos mœurs énervées rendront peu de ministres coupables de ces grands crimes qu'on punit bien moins par des châtiments que par l'infamic. Mais avec nos mœurs corrompues, avec nos générations façonnées à l'ambition et à l'orgueil, la première passion est une ardeur effrénée pour les rangs élevés,

une soif inextinguible de suprématie. L'amour-propre se débat pour se saisir des rênes du gouvernement, avant d'avoir fait l'apprentissage de la puissance. Quels peuvent être alors nos crinies ministériels? Les erreurs de l'esprit de parti, l'aveuglement d'une opinion funeste, la faiblesse, l'impuissance, l'impéritie; peut-être même de fausses opérations de finances pour assouvir ce besoin de fortune, maladie actuelle de tous les hommes, et plus particulièrement propre aux hommes ministres. Des fautes ordinairement innocentes dans la pensée, criminelles par leur résultat, feront seules tomber le pouvoir des mains inhabiles qui l'auront envahi. Voulez-vous alors que l'opinion publique, ne pouvant porter sur les débats un regard inquisiteur, fasse planer sur un ministre faible les soupçons qui ne doivent flétrir qu'un ministre criminel; on, sur la chambre des pairs, l'accusation d'arbitraire qui suit toujours les arrêts ténébreux ? Le ministre ne laisserait-il pas toujours son honneur dans l'arêne, par la seule raison qu'elle serait vide de specta

teurs?

Le ministre accusé n'a que l'arrêt à redouter. Après la sentence, il n'a rien à craindre, ni de la colère de ses accusateurs, ni des persécutions envieuses de ses remplaçants.Ne rentre-t-il pas alors dans la classe des citoyens? Et ces mêmes libertés constitutionnelles qu'on a défendues contre lui, ne pourra-t-il à son tour les revendiquer contre ses successeurs ? N'est-ce pas alors qu'on verra les garanties du gouvernement représentatif devenir la sauvegarde de ceux-là même qui voulurent les étouffer sous l'arbi

traire?

La responsabilité ne saurait nuire à la prérogative. Ainsi, au milieu des arrêts qui frappent les ministres, le roi conserve sans cesse le droit de les nommer; et le pouvoir de dispenser les honneurs demeure constamment au trône, qu'il entoure d'espoir, de reconnaissance et d'amour. Ainsi la clé mence, dernier asile du coupable, veille toujours dans le cœur du monarque pour environner sa personne de ces pieuses bénédictions qui semblent réservées à la seule divinité. Demander si le roi doit fermer ce trésor au ministre condamné, n'est-ce pas vouloir tyranniser les affections du cœur, le cri de la conscience? Vouloir déshériter le ministre du droit de grâce, n'est-ce pas limiter la prérogative, attenter à l'inviolabi

lité, attaquer le monarque dans la sphère sacrée où il peut agir avec liberté ?

Mais un roi, sûr de son inviolabilité, peut pousser un ministre aux usurpations! Mais un ministre, assuré de sa grâce, peut se porter au crime sans terreur! Qu'importe à la liberté ? N'a t-elle pas le droit de l'accuser, de le convaincre, de le condamuer? L'opinion n'est-elle pas là pour le flétrir? Il vivra cependant! Mais la justice qui le punit, lui cnlève sa force; mais la bonté qui l'absout, le laisse sans dignité. Forcé de rougir à la fois du crime et du pardon, peut-il être à craindre? N'est-il pas impuissant dès qu'il est désarmé ? Peut-on croire qu'un monarque portera de nouveau la main sur un instrument flétri ?

PAGÈS.

* RESSEGUIER. (CLÉMENT-IGNACE de), bailli et général des galères de l'ordre de Malte, mort dans cette ile en 1797, à l'âge de 73 ans, se fit remarquer à la cour de Louis XV par un esprit malin et satirique qui lui attira plusieurs disgrâces. On connait de lui un quatrain sanglant contre Mme de Pompadour qui le fit renfermer à la Bastille, d'où il ne sortit qu'à la sollicitation de son frère, alors conseiller au parlement de Toulouse; il fut aussi renfermé au château d'If pour avoir publié contre Mme de Pompadour le Voyage d'Amathonte, Londres, 1750, in-8° de 73 pages: fut supprimé; l'exemplaire de M. Berryer, lieutenant de police, renfermait une 2e partie qui n'a jamais été imprimée ( voyez le no 19252 de la 2e édition du Dictionnaire des Anonymes ). Resseguier est auteur d'un poème épique sur la Prise de l'ile de Rhodes, et d'une Lettre à Linguet (du 20 mai 1766), au sujet des injures que ce dernier avait insérées contre l'ordre de Malte, dans son ouvrage sur les empereurs romains.

: cet ouvrage

RESSORTS (FABRICANT DE). (Technologie.) On donne, dans les arts, le nom de ressort à un morceau de métal fort élastique, ordinairement d'acier trempé, qu'on emploie dans beaucoup de machines, afin qu'il réagisse sur une pièce, et la fasse mouvoir par l'effort qu'il fait pour se détendre. Pour produire cet effet, une de ses extrémités est fixement attachée à quelque partie solide de la machine, tandis que l'autre extrémité appuie sur ou contre la pièce à faire mouvoir.

Pour qu'un ressort soit bien fait, il faut que son épaisseur aille en diminuant imperceptiblement d'un bout à l'autre, afin que

toutes ses parties agissent également lorsqu'il est tendu. Il doit être trempé, et revenu bleu, afin qu'il ne soit pas assez dur pour casser, et qu'il ne soit pas assez mou pour se rendre, c'est-à-dire pour perdre son élasticité.

Les ressorts des voitures doivent avoir toutes ces qualités, et, de plus, ils doivent être très forts, afin de pouvoir souvent supporter des poids énormes. Pour leur donner la force nécessaire, en leur conservant leur élasticité, on superpose plusieurs bandes de longueurs différentes les unes sur les autres de manière que les plus courtes soient placées dans le sens où s'exerce l'effort. Elles sont toutes fixées par une de leurs extrémités, et en faisceau, à la voiture, et par l'au tre extrémité l'une dépasse l'autre de quelques pouces. Chacune d'elles, en commençant par la plus courte, joue librement sur celle qui vient après, en glissant le long d'un petit taquet que celle-ci porte, et qui a la faculté de se mouvoir dans une fente longitudinale pratiquée dans la lame qui la précède. On conçoit qu'il résulte de cet assemblage beaucoup d'élasticité réunie à beaucoup de force, puisque chaque lame concourt, par un léger effort, à assurer une grande solidité à la masse entière. Ce sont les forgerons qui fabriquent ces sortes de ressorts, en employant non de l'acier pur, mais une étoffe composée de lames d'acier et de lames de fer superposées les unes aux autres, for gées et soudées ensemble.

Les grands ressorts de montre et de pendule se fabriquent de la même manière, et par des ouvriers uniquement attachés à ce genre d'industrie.

Ils prennent pour cela du bon acier rond tiré à la filière, plus ou moins gros, selon la largeur du ressort qu'on veut fabriquer. On recuit cet acier jusqu'à ce qu'il commence à prendre la couleur rouge cerise, et on le forge sur une enclume avec un marteau presque plat, jusqu'à ce qu'il soit arrivé à l'épaisseur qu'on désire lui donner. Après l'avoir limté et tiré de long, pour lui donner une largeur et une épaisseur uniformes, on le passe dans deux outils différents armés de limes douces; dans le premier, on le passe à plat ; il rend uniforme l'épaisseur: dans le second, on le passe de champ, et on en régularisé la largeur.

Lorsque le ressort est arrivé à ce point, on en trempe une douzaine en masse, en les séparant l'un de l'autre par du fil de fer fin,

dont on en enveloppe six de loin en loin, et en intercalant les six non enveloppés entre les six qui le sont. On les revient bleu. On dresse ceux qui se sont faussés, en frappant sur un enclume avec un marteau sur le côté creux. On les blanchit et on les polit en les passånt dans des entailles pratiquées dans des pierres à 1 huile du Levant.

:

Pour les rendre insensiblement plus minces d'un bout que de l'autre, on les place l'un après l'autre dans un outil ingénieusement imaginé ce sont deux plaques de plomb garnies d'émeri à huile, de la longueur du ressort, fortement comprimées par un poids; le bout de la lame qui sort est saisi par l'ouvrier avec des tenailles; il tire à lui, et l'on voit que, par ce moyen, l'extrémité opposée se trouve plus mince d'un bout à l'autre, et d'une manière uniforme.

Lorsque le ressort est bien poli, on le revient bleu également partout; on le plic en spirale sur un outil nommé estrapade, après avoir fait à chaque extrémité deux trous qu'on appelle yeux, destinés à recevoir les crochets du barillet et de son arbre, qui servent à lui donner la tension nécessaire.

Les ressorts spiraux sont ces petits ressorts qui tiennent aux balanciers des montres, et qui en régularisent le mouvement. Ils se fabriquent de deux manières.

En France, on lamine des feuilles d'acier fondu à l'épaisseur désirée; on les coupe de la largeur convenable, à l'aide d'une cisaille construite de manière à leur donner une largeur uniforme dans toute leur longueur; on les contourne en spirale à l'aide de petites pinces; ensuite, pour redresser les défectuosités qui arrivent ordinairement par cette dernière manipulation, on les place ainsi contournés entre les mâchoires d'une espèce de fer à papillotes, on les fait chauffer, ce qui régularise l'horizontalité des spirales; enfin, on le bleuit dans le même outil.

En Angleterre, on prend du fil d'acier en bobines dont on se sert pour les cordes des pianos, on le lamine de l'épaisseur convenable, et on se sert de ces lames pour faire les ressorts spiraux, en suivant les mêmes manipulations qu'en France; la seule différence, c'est qu'on les trempe. On s'est convaincu en France que la trempe ne leur donne pas une meilleure qualité : elle ne fait qu'augmenter la difficulté de l'exécution. LENORMAND et MELLET.

* RESTAURAND (RAYMOND), médecin, né à Pont-Saint-Esprit, dans le Languedoc, au 17e siècle, exerça son art avec succès à Nimes, et publia plusieurs écrits où perce un respect aveugle et servile pour les décisions d'Hippocrate. Outre des traductions française et latine de quelque uns des traités de ce père de la médecine, on cite de Restaurand Monarchia microcosmi, Orange, 1657, in-40; Figulus, excitat. med. de principiis fœtus, ibid., in-8°; enfin le Magnus Hippocrates Cous redivivus, Lyon, 1681 in-12, dout Haller parle avec éloge.

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RESTAURATION. (Politique.) Rétablissement d'une dynastie dans un empire d'où elle a été chassée par une révolution. Nous verrons ailleurs que les révolutions sont la destruction d'un état social existant. Si les personnes tombent avec les choses, c'est que, incorporées dès long-temps avec ces choses, elles refusent de s'en détacher. C'est ainsi que des architectes placés au sommet d'une vieille tour qui s'écroule, périssent dans ses ruines.

Les révolutions sont ennemies des choses matérielles; le personnel ne leur importe guère. Dès que l'homme se sépare de ses usurpations, il cesse d'être adversaire. Elles ne naissent pas des inimitiés, mais des be

soins.

Aussi lorsqu'elle a fait table rase, la révolution ouvre avec joie les portes de la patrie. Il suffit d'abdiquer le vieil ordre social et de s'affilier au nouveau, pour arriver à une adoption nouvelle. Le protectorat d'Angleterre rappela tous les royalistes qui de leur personne n'etaient pas attachés à la personne des Stuarts. La république, le consultat, l'empire accueillirent tous les émigrés qui voulurent répudier les Bourbons. Ainsi fait la politique. La morale, plus séyère, verrait je ne sais quelle trahison honteuse dans ces transfuges de l'usurpation qui s'enfuient avec la légitimité, et qui plus tard désertent la légitimité pour retourner à l'usurpation. Ils quittent Pune dans le péril, F'autre dans l'infortune. Mais la morale traite des hommes comme ils doivent être; la politique, des hommes comme ils sont : indulgente pour les apostasies dont elle profite, elle pardonne à l'espèce humaine de fuir la faiblesse pour la force, et de répudier le malheur pour s'attacher à la prospérité.

Les princes même, tombés du trone,

frappés par les calamités publiques, éclairés par leur propre infortune, finissent par voir la volonté d'un peuple entier entre l'ordre ancien et l'ordre nouveau; et entre cux et le trône, un échafaud teint du sang royal: ils s'éloignent alors des traditions qui les ont perdus, de l'éducation qui les a trahis, ils se façonnent aux innovations; et l'ambition et l'exil les contraignent d'adopter ces principes de liberté qui causèrent leur chute, et qui peuvent encore relever leur splendeur.

De ce moment, une restauration devient possible. Lorsque Charles II eut considéré la révolution d'Angleterre comme un fait accompli, qu'il eut promis de respecter Fordre politique qu'elle avait fondé, et que le peuple put croire à sa parole, la question devint simple et facile à résoudre. On dut examiner si la maison des Stuarts alliée à toutes les maisons royales et protégée par elles, si ses vieilles racines populaires, si la longue habitude réciproque de l'obéissance et du commandement, si le nœud qui rattachait entre elles toutes les traditions nationales, le passé au présent, le présent à l'avenir, n'offraient pas à la Grande-Bretagne de plus fortes garanties d'ordre, de paix, d'indépendance et de prospérité que la famille de Cromwell, déjà destituée de ce qui fit sa force et sa popularité. Olivier fut Thomme de la révolution anglaise; son génie avait tracé la route, son bras avait aplani le chemin. On lui devait le triomphe des idées nouvelles, la prospérité maritime, commerciale, manufacturière, et cette hauteur insulaire qui imprima le respect de l'usurpation à toutes les légitimités du continent. Mais Olivier n'était plus. Richard, dont les qualités passives eussent pu suffire à un prince légitime, n'avait pas les bras assez forts pour réunir en faisceau les éléments contraires de la révolution. Dès-lors la question était résolue. Charles II remonte en triomphe sur ce trône, d'où son père était tombé sur l'échafaud.

La révolution française se lève comme un géant au sein de l'Europe étonnée. Du Tage à la Moscowa, d'Anvers aux Pyramides, elle promène ce drapeau tricolore, symbole de notre rénovation, ces aigles impériales. emblèmes de notre grandeur, la terreur de nos armes et la gloire de notre nom. Lois politiques, civiles, criminelles,magistrature, administration, armée, sacerdoce, noblesse, génération même, tout est renouvelé. Les

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