DES PIÈCES JUSTIFICATIVES OFFICIELLES,

ET AUTRES (1).

Ire Pièce. Proclamation de l'empereur au peuple

français. (Bulletin des lois. )..

II. Proclamation de l'empereur à l'armée. ( Ibid.)

III. Adresse des généraux, officiers et soldats de la

garde impériale, etc. (Moniteur, du 21 mars 1815).

IV. Proclamation de Napoléon aux habitans des

Hautes et Basses-Alpes. (Ibid. )..........

V. Adresse des habitans de la ville de Grenoble à

l'empereur. (Ibid.)........

8

VI. Proclamation de Napoléon aux habitans du dé-

partement de l'Isère (Ibid.)..

9.

VII. Décret qui dissout les deux Chambres, donné

à Lyon. (Ibid.)..

13

VIII. Proclamation de l'empereur aux Lyonnais.

(Ibid.).

13.

IX. Ordre du jour du maréchal prince de la Mos-

kowa. (Ibid.). . . . . .

13

X. Déclaration d Congres réuni à Vienne. (Mo-

niteur, du 13 avril, et Journal Universe¡ (2). ).......` 13.

XI. Ce Numéro a été omis.

XII. Relation officielle de la marche de Napoléon

de l'île d'Elbe à Paris (Moniteur, du 23 mars.) 23

XII bis. Décret impérial qui ordonne l'exécution

des lois applicables à la Famille des Bourbons, etc.

(Bulletin des lois.)..

XIII. Discours et adresse des ministres. ( Moni--

teur, du 27 mars.)....

25

25

XIV. Discours et adresse du conseil d'Etat. (Ibid.). 25.

XV. Adresse de la Cour de cassation. (Ibid.).... 25

XVI. Adresse de la Cour des Comptes. (Ibid.)... 25

XVII. Adresse de la Cour impériale de Paris. (Ibid.). 25

XVIII. Adresse du Conseil municipal de la ville de

Paris. (Ibid. ).....

25

(1) On place entre deux parentheses les Numéros des

Journaux d'où l'on a tiré les pieces. On imprime en carac

tères romains les Pieces de Buonaparte et de son gouverne

ment, et en caractères italiques celles du Roi et des alliés,

(2) On sait que ce Journal s'imprimoit à Gand

XIX. Adresse de l'Institut, présentée par M. ETIENNE. (Moniteur du 3 avril. )............

...

2 avril.

XX. Circulaire du ministre de l'intérieur, comte de l'Empire, aux préfets. (Moniteur, du 25 mars.). 22 mars. XXI. Instruction du ministre de l'intérieur, relafire au Champ-de-Mai. (Journal de l'Empire.)... XXII. Circulaire du ministre de la police générale ( duc d'Otrante) aux préfets (Moniteur, du 4 avril.....

31

30

XXIII. Instructions du même aux lieutenans-généraux de police. (Moniteur, du 6 avril.)................ XXIV. Proclamation du général Clausel aux troupes de la 11a division. (Moniteur, du 6 avril.). XXV. Proclamation de MADAME, Duchesse d'Angoulême, aux Bordelais. (Journal Universel, du 28.) 1 avril. XXVI. Lettres et Pieces interceptées, relatives aux événemens du midi. (Moniteur, du 8 avril. )....... XXVI bis. Relation des événemens de Bordeaux.. Extrait d'une lettre particulière (1). ( Journal Universel, du 16 mai.

XXVII. Lettre de M. *** au comte de ***

sur

3

le me me sujet. (Journal Universel, du 31 mai.)
XXV 1. Proclamation du lieutenant-général Mo-
RAND. (Moniteur, du 10 avril. ). . . .
XXIX. Rapport du lieutenant-général comte de
LABORDE sur les événemens de Toulouse. (Ibid.) 4
XXX. Ce Numéro a été omis.
XXXI. Conduite des régimens suisses au service de
France, apres le 20 mars. (Journal Universel, du
2 mai)....

...

XXXII. Lettre autographe de l'empereur aux souverains. (Moniteur, du 14 avril.)

XXXIII. Lettre adressée par le ministre des affaires
étrangères de France, aux ministres des affaires
étrangères des principaux cabinets de l'Europe.
(Ibid.).....

XXXIV. Décret impérial qui nomme aux préfec-
tures des départemens y désignés. (Bulletin des
lois. ).
XXXV. Le ministre de la guerre aux militaires rap-
pelés sous les drapeaux par le décret impérial du
28 mars. (Moniteur, du 15 avril ).......
XXXVI. Circulaire du prince archichancelier aux
premiers présidens, procureurs impériaux, et
membres des Cours impériales. ( Moniteur, du 20
avril.)....

4

6

10

(1) Cette lettre est attribuée à madame la duchesse de Damas, dame d'honneur de MADAME..

DES PIÈCES JUSTIFICATIVES, etc. XXXVII. Circulaire du directeur général des cultes à MM. les Evêques. (Imprimée avec la lettre ci-dessous. ).... XXXVIII. Lettre pastorale de l'évêque d'Angoulême, sur le retour des Français au gouvernement impérial. ( Imprimée à Angoulême.).... XXXIX. Rapport du duc de Vicence à l'empereur. (Moniteur du 14 avril. ).......

457

10 avril.

13

XL. Circulaire du ministre de la police générale à
MM. les préfets. (Journ. de l'Emp., du 16 avril.) 13
XLI. Circulaire du ministre des finances aux direc-

teurs-généraux, administrateurs, et autres prin-
cipaux agens des finances. (Moniteur du 17 avril.). 14
XLII. Rapport à l'empereur par M. le maréchal
prince d'Essling. (Moniteur du 19 avril. )...... 14
XLIII. Lettre de Monseigneur le Duc d'Angoulême,
sur les événemens du Midi. (Journal Universel, du
16 mai.)...

XLIV. Exposé des événemens du Midi, du 24 mars
au 17 avril. (Journal Universel, du 26 mai,
XLV. Déclaration du Roi. (Journal de l'Empire
du 2 mai.).

XLVI. Liste des vingt-trois commissaires envoyés
par l'empereur dans les vingt-trois divisions mi-
litaires en exécution du décret impérial. (Jour-
nal de l'Empire, du 7 mai. )....
XLVII. Adresse de la garde nationale d'Amiens.
(Journal Universel, du 9 mai. )......
XLVIII: Pacte fédératit proposé aux cinq dépar-
temens de la Bretagne. (Moniteur, du 30 avril.)
XLIX. Manifeste du Roi. (Journal de l'Empire, du
6 juin, et Journal Universel, du 21. ).
L. Relation du Voyage de Monseigneur le Duc d'An-
gouleme à Madrid. (Journal Universel, du 6 juin.).
LI. Manifeste du Roi d'Espagne. (Journal Univer-
sel, du 26 mai; Journal de l'Empire, du 6 juin,
et Moniteur, du 17.).

LII. Déclaration du Roi (Journal Universel, du
5 mai, et Journal de l'Empire, du 12.),.....
LIII. Le ministre de la guerre aux généraux, offi-
ciers etc. (Journal de l'Empire, du 30 avril. )..
LIV. Circulaire du ministre de la guerre aux pré-
fets, sous-préfets et maires de l'Empire. ( Moni-
teur, du 6 mai. )....

ન

15

20

24

24

2 mai.

3

7

9

LV. Rapport du ministre de la police générale à
l'empereur. (Moniteur, du 10 mai. ).
LVI. Décret impérial. (Moniteur, du 10 mai. )..
LVII. Circulaire du prince archichance ier de l'em-
pire à MM. les procureurs impériaux près les
Cours impériales. (Journal de l'Emp., du 14 mai.) 11

...

LVIII. Déclaration des citoyens de Rennes. ( Pu-
bliée à Rennes. )....
LIX. Circulaire du ministre de la police aux pré--
fets de l'ouest. ( Moniteur, du 4 juin. ).
LX. Lettre du ministre de la guerre au comman-
mandant du département de la Loire-Inférieure.
(Journal de l'Empire, du 7 juin.). . . . . .
LXI. Diners aux électeurs du Champ-de-Mai. (Mo-
'niteur, du 31 mai. )...

LXII. Programme du Champ-de-Mai. ( Ibid. )..
LXIII. Adresse du Champ-de- Mai. (Moniteur, 'du
2 juin.)...

LXIV. Discours de l'empereur au Champ-de-
Mai. (Ibid.).

LXV. Ordre du jour du duc de Dalmatie, major-
général. (Moniteur, du 4 juin. ). . . . . . . . .
LXVI. Liste des représentans. (Feuilleton de la
Chambre..)....

LXVII. Décret impérial qui nomme les pairs. (Mo-
niteur, du 6 juin.).

LXVIII. Discours de l'empereur à la séance impé-
riale. (Moniteur, du 8 juin. ).............
LXIX. Adresse de la chambre des pairs, présentée
à l'empereur, et réponse de l'empereur. ( Moni-
teur, du 11 juin. ). . . . . . . . .

LXX. Adresse des représentans, présentée à l'em-
pereur, et réponse de l'empereur. (Moniteur, du
12 juin.)...

LXXI. Composition du conseil de régence. ( Jour-
nal de l'Empire, du 15 juin. )...............
LXXII. Ordre du jour de l'empereur à l'armée.
(Moniteur, du 18 juin)..

LXXIII. Rapport à l'empereur par le duc d'Otrante,
ministre de la police de l'Empire, lu à la chambre
des représentans. ( Ibid. )... ... .....

LXXIV. Déclaration au peuple français par l'em-
pereur. (Moniteur, du 23 juin. )..
LXXV. Réponse de Napoléon aux bureaux des deux
chambres. (Journal de l'Empire, du 24 juin.)..
LXXVI. Proclamation de la commission de gou-
vernement. (Moniteur, du 25 juin.)..
LXXVII. Proclamation du Roi, donnée à Cateau-
Cambresis. (Moniteur, du 7 juillet. ). . . . . .
LXXVIII. Leltre du maréchal Ney au duc d'Otrante.
(Journa de l'Empire, du 28 juin. )......

LXXIX. Lettre du duc d'Otrante au duc de Wel-
lington. (Moniteur, du 29 juin.)...
LXXX. Dépêches du général Lamarque, annon-
çant la pacification de la Vendée. ( Moniteur, du
1er juillet. )......

27

27

DES PIÈCES JUSTIFICATIVES, etc. · 459 LXXXI. Rentrée du Roi en France. ( Journal des Débats, du 9 juillet. ).

LXXXII. Proclamation du Roi, donnée à Cambrai. (Moniteur, du 7 juillet. )..

LXXXIII. Pièces relatives au départ de Buonaparte, et séance de la chambre des pairs. ( Moniteur, du 30 juin.)......

LXXXIV. Adresse de l'armée à la chambre des représentans. (Moniteur, du 2 juillet. ) . . . ! . . . . . LXXXV. Adresse des représentans au peuple français. (Ibid.)...

24 juin.

28

29

30

er juillet

3.

LXXXVI. Extrait du rapport fait à la chambre des
pairs sur la même adresse. (Moniteur, du 3 juillet.) 2
LXXXVII. Convention militaire pour l'occupation
de Paris. (Moniteur, du 5 juillet. ).
LXXXVIII. Proclamation de la commission de
gouvernement. (Moniteur, du 6 juillet.).......
LXXXIX. Déclaration de la chambre des répré-
sentans. (Ibid. ).... . . . . . . .

5

5

XC. Séance de la chambre des représentans. (Jour-
nal de l'Empire, du 7 juillet. )....
XCI. Compte rendu par les plénipotentiaires à la
chambre des représentans. (Moniteur, du 6 juill.). 6
XCII. Autre compte rendu de la mission des plé-
nipotentiaires. (Journal des Débats, du 21 juill.).
XCIII. Dernière séance de la chambre des repré-
sentans. (Journal des Débats. )......

XCIV. Dernière séance de la chambre des pairs.
(Journal des Débats. ).......

7

7

XCV. Entrée du Roi à Paris. (Journal des Débats, du 9 juillet.)..

8

XCVI. Article de la Gazette de la Cour de Vienne, sur l'arrestation de Buonaparte. (Journal des Débats, du 11 août.). .

27

XCVII. Note de lord Castlereagh, annonçant la ces-
sation des hostilités. (Moniteur, du 29 juillet. )..
XCVIII. Ordonnance relative aux pairs de Buona-
parte. (Moniteur, du 26 juillet.)..
XCIX. Ordonannce qui prescrit l'arrestation de cer-
tains individus. ( İbid. )..........

24

24

24

C. Instructions relatives à la détention de Buona

parte. (Journaux de Londres, du 13 septembre, et Gazette de France, des 15, 16 et 17. ).................. CI. Traité relatif à la détention de Buonaparte, signé à Paris. (Journ. des Débats, du 17 fév. 1816.) 2 août. CII. Lettre du chevalier de Garat au ministre de la marine, relative à l'évasion de Buonaparte de l'ile d'Elbe. (Pièce communiquée. )...

28

CIII. Traité de la Sainte-Alliance, signé à Paris. (Journal des Débats, des 5 et 7 février 1816.).. 26 7brc