DROIT ROMAIN ÉTUDE SUR L'ARBITRIUM JUDICIS INTRODUCTION La société qui a pour mission de rendre la justice, ne peut pas empêcher la violation du droit ; elle résulte nécessairement du libre arbitre et de l'activité humaine qui sont employés pour le mal comme pour le bien. Le pouvoir social u'intervient que lorsque le droit d'un particulier a été méconnu ; il s'efforce alors de lui procurer une réparation aussi exacte que possible; pour cela la force publique, mise à son service, brise la résistance de celui qui a enfreint la loi, et qui ne veut pas réparer spontanément le trouble causé. Malheureusement ce pouvoir n'est pas tout-puissant, et parfois il se heurte à des obstacles invincibles, opposés par les forces de la nature ou par la volonté de l'homme. On ne peut rendre la vie à celui qui a été victime d'un meurtre; il n'y a pas de dommages-intérêts qui puissent compenser, pour celui qu'une voie de fait a blessé, la perte de la santé ou du libre usage des facultés physiques. Quand on détruit l'objet de mon droit, celui-ci s'éteint d'une façon définitive, et la justice ne peut m'accorder qu'un équivalent en argent. Lorsqu'un artiste refuse d'exécuter un travail qu'il m'avait promis ou de me livrer une de ses œuvres qu'il m'avait vendue, aucun équivalent ne saurait m'être donné; une condamnation pécuniaire, si onéreuse qu'elle soit pour le débiteur, ne constituera pas pour moi une satisfaction véritable. Il y a des cas, au contraire, où mon droit ayant été méconnu, il me sera possible d'obtenir une satisfaction beaucoup plus complète. Certes, pour le passé, je n'aurai jamais que des dommages-intérêts, et ils ne seront pas toujours une réparation du trouble: l'atteinte portée à mon droit, l'engagement d'un procès, l'inquiétude du résultat m'ont occasionné des ennuis, des soucis qui ont été peut-être le germe d'une maladie, et pour lesquels il n'y a pas de compensation possible. Mais on pourra souvent, pour l'avenir, restituer mon droit dans son état primitif en lui rendant son objet. La prestation que vous me devez consiste-t-elle à faire un certain travail qui peut être exécuté par un tiers, à vous abstenir de certaines constructions qui me nuisent? On conçoit très bien que les tribunaux vous condamnent à fournir l'objet même de votre obligation, et m'auto |