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3e classe.

Fumée. 15 octobre 1810; 14 janvier 1815, SOUDES DE VARECH (Fabrication en grand des), lorsqu'elle s'opère dans des établissements permanents. Exhalaisons désagréables, nuisibles à la végétation, et portées à de grandes distances. —re cl. - 27 mai 1838.

SOUFRE (Fabrication de fleur de). désagréable.

Grand danger du feu et odeur

1re classe. - 9 février 1825.

-

SOUFRE (Fusion du), pour le couler en canons, et épuration de cette même matière par fusion ou décantation.

Grand danger du

feu et odeur désagréable. 2o classe. 9 février 1825.

SOUFRE (Distillation du). - Grand danger du feu et odeur désagréa

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SOUS-CARBONATE DE SOUDE CRISTALLISÉ. Voir Cristaux de soude.

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SUCRE (Fabriques de). - Mêmes inconvénients que ci-dessus.— 2o cl.

27 janvier 1837.

SUIF BRUN (Fabrication du). - Odeur très-désagréable et danger du feu. 1're classe. 15 octobre 1810.

SUIF EN BRANCHE (Fonderies de) à feu nu.

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Odeur désagréable et

danger du feu. 1re classe.-15 octobre 1810; 14 janvier 1815. SUIF (Fonderies de) au bain-marie ou à la vapeur.

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SUIF D'OS (Fabrication de). - Mauvaise odeur; nécessité d'écouler les eaux.- 1re classe.

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SULFATE D'AMMONIAQUE (Fabrication du) par le moyen de la distillation des matières animales. Odeur très-désagréable et portée au loin. 1re classe.

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Sulfate de cuivre (Fabrication du), au moyen du soufre et du grillage. Exhalaisons désagréables et nuisibles à la végétation. 1 re classe.14 janvier 1815.

SULFATE DE CUIVRE (Fabrication du), au moyen de l'acide sulfurique et de l'oxyde de cuivre ou du carbonate de cuivre. Très-peu d'inconvénients. 3e classe. 14 janvier 1815.

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-

SULFATE DE SOUDE (Fabrication du) à vases ouverts. Exhalaisons désagréables, nuisibles à la végétation, et portées à de grandes dis1re classe. 14 janvier 1815.

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SULFATES DE FER ET D'ALUMINE, extraction de ces sels des matériaux qui les contiennent tout formés, et transformation du sulfate d'alumine en alun. Fumée et buée. 3o classe. 15 octobre 1810;

14 janvier 1815.

Sulfates de fer et DE ZINC (Fabrication des), lorsqu'on forme ces sels de toutes pièces avec l'acide sulfurique et les substances métalli

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SULFURES MÉTALLIQUES (Grillage des), en plein air. - Exhalaisons désagréables et nuisibles à la végétation.

vier 1815.

1re classe.

- 14 jan

SULFURES MÉTALLIQUES (Grillage des), dans les appareils propres à tirer le soufre et à utiliser l'acide sulfureux qui se dégage. Un peu d'odeur désagréable. 2o classe. - 2o classe. 14 janvier 1815. TABAC (Fabriques de). Odeur très-désagréable. 15 octobre 1810.

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TABAC (Combustion des côtes du) en plein air.

gréable. 1re classe. 14 janvier 1815.

2e classe.

Odeur très-désa

TABATIÈRES EN CARTON (Fabrication des).- Un peu d'odeur désagréable et danger du feu. 2e classe. 14 janvier 1815.

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4re classe. 15 octobre 1810; 14 janvier 1815.

TAFFETAS ET TOILES VERNIES (Fabriques de)

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14 janvier 1815.

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TARTRE (Raffinage du). - Très-peu d'inconvénients. - 3e classe.

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TEINTURIERS. Buée et odeur désagréables quand les soufroirs sont mal construits.- 3o classe. 15 octobre 1810; 14 janvier 1815. TEINTURIERS-DÉGRAISSEURS. - Très-peu d'inconvénients. 3° classe. 14 janvier 1815.

TÉRÉBENTHINE (Travail en grand pour l'extraction de la). Voir Goudrons. Odeur insalubre et danger du feu. 1re classe. 9 février 1825.

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TISSUS D'OR ET D'ARGENT (Brûleries en grand des). Voir Galons. TOILE CIRÉE (Fabriques de). - Danger du feu et mauvaise odeur, — ire classe. 9 février 1825.

TOILES (Blanchiment des) par l'acide muriatique oxygéné. - Odeur désagréable. 2o classe. 15 octobre 1810.

TOILES PEINTES (Ateliers de). — Mauvaise odeur et danger du feu.

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TOILES VERNIES (Fabrication des). Voir Taffetas vernis.

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TOURBE (Carbonisation de la) à vases ouverts.

et fumée. - 1 re classe.

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Très mauvaise odeur

15 octobre 1810; 14 janvier 1815. TOURBE (Carbonisation de la) à vases clos. Odeur désagréable. 15 octobre 1810; 14 janvier 1815.

2e classe.

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-

TRÉFILERIES. Bruit, danger du feu. 3° classe. 20 septem

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Mauvaise odeur et nécessité d'écoulement des eaux. 15 octobre 1810.

TUERIES dans les villes dont la population excède dix mille âmes. Danger de voir les animaux s'échapper, mauvaise odeur.— 1re cl. 15 octobre 1810; 14 janvier 1815.

TUERIES dans les communes dont la population est au-dessous de dix mille habitants. Mêmes inconvénients que ci-dessus. 3° classe. 15 octobre 1810; 14 janvier 1815.

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Fumée épaisse pendant le petit feu.

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URATE (Fabrication d'), mélange de l'urine avec la chaux, le plâtre et les terres. Odeur désagréable. 1re classe. 9 février 1825. VACHERIES dans les villes dont la population excède cinq mille àmes. Mauvaise odeur. 3e classe. 15 octobre 1810; 14 jan

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VERRES, CRISTAUX ET ÉMAUX (Fabriques de).-Grande fumée et danger

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14 janvier 1815; 20 septembre 1828.

VERT-DE-GRIS ET VERDET (Fabrication du).- Très-peu d'inconvénients. 3o classe. 14 janvier 1815.

VIANDES (Salaison et préparation des). Légère odeur. 3e classe.

-14 janvier 1815.

1

VINAIGRE (Fabrication du). Très-peu d'inconvénients. 3e classe. - 14 janvier 1815.

VISIÈRES ET FEUTRES VERNIS. Voir Feutres.

VOIRIES et dépôts de boues ou de toute autre sorte d'immondices. Odeur très-désagréable et insalubre.-1re classe.-9 février 1825. ZINC (Usines à laminer le). - Danger du feu et vapeurs nuisibles. 2 classe. 20 septembre 1828.

Article II.

Des demandes en autorisation formalités, oppositions, recours.

39. Division.

39. Les formalités qui accompagnent et qui suivent les demandes en autorisation d'établissements dangereux, insalubres, incommodes, diffèrent entre elles suivant qu'il s'agit d'ateliers de la première, de la deuxième ou de la troisième classe. Nous aurons donc à envisager successivement les demandes qui concernent ces trois catégories d'industries; ce sera là l'objet des trois premiers paragraphes de cet article. Nous les ferons suivre de deux autres paragraphes, dont l'un sera consacré aux demandes d'autorisation pour les établissements réunissant des ateliers de classes différentes, et l'autre aux demandes d'autorisation pour les établissements mixtes.

Par cette désignation nous entendons parler des établissements qui, outre leur qualité d'atelier classé comme dangereux, insalubre et incommode, présenteraient le caractère d'usine hydraulique ou métallurgique, etc.

§ 1er.

· Demandes concernant les établissements de la 1re classe.

40. La demande est adressée au préfet; sa forme; ce qu'elle doit contenir.

41. Affiches du projet d'établissement; enquête de commodo et incommodo.

42. Avis du sous-préfet d'après les documents de l'enquête.

TOME I.

5

43. Instruction dévant le préfet:

44. Avis du Conseil de préfecture sur les oppositions formulées durant cette instruction.

45. Avis du Conseil de salubrité, etc.

46. Article 2 du décret du 22 mars 1852 : décision sur la demande. 47. Recours.

48. Juridiction du préfet de police relativement aux établissements projetés dans le département de la Seine.

40. Pour les établissements de la première classe, c'est au préfet du département que la demande doit être présentée '.

C'est au préfet de police qu'il faut s'adresser, s'il s'agit d'un établissement à former dans le département de la Seine ou sur le territoire des communes de Saint-Cloud, de Meudon, de Sèvres, bien que ces communes fassent partie du département de Seine-et-Oise 2

S'il s'agissait d'un établissement projeté dans les communes de Rillieux et de Miribel (Ain), la demande devrait être envoyée au préfet du Rhône qui, relativement à ces communes, a reçu d'une loi du 19 juin 1851 tous les pouvoirs que le décret du 3 brumaire an IX avait confiés aux commissaires généraux de police, et qui, par conséquent, a le droit de pourvoir à la sûreté et à la salubrité publiques dans ces localités.

La demande est faite sur papier timbré. Elle désigne expressément l'emplacement de l'atelier, la nature de l'industrie qui doit y être exercée, les appareils et procédés qui y seront employés. Elle doit être accompagnée d'un plan des lieux indiquant les constructions projetées et la distance qui les sépare des habitations et des propriétés voisines 3.

1 Art. 3, décret, 15 octobre 1810.

2 Art. 2, ordonn, de police, 5 novembre 1810; art. 4, ord. du roi, 14 janvier 1815.

Art. 3, décret, 1810.

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