Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats ...

BAUPOISSON (Aube); CONQUES (Aude); FEUX (Cher);
CHAMPENOUX (Meurthe); PREMDILZEN, PLEZIDY, PLO-
NISY (Côtes-du-Nord); ETHE-ET-BELMONT (Forêts);
SAINT-CARENES, TREMEVEN (Côtes-du-Nord); GERON-
VILLE (Forêts); TREMOREL (Côtes-du-Nord); BLAMONT
(Doubs); TRONQUAY (Eure); PERROSGUIREC (Côtes-du-
Nord); BITTBOURG (Forêts); CINTEGABELLE (Haute-
Garonne); SPY (Sambre-et-Meuse); BRIFFOIL, QUEVY-
LE-PETIT (Jemmapes); MENNETOU-SUR-CHER (Loir-et-
Cher); PIERRE (Meurthe); FROSSAY (Loire-Inférieure);
LORCY (Loiret); FAYL-BILLOT (Haute-Marne); MAR-
BACHE, ALLAINCOURT, ANAYE-ET-HAN (Meurthe); FALI-
SOLLE (Sambre-et- Meuse); CHENICOURT, FREMERY,
GONDREVILLE (Meurthe); COETMIEUX (Côtes-du-Nord);
MARCILLAC (Lol).

Projet de loi (13 juillet 1811, p. 102 et suiv.); rap-
port par Emery (de la Moselle) et adoption (20 juillet,
p. 153).

20 GONDREVILLE, HABOUDANGE, JANDELAINCOURT,
ORMES, ORON, PHLIN, RICHEMONT, RICHECOURT, ROUVES,
THESEY, VAUDEMONT (Meurthe); BONDENHEIM (Mont-
Tonnerre); AMBON (Morbihan); ILLANGE, ITZBACH,
LEMUD, NOROY-LE-VENEUR, VITTONCOURT (Moselle);
FERRIÈRE-LA-GRANDE (Nord); DUCHSTEIN, DRUSENHEIM,
ECKBOLSHEIM, GERSTHEIM, OBENHEIN, HUTTENHEIM, IT-
TENHEIM, KILLstett, KurtzenHAUSEN, LIPSHEIM, MUSSIG,
MUTZIG, NIEDERHAUSERGEN, NORDHAUSEN, ROHRWILLER,
SCHILTIGHEIM, SOUFFLENHEIM, STEIGE, WASSELONNE
(Bas-Rhin); AUXEL-LE-BAS, CERNAY, CHATENOIS, COEU-
VRE, DANJOUTIN, BESSENHEIM (Haut-Rhin).

rapport

Projet de loi (17 juillet, p. 132 et suiv.);
par Gendebien et adoption (24 juillet, p. 157 et suiv.).
30 MALAVILLERS (Moselle); ORMOIVILLIERS (Oise);
ESSERT (Haut-Rhin); ESSONNES (Seine-et-Oise); ETUE-
FFOND-LE-BAS, GUÉMAR, HOUSSEN, MERTZEN, MIE-
COURT, OBERENTZEN, ORBEY (Haut-Rhin); WARISOULX,
DAVE, FLAVION, GRANDLEZ, HARGIMONT, NAMUR, SPY
(Sambre-et-Meuse); PEAUVERNAIS, FAY, (Saône-et-
Loire); SAINT-GERMAIN-DES-ESSOURTS, SAINT-GILLES-DE-
CRETOT (Seine - Inférieure); NAPOLEON (Vendée);
ARCHES, BIFFONTAINE, CHARMES, CATEL, DAMAS-AUX-
BOIS, DEYVILLERS, DOMPAIRE, FOUCHÉCOURT, GÉRARDMER,
LANDAVILLE, MALINCOURT, AUTRANCOURT, ROMONT,
RUPPES, SAINT-PRANCHER, SAVIGNY, TAINTRUX, UZENAIN-
LA-RUE, VALDAJOL, VALFROICOURT (Vosges); DRUYES
(Yonne).

Projet de loi (18 juillet, p. 142 et suiv.); rapport
par Gendebien et adoption (25 juillet, p. 158).
CONCORDAT. Textes français et italien (p. 218 et
suiv.).

CONIGLIANO (Gênes). Voir Alienations 1o.
CONQUES (Aude). Voir Concessions 1o.
CONSCRIPTION MARITIME.

Projet de sénatus-consulte réservant trente départe-

ments pour le service de mer (10 déc. 1810, p. 17

et suiv.); rapport par le comte de Bougainville

(13 déc., p. 21 et suiv.); adoption (ibid., p. 23).

Décret portant que les conscrits des arrondissements

maritimes des départements susdits, appartenant aux

classes de 1811 et 1812, contribueront à former le

nombre des quarante mille conscrits mis à la disposi-

tion du ministre de la marine (19 fév. 1811, p. 60).

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SENAT (Grand).

Liste des députés élus (10 août 1810, p. 1 et suiv.`.

Augmentation du nombre des députés en raison de

l'augmentation du territoire de l'empire (19 fév. 1811,

p. 60).

Listes supplémentaires (ibid. et suiv.),

(3 mai, p. 67), (4 mai, p. 67 et suiv.), (8 mai, p. 68

et suiv.). Ouverture de la session de 1811 (16 juin
p. 69 et suiv.). Tableau, par ordre alphabétique,
avec désignation des séries, des membres du C. leg.,
de leurs président, vice-présidents, questeurs et com-
missaires, composant la législature et session de 1811
(p. 73 et suiv.). Adresse de félicitations à l'Empe-
au sujet de la prospérité de l'empire et de la
naissance du roi de Rome (30 juin, p. 89 et suiv.). ---
Clôture de la session de 1811 (25 juillet, p. 158 et suiv.).
Députés élus parmi les candidats présentés en 1812

(6 janv. 1813, p. 203 et suiv.), (14 janv. p. 209).

Ouverture de la session de 1813 (14 fév. p. 219);

discours de l'Empereur (p. 221 et suiv.). Tableau

des membres du C. lég., de leurs président, vice-pré-

sidents, secrétaires, questeurs et commissaires, com

posant la législature de 1813 (p. 223 et suiv.).

Adresse à l'Empereur (28 mars, p. 562); réponse à

l'Empereur (ibid. et suiv.). Discours de Regnauld

de Saint-Jean-d'Angély en présentant le décret de clô-

ture de la session (ibid., p. 564 suiv.); réponse du

président (ibid. p. 565 et suiv.). Projet de séna-

tus-consultes relatifs, le premier, à la prorogation des

pouvoirs des députés au C. lég. de la 4e série; le se-

cond, à la nomination du président du C. lég. et aux

séances impériales de ce corps (14 nov., p. 652);

rapports par Chaptal (15 nov. p. 653 et suiv.);
adoption (ibid. p. 655. Ouverture de la seconde ses-
sion pour l'année 1813 (19 déc., p. 655 et suiv.); discours
de l'Empereur (ibid., p. 656 et suiv.). Tableau, par
ordre alphabétique, avec désignation des départements et
séries des membres du C. leg., de leurs président, vice-
présidents, secrétaires, questeurs, commissions, etc.,
composant la seconde session de 1813 (p. 658 et suiv.).

CORSE (Département de la). Les départements du Golo

et du Liamone sont réunis sous ce nom (19 avril 1811,

p. 63).

Décret constitutif de ce département (ibid.

et suiv.).

CORVETTO (Comte), conseiller d'Etat. Présente un projet

de loi d'intérêt local (p. 140 et suiv.).

COSNE (Moselle). Voir Alienations 2o.

COSSE-BRISSAC (Comte de). Sénateur. Membre du grand

conseil d'administration (p. 161); réélu (p. 202).

Sa mort (p. 597).

CORE-SAINT-ANDRÉ (Isère). Voir Acquisitions 1o.
CRANDELAIN-ET-MALVAL (Aisne). Voir. Impositions 1o.

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DAVE (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 30.

DAVOUST (Comte), sénateur. Membre du grand conseil

d'administration (p. 202).

DEFERMON (Comte), président de section au conseil d'Etat.
Présente à l'Empereur les félicitations de ce corps
au sujet de la naissance du roi de Rome (p. 63). -
Présente un projet de sénatus-consulte relatif à l'aug-
mentation de l'armée (p. 589 et suiv.).

DEJEAN (Comte), sénateur. Rapports sur le projet de

sénatus-consulte relatif à une levée de deux cent

quatre-vingt mille hommes (p. 649),

sur le projet

de sénatus-consulte tendant à faire mettre trois cent

mille hommes à la disposition du gouvernement

(p. 653).

DELAVILLE (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hom-
mage, au nom de l'auteur, Groult, de ses ouvrages et
du catalogue de ses manuscrits (p. 555).

DESPÉRICHONS, membre du C. lég. Questeur (p. 83);

réélu (p. 673).

DEUX-CHAISES (Allier). Voir Impositions 1o.

DEYVILLERS (Vosges). Voir Concessions 3o.

DIGNEFFE, membre du C. lég. Secrétaire (p. 228),

DIVISION MILITAIRE (32). Projet de sénatus-consulte re-

latif à la suspension provisoire du régime constitu-

tionnel dans les départements qui la composent

(1er avril 1813, p. 590 et suiv.); rapport par

le comte Lapparent (3 avril, p. 593 et suiv.);

adoption (ibid., p. 594). Prorogation de ce sénatus-

consulte jusqu'au 15 août suivant.

DOHIS (Aisne). Voir Impositions 1o.

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rap-

Projet de loi (13 juillet 1811, p. 109);

port par Emery (de la Moselle) et adoption (20 juil-

let, p. 153).

20 THIL (Aube) Lux (Côte-d'Or); GREVENMACHER

(Forêts); AVIGNON, Longcochon Jura); THOUARE

(Loire-Inférieure); ROMAIN (Marne); EINVELLE, JAN-

DELAINCOURT (Meurthe); PRALOGNAN (Mont-Blanc);

STELLA-SAINT-JEAN-BAPTISTE (Montenotte); HOLVING,

MONT, REMILLY, SERONVILLE (Moselle).

Projet de loi (17 juillet, p. 135), rapport par

Gende bien et adoption (24 juillet, p. 157 et suiv.).

3o STUCKANGE (Escaut); ECLUSE (L'), FOREST (Nord);

COEUVRE, MONTIGNEZ, PORENTRUY, RIBEAUVILLE, RIQUE-

WICH, SAINT-AMARIN, BEFFORT (Haut-Rhin); SORÉE

(Sambre-et-Meuse); SYNTZ, SARREBRUCK, VOELKLINGEN

(Sarre): SCRESNE (Seine); SAINT-SAUVEUR (Seine-et-

Marne).

гар-

Projet de loi (18 juillet, p. 147 et suiv.);

port par Gendebien et adoption (25 juillet, p. 158).

40 Tableau des noms des départements, communes,

hospices, bureaux de bienfaisance et de particuliers,

contenus au projet de loi présenté le 15 mars 1813

(p. 549 et suiv.); texte du projet de loi (p. 514 et

suiv.);

rapport par Challan (22 mars, p. 561 et

suiv.); adoption (ibid, p. 562).

ECHUFLEY (Orne). Voir Impositions 1o.

ECKBOLSHEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

ECLASSAN (Ardèche). Voir Impositions 1o.

ECLUSE (L') (Nord). Voir Echanges 3o.

EINVELLE (Meurthe). Voir Echanges 20.

ELCHINGEN (Maréchal duc d'). Lettre de l'Empereur

annonçant au S. C. qu'il a érigé en principaute, sous

le titre de principauté de la Moskowa, le château de

Rivoli, département du Pô, au profit du duc d'Elchin-

gen et de ses descendants (p. 219).

EMBREVILLE (Somme). Voir Impositions 1o

EMERIC-DAVID, membre du C. lég. Fait hommage de son

travail intitulé: Premier discours historique sur la

peinture moderne, de son Choix de notices et de son

Essai sur le classement chronologique des sculpteurs

grecs les plus célèbres (p. 552 et suiv.).

EMERY (de la Moselle), membre du C. lég. Son rapport

sur un projet de loi d'intérêt local (p. 453.)

EMERY (du Nord), membre du C. lég. Son rapport sur

un projet de loi tendant à faire de Cherbourg un chef-

lieu de sous-préfecture (p. 151 et suiv.).

ESCOUBLAC (Loire-Inférieure). Yoir Impositions 39.

ESPERCE (Haute-Garonne). Voir Impositions 2o.

Espira-de-L'AGLI (Pyrénées-Orientales). Voir Imposi-

tions 1o.

ESSERT (Haut-Rhin). Voir Concessions 3o.

ESSONNES (Seine-et-Oise). Voir Concessions 3o.

ETAN (Ardennes). Voir Alienations 3o.

ETHE-ET-BELMONT (Forêts). Voir Concessions 1o.

ETUEFFOND-LE-Bas (Haut-Rhin). Voir Concessions 3o.

FABRE (de l'Aude), sénateur. Membre du grand conseil

d'administration (p. 58).

FALISOLLE (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 1o.

FAUX (Dordogne). Voir Impositions 2o.

FAULCON (Félix), membre du C. lég. Vice-président

(p. 664).

FAURE, membre du C. lég. Secrétaire (p. 658),

FAY (Saône-et-Loire). Voir Concessions 3o.

FAYL-BILLOT (Haute-Marne). Voir Concessions 1o.

FELTRE (Duc de), ministre de la guerre. Son rapport

concernant une levée de cent mille hommes de la

conscription de 1811 (p. 18 et suiv.).

Son rap-

port concernant l'organisation de la garde natio-

nale (p. 164 et suiv.). Son rapport relatif à une

levée de trente mille conscrits dans vingt-quatre dé-

partements (p. 597 et suiv.).

FERINO (Comte). Nommé à la sénatorerie de Florence

(p. 3).

FERRASSIERES (Drôme). Voir Impositions 20.
FERRIÈRE-LA-GRANDE (Nord). Voir Concessions 2o.
FERRIÈRES (Seine-Inférieure). Voir Aliénations 1o.
FEUX (Cher). Voir Concessions 1o.

FLAHAULT (Comte). Ses lettres aux commissaires russe et

prussien et au prince major général (p. 635).

FLAUGERGUES, membre du C. lég. Fait hommage, au
nom de l'auteur, Vaisse, de son ouvrage : Descrip-
tion routière et géographique de l'empire français

(p. 563 et suiv.). - Membre de la commission extraor-

dinaire (p. 664).

FLAVION (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 3o.

FONTAINE-LA-GUYON (Eure-et-Loir). Voir Imposi

tions 20.

FONTANES, Sénateur. Membre de la commission extraor-

dinaire (p. 663); rapport sur les pièces diplo-

matiques communiquées à cette commission (p. 667

et suiv.).

FONTENOIS (Haut-Rhin). Voir Alienations 2o.

FOREST (Nord). Voir Echanges 30.

FOUCHECOURT (Vosges) Voir Concessions 3o.

FREDERIC-GUILLAUME, roi de Prusse. Sa lettre à son mi-

nistre à Paris au sujet de l'alliance avec la France

(p. 569 et suiv.).

FREMERY (Meurthe). Voir Concessions 1o.

FROSSAY (Loire-Inférieure). Voir Concessions 1o.

GAGEAC (Dordogne). Voir Impositions 2o.

GALAN (Hautes-Pyrénées). Voir Aliénations 3o.

GALLARGUES (Gard). Voir Impositions 2o.

GALLEANI-D'AGLIANO, membre du C. lég. Vice-président

(p. 156).

GALLOIS, membre du C. lég. Membre de la commission

extraordinaire (p. 664).

CAMACHES (Somme). Voir Echanges 1o.

GARDE NATIONALE. Rapports y relatifs des ministres

des relations extérieures et de la guerre (10 mars 1812,

p. 162 et suiv.);

rapport du comte de Lacé-

pède sur le projet de sénatus-consulte (13 mars,

p. 165 et suiv.); adoption (ibid., p. 166);

et annexes (ibid. et suiv.).

texte

GARDES D'HONNEUR. Décret relatif à leur organisation

(p. 176).

GARNIER (Comte), président du S. C.

conseil d'administration (p. 58).

pereur les

félicitations du S. C.

Membre du grand

Présente à l'Em-

au sujet de la

naissance du roi de Rome (p. 62 et suiv.). · Réélu

membre du grand conseil d'administration (p. 161),

(p. 202), (p. 672).

GAUDIES (Ariége). Voir Impositions 1o.

GEMBLOUX (Sambre-et-Meuse). Voir Aliénations 3o.

GENDEBIEN, membre du C. lég. Ses rapports sur deux

projets de loi d'intérêt local (p. 157 et suiv.).

GENLIS (Côte-d'Or). Voir Aliénations 1o.

GEORGES III, roi d'Angleterre. Sa déclaration au sujet

de la lettre collective à lui adressée par les gouver-

nements de France et de Russie pour le décider à la

paix (p. 13 et suiv.).

GERARDMER (Vosges). Voir Concessions 3o.

GERONVILLE (Forêts). Voir Concessions 1o.

GERSTHEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 2o.

GIERA, membre du C. leg. Sa mort et son éloge par

Sproni (p. 78).

GIRARD, membre du C. lég. Fait hommage, au nom de

l'auteur Méjan, des derniers volumes de ses Causes

célèbres (p. 114),

- (p. 560).

GIRARDIN (Comte Stanislas), président de la commission

de l'intérieur du C. lég. Son rapport sur le projet de

loi tendant à faire de Rambouillet un chef-lieu de

sous-préfecture (p. 151). Nommé préfet de la

Seine-Inférieure (p. 227)

GONDREVILLE (Meurthe). Voir Concessions 1o, 2o.

GOURDAN (Haute-Garonne) Voir Aliénations 1o.

GOURDINES (Sambre-et-Meuse). Voir Alienations 3o.

GOURLAY (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hom-

mage, au nom de l'auteur, son collègue Jourdain, de

l'ouvrage intitulé: Code de competence (p. 113

et suiv.). Vice-président (p. 227). Fait hommage,

nom de l'auteur, Du Couédic, de son ouvrage la

Ruche pyramidale (p. 558 et suiv.).

GOURNAY (Eure). Voir Aliénations 1o.

GOUVION (Comte), sénateur. Secrétaire (p. 58).

GRANDLEZ (Sambre-el-Meuse). Voir Concessions 3o.

GREGORI (De), membre du C. lég. Fait hommage, au nom

de l'auteur, Jacques Durandi, de six volumes de la

Géographie du Piémont (p. 98), (p. 367).

GRELLET, membre du C. lég. Fait hommage, au nom de

l'auteur, Duffour, de sa traduction de l'Eloge de Jen-

ner, par le docteur Lottson (p. 91).

GREVENMACHER (Forêts). Voir Echanges 20.

GUADELOUPE. Sénatus-consulte défendant aux habitants

de cette île de prêter serment au gouvernement suédois

(p. 650).

GUEMAR (Haut-Rhin). Voir Concessions 3o.

HOLLANDE. Message concernant sa réunion à l'empire

(10 déc. 1810, p. 3); rapport y relatif du duc

de Cadore, ministre des relations extérieures (ibid.

et p. suiv.). Projet de sénatus-consulte organique

tendant à diviser ce pays en départements français

(ibid., p. 17); rapport par le comte de Sémon-

ville (13 déc., p. 20 et suiv.); - adoption (ibid.,

p. 23).

Documents relatifs à la réunion de ce pay

à la France (ibid., p. 24 et suiv.).

HOLVING (Moselle). Voir Echanges 2o.

HOSPICES ET BUREAUX DE BIENFAISANCE. Projet de loi

relatif à des aliénations, acquisitions, concessions

d'échanges (16 juillet 1813, p. 119 et suiv.); - rap-

port par Herwyn et adoption (23 juillet, p. 156).

HOUSSEN (Haut-Rhin). Voir Concessions 3o.

HUBERT, membre du C. lég. Secrétaire (p. 228).

HUMBOLDT (Baron de), ministre plénipotentiaire prussien.

Note adressée au comte de Metternich, (p. 638).

Lettre au même (p. 640 et suiv.). Notes au même

(p. 642 et suiv.), (p. 644).

HUTTENHEIM. (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

ILLANGE (Moselle). Voir Concessions 2o.

IMPOSITIONS EXTRAORDINAIRES. 1o ADRIERS (Vienne)

DEUX-CHAISES (Allier); EMBREVILLE (Somme); MEN-

NEVAL (Eure); ROCHECORBON (Indre-et-Loire); VAL-

LANT (Aube); BEBLENHEIM (Bas-Rhin); ESPIRA-DES

L'AGLI (Pyrénées-Orientales); ANNEVILLE-EN-CÉRE-

(Manche); LE VIGEN, SAINT-JEAN-LIGOURE (Haute-

Vienne); SAINT-BENOIT (Indre-et-Loire); CRANDE-

LAIN-ET-MALVAL (Aisne); SAINT-GENIS-SUR-MENTHON

(Ain); DOHIS (Aisne); VIRA (Ariége); HARY, OHIS,

(Aisne); BEAUPONT (Ain); CILLY (Aisne); SAINT-

PARRES-AUX-TERTRES et VILLE-CHÉTIF (Aube); ECLAS-
SAN, SAINT-MARCELLES-ANNONAY (Ardèche); MON-
TARDIT (Ariege); MAUZIN (Landes); VILLARZEL (Aude);
SAINT-OURS (Puy-de-Dôme); RIVERENERT (Ariége);
BOURGUIGNON, POLISOT (Aube); NEUILLY et ECHUFLEY
(Orne); VAUCHONVILLIERS, BROUSSES - ET - VILLARET
(Aube); DOUZENS (Aude); ITZIG-d'Hespérange (Forêts);
VILLESISCLE, LANDREVILLE (Aube); AUVILLARS (Calva-
dos); MARSEILLES (Oise); LOCHEUR (Calvados); MOR-
THEMER et LA CHAPELLE-MORTHEMER (Vienne); ITTE-
VILLE (Seine-et-Oise); VILLENEUVE-LES - MONTRÉAL,
VILLESÈQUE-L'ANDE (Aude); LOHUEC (Côtes-du-Nord);
SAINT-PRIEST et LE TROMP (Creuse); BRANTOME, BUS-
SAC (Dordogne); MESNIL-VILMENT (Calvados); ARY
(Cher); SAINT-GEORGES, REQUISTA (Aveyron); SAINTE-
HONORINE-DES PERTES, LANGRUNE (Calvados); GAUDIÈS
(Ariége); LAX (Aveyron); BOURNIQUEL (Dordogne);
LABOISSE (Ain); LE CHANGE (Dordogne); MARCILLE-
ROBERT (Ille-et-Vilaine); SAVIGNY (Cher); MONASTIER
(Lozère); SABONÈRES (Haute-Garonne).

Projet de loi (13 juillet 1811, p. 109 et suiv.);
rapport par Emery (de la Moselle) et adoption

(20 juillet, p. 153).

20 CORGNAC, FAUX, GAGEAC, HAUTE-FAYE, MIALET,

MOULEYDIER, MOUZENS, PRESSAC-D'ANGONAC, SAINT-

ANTOINE, SAINT-BARTHELEMY, SAINT-MARTIAL, VIVEY-

ROLS, SIORAC, VAUXINS, VEAUNAC, VERTILLAC, VEYRINES

(Dordogne); CORNILLON, FERRASSIÈRES, ROCHEFORT-

SANSON, VALAURIE (Drôme); MARTENS-LEERNE (Escaut);

BREVILLE, LISORS, SAINT-MARDS-DE-FRESNE (Eure);

BLEURY, CALLET, FONTAINE-LA-GUYON, VILLEMPUY

(Eure-et-Loir); PLOUNEVEZEL (Finistère); BADEM (FO-

rêts); GALLARGUES, MONS, SAINT-FLORENT (Gard);

ESPERCE, MARQUE-FAVES (Haute-Garonne); MONTOBBIO

(Gênes); BOUSCAT (Gironde); CORNEILHAN, MONTBA-

ZIN, PAILHES, PÉROLS, RIOLS, SAUSSAN (Héraull);

THENAY, VIGAUX (Indre); LANGEAIS (Indre-et-Loire);

MONTAIN, MOYRON, LAVANS (Jura); SAUBRIGUES (Landes);

CHAZELLES-SUR-LYON (Loire); BRACIEUX, CHAILLES,

DANZE, JOSNES, CHAPELLE-VENDOMOISE, LANDES (Loir-

el-Cher); PONT-L'ABBÉ (Charente-Inférieure); ORI-

GNY, LANDOUZY (Aisne).

Projet de loi (17 juillet, p. 136 et suiv.); rapport

par Gendebien et adoption (25 juillet, p. 157 et suiv.).

30 MAROLLES, OUROUER LE MARCHÉ, PONT-LEVOY,

SAINT-AGIL, SAINT-ROMAIN, SOINGS, THEILLAY, TOUR

(Loir-et-Cher); ESCOUBLAC, MONTBERT, PIRIAT, SAINT-

GILDAS, SAINT-JEAN-DE-CORCOUÉ, BOUCHY (Loire-Infè-

rieure); MARDIE, OUSSOY (Loiret); PAULHIAC, TOUR-

LIAC (Lot-et-Garonne); BION, MONTJOIE, SAINT-SENIER-

-SUR-AVRANCHES, VAROUVILLE (Manche); BAGNEUX,

VROIL (Marne); CHASSIGNY, RAVENNE-FONTAINE (Haute-

Marne); SAINT-STEPHANO-BELBO (Montenotte); KEMP-

TEN (Mont-Tonnerre); CHAMPVERT, MONTENOISON, MON-

TREUILLON (Nièvre); MERIGNIES, NIEPPE, PITGAM,

THUMERY, WAHAGNIES (Nord); AUNAY, JUVIGNY, LORÉ,

SAINT-SCOLASSE, SAINT-FRONT (Orne); MARTIN- PUICH

(Pas-de-Calais); MONLONG (Hautes-Pyrénées); SAINT-

CYPRIEN (Pyrénées-Orientales); BRULLIOLLES, CHASSE-

LAY, LOIRE (Rhône); CHAPELLE-ACHARD (Vendée).

Projet de loi (18 juillet, p. 148 et suiv.);

par Gendebien et adoption (25 juillet, p. 158).

INGERSHEIM (Haut-Rhin). Voir Alienations 3o.

ITTEN HEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 2o.

ITTEVILLE (Seine-et-Oise). Voir Impositions 1o.

ITZBACH (Moselle). Voir Concessions 2o.

ITZIG-D'HESPÉRANGE (Forêts). Voir Impositions 1o.

rapport

JOSNES (Loir-et-Cher). Voir Impositions 2o.

JOURDAIN (d'Ille-et-Vilaine), membre du C. lég. Fait

hommage, au nom de l'auteur, Carré, de son

vrage sur le Code de procédure civile (p. 366),

(p. 664).

JURY. Sénatus-consulte annulant la déclaration donnée
le 24 juillet 1813 par le jury, en faveur des nommés
Werbrouck, Lacoste, Biard et Petit, traduits devant
la cour d'assises de Bruxelles, comme accusés d'être
auteurs ou complices des dilapidations de l'octroi
d'Anvers, ainsi que l'ordonnance d'acquittement pro-
noncée par suite de cette déclaration, et ordonnant
de renvoyer ces accusés devant une autre cour impé-
riale, et de poursuivre devant la même cour les pré-
venus du crime de corruption qui a eu lieu dans
le procès criminel dont il s'agit (28 août 1813,
p. 599 et suiv.); lettre de l'Empereur, discours du
comte Boulay, conseiller d'Etat, et rapport du sénateur
comte Chasset, y relatifs (ibid. et suiv.).
JUVIGNY (Orne). Voir Impositions 3o.

---

LACÉPÈDE (Comte de), sénateur. Rapport sur le projet de

sénatus-consulte relatif à la conscription de 1811

(p. 22 et suiv.). Membre du grand conseil d'ad-

ministration (p. 161). Rapport sur le projet de

sénatus-consulte relatif à la garde nationale (p. 165

et suiv.). - Réélu membre du grand conseil d'admi-

nistration (p. 202). Réponse à un discours de l'Im-

pératrice (p. 649.) Discours à l'Empereur (p. 652 et

suiv.). Renommé membre du grand conseil d'ad-

ministration (p. 672).

LACOSTE, ancien régisseur de l'octroi d'Anvers. Voir

Jury.

LADOUÈPE DU FOUGERAIS, membre du C. lég. Fait

hommage de sa collection de camées cristallisés

(p. 150).

LAINE, membre du C. lég. Membre de la commission ex-
traordinaire (p. 664).

LAJARD (de l'Hérault), membre du C. lég. Vice-prési-
dent (p. 156).

LAMBRECHTS (Comte), sénateur. Membre du grand con-
seil d'administration (p. 202); réélu (p. 672).
LAMY (Léman). Voir Aliénalions 2o.
LANDAVILLE (Vosges). Voir Concessions 3o.
LANDES (Loir-et-Cher). Voir Impositions 2o.
LANDOUZY (Aisne). Voir Impositions 2o.
LANDREVILLE (Aube). Voir Impositions 1o.
LANGEAIS (Indre-et-Loire). Voir Impositions 20.

LANGRUNE (Calvados). Voir Impositions 1o.
LAPPARENT (Comte), sénateur. Membre du grand con-
seil d'administration (p. 58); - réélu (p. 161). — Se-
crétaire (p. 201).

LA SALLE (Gard). Voir Acquisitions 1o.
LATOUR-MAUBOURG (Comte), sénateur. Secrétaire (p. 161).
Son rapport sur le projet de sénatus-con-
sulte relatif à l'augmentation de l'armée (p. 592 et
suiv.).
LAUDERDALE (Lord), ambassadeur d'Angleterre. Sa cor-
respondance avec Talleyrand au sujet des négociations
avec ce pays (p. 6 et suiv.).

LAUENBOURG (Duché de). Projet de sénatus-consulte or-

ganique tendant à le comprendre dans le départe-

ment des Bouches-de-l'Elbe (10 déc. 1810, p. 17);

rapport par le comte de Sémonville (13 déc., p. 20

et suiv.); adoption (ibid., p. 23). - Documents re-

latifs à la réunion de ce duché à la France (ibid., p. 24

et suiv.).

LAURISTON (Comte de), ambassadeur à Saint-Pétersbourg.
Lettre au comte Romanzow (p. 200); — note au comte
Soltykoff (p. 201).

LAVANS (Jura). Voir Impositions 2o.

Lax (Aveyron). Voir Impositions 1o.

LECOUTEULX, sénateur. Membre du grand conseil d'ad-

ministration (p. 58).

LEDANOIS, membre du C. lég. Secrétaire (p. 80).

LEFEUVRE (de Seine-et-Marne), membre du C. lég. Fait

hommage, au nom de l'auteur, X. Audoin, de son

ouvrage Histoire de l'administration de la geurre

(p. 114).

LEFEVRE-GINEAU, membre du C. lég. Fait hommage, au
nom de l'auteur, Lucas, de son Tableau minéralogi-
que des substances minérales (p. 553).
LEGOGAL-TOULGOET, membre du C. lég. Fait l'éloge de
son collègue Trentinian décédé (p. 229).
Sa mort
et son éloge par Tuault (p. 563).

LEJEAS, sénateur. Membre du grand conseil d'adminis-

tration (p. 58); — réélu (p. 161).

LEMARCHANT DE GOMICOURT, membre du C. lég. Secré-

taire (p. 228). Fait hommage, au nom de l'au-

teur, son collègue, Van Recum, de la suite de ses

Instruction sur différentes branches d'économie ru-

rale (p. 366).

LEMUD (Moselle). Voir Concessions 2o.

LERRY (Aisne). Voir Impositions 1o.

LESIGNY (Vienne). Voir Acquisitions 1o.

LEZURIER DE LA MARTEL, membre du C. lég. Son

rapport sur le projet de budget de 1813 (p. 555 et