tout ne périt pas dans cette période, la dernière de notre histoire, et qui nous rappelle ce passage de Rousseau : « .... Comme quel«<ques maladies bouleversent la tète des hommes et leur ôtent le « souvenir du passé, il se trouve quelquefois dans la durée des États des époques violentes où les révolutions font sur les peu<< ples ce que certaines crises font sur les individus, où l'horreur du << passé tient lieu d'oubli, et où l'État, embrasé par les guerres civiles, renaît pour ainsi dire de sa cendre et reprend la vigueur de la << jeunesse en sortant des bras de la mort (1). » (1) Contrat social, liv. II, ch. VIII. TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE PRÉLIMINAIRE.... LIVRE PREMIER PREMIÈRE PÉRIODE OU PÉRIODE GAULOISE Pages. CHAPITRE PREMIER. La Gaule avant la conquête romaine.... 13 Sa division en pro- vinces. Conditions diverses des civitatis. - Effets de la conquête relative- 31 LIVRE DEUXIÈME PÉRIODE GALLO-ROMAINE CHAPITRE PREMIER. Organisation générale, politique, judiciaire de la Gaule. Assemblée des provinces méridionales... - Colons... - Magistrats municipaux. Droit romain en vigueur dans la Gaule. -Ses sources, ses Duumvirs. · Defensor civitatis. CHAPITRE III. recueils. -Son enseignement..... CHAPITRE IV. Le christianisme dans la Gaule. ecclésiastique. 48 51 77 Organisation et Droit $3 Sources du droit canonique; ses premiers recueils...... LIVRE TROISIÈME PÉRIODE GERMANIQUE CHAPITRE II. — Principes généraux de l'organisation et du Droit germaniques 93 Section première. Loi salique ou des Francs Saliens... Textes de la loi salique. - Prologues et Epilogues.. § 2. § 3. Organisation politique et judiciaire des Francs Saliens... Lois des peuples d'origine germanique en vigueur dans la Pages. Droit privé des Francs d'après la loi salique. - Etat des per- §2. Organisation féodale, Hommage, devoirs féodaux, institutions féodales. Bail, droit d'ainesse, droits féodaux de reliefs, de lods et - Universités. Pages. § 2. Droit canonique. Décrétales de Grégoire IX, de Boniface VIII; $ 3. - Droit coutumier. - § 4. Droit féodal (liber feudorum)..... 494 539 LIVRE SIXIÈME Organisation administrative. Conseil du Roi. Cours des Comptes, des Aides, des Monnaies. 1. Ordonnances antérieures au seizième siècle... LIVRE SEPTIÈME 591 603 605 633 617 660 671 Son influence sur le développement de notre droit national...... CHAPITRE PREMIER. Effets de la Révolution française relativement à l'orga- Effets relativement à l'organisation politique, administrative et judiciaire, anciennes lois qui s'y rapportent...... § 2. Effets relativement au Droit ancien concernant les propriétés, Constitutions, organisation politique et judiciaire............ Organisation ecclésiastique, administrative et judiciaire............... § 3. Droit privé. - État des personnes, actes de l'état civil, enfants naturels, adoption. Organisation de la famille. maine national, propriété des mines, propriété littéraire et indus- trielle. Droit de mutation, impôts. Successsions, donations, |