Page images
PDF
EPUB

(p. 648 et suiv.), (p. 650), (p. 652), (p. 671). Pré.
sente un projet de décret sur la continuation des
remboursements des liquidations (p. 676 et suiv.).

Ducos, député de la Gironde. 1791. Parle sur les

mesures à prendre contre les prêtres réfraclaires
(t. XXXV,

sur une adresse de la ville de
Versailles (p. 449), sur les troubles de Saint-Do-
mingue (p. 490), (p. 546), (p. 605 et suiv.), (p. 637 et
suiv.).

p. 367),

[blocks in formation]

DUCOUÉDIC. Il est fait hommage par Rossel d'une gravure

représentant son combat (5 décembre 1791, t. XXXV,
p. 593).

DUFRESNE-SAINT-Léon, directeur général de la liquida-

tion. — 1791. – Ecrit au sujet de la retenue des in-
térêts des sommes dues aux titulaires d'offices (t. XXXV,

Son mémoire sur l'état de la liquidation
(p. 681 et suiv.).

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors]

DUBOUT, député de l'Oise. — 1791. Membre du comité

de l'ordinaire des finances (t. XXXV, p. 598).

DUCAMP, ancien officier. 1791. Demande à être

réintégré dans son grade (t. XXXV, p. 567).

DUCASTEL, député de la Seine-Inférieure. Parle sur les

troubles de Caen (t. XXXV, p. 9), (p. 11), (p. 14),

sur les troubles de Saint-Domingue (p. 634 et suiv.).

DUCHESNE. — 1791. – Fait hommage de deux ouvrages

(t. XXXV, p. 646).

[blocks in formation]

tri

CO

DUROUSSEAU, juge de paix de la section de Sainte-Ge-

neviève. 1791. Lettre relative à l'affaire Delattre
(t. XXXV, p. 363).

Corse. Admission de Arena, Pietri et Boërio (21 no-
vembre 1791, t. XXXV, p. 273).

Marne (Haule-). Renvoi au comité de division d'une
motion de François de Neufchâteau tendant au rem-
placement de Landrian par Henry (10 décembre 1791,
i. XXXV, p. 724).

Colonies. Rapport par Despinassi sur la vérifica-

tion des pouvoirs de Bertrand, député de l'ile de

France et de l'île Bourbon (19 novembre 1791, 1. XXXV,

p. 149 et suiv.); – ajournement (ibid. p. 150).

[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]

EMIGRÉS.

§ 1°r. Lois générales. 10 Duport, ministre de la justice,

annonce que le roi a refuso sa sanction au décret du

9 novembre 1791 sur les mesures à prendre contre les

emigrants (12 novembre 1791, t. XXXV, p. 27);

observations de Reboul, Gérardin, Cambon, Rouyer

(ibid. et p. suiv.).

2° Mesures prises par le roi contre les Français

sortis du royaume (16 novembre, p. 93 et suiv.).

3° Proclamation du roi (16 novembre, p. 103 et

suiv.).

§ 2. Objets divers. Lettres. Mémoires.

Adresses. Lettres du sieur Brillac sur les rassemble-
ments d'émigrés à Coblentz (12 novembre 1791,0. XXXV,
p.41). – Lettre de Guerlonde, lieutenant-général autri.

chien, au maire de Thionville (25 novembre,p.359);

adresse des citoyens de Blois (27 novembre, p. 392).

Lettre du président du directoire du district d'Á-

lais (28 novembre, p. 406 et suiv.). - Adresse des ci-

Loyens de Toulouse (ibid.p.422 et suiv.), -des citoyens

do Versailles (29 novembre, p. 448 et suiv.), - du

conseil général du département de l'Aude (3 décem-

bre, p. 525), — de 300 citoyens de Calais (ibid. p. 526),

des administrateurs du département des Côtes-

du-Nord (5 décembre, p. 591), des citoyens de

Tulle (ibid. p. 592), des citoyens d'Angers (ibid.),-

des administrateurs du département de la Corrèze

(ibid.p.596), — des citoyens de Givet (ibid.). — Requisi-

toire du procureur généralsyndic du département de la

Moselle (ibid.). Adresse de la Société des amis de

la Constitution d'Auch (ibid. p. 597), des adminis.

trateurs du district de Chartres (8 décembre, p. 657),

des citoyens du Mans (ibid.) et

p. suiv.),

du con-

seil général du département de Maine-et-Loire (ibid.

p. 658). - Règlement de la formation en compagnies

des membres du tiers-état rassomblés auprès de

Monsieur et de Mgr le comte d'Artois (8 dé-

cembre, p. 662.). Adresse des citoyens d'Ornans

(10 déceinbre, p. 716), des citoyens d'Angoulême

(ibid. p. 717), des citoyens de Lorient (ibid. p. 719),

de la section de la Halle au blé (ibid. et p. suiv.),

des citoyens de Calais (ibid. p. 721).

ÉMIGRÉS. – Voir Enrôlements. Princes français.

Puissances étrangères. Toul.

[blocks in formation]

DUVIVIER (Jean), ci-devant bedeau de l'église des béné-

dictins de Montdidier. 1791. Demande une

modification à la loi relative aux personnes attachées

aux églises supprimées (t. XXXV, p. 562).

E

Dyzès, député des Landes. — 1791. Membre du co-

mité de l'extraordinaire des finances (t. XXXV,

p. 593).

Eaux de Paris. Pétition des porteurs d'actions (28 no-

vembre 1791, t. XXXV, p. 418); – renvoi au comité

des domaines (ibid.).

ECCLESTON (Thomas). - 1791. Demande à être au-

torisé à faire passer des chevaux en Angleterre (t. XXXV,

p. 302); - l'autorisation lui est accordée (p. 469).

ÉCOLES DE MARINE. Mémoire du ministre de la marine

relatif à leur formation dans plusieurs ports (1er dé-

cembre 1791 , t. XXXV, p. 500 et suiv.); renvoi

aụx comités de marine et d'instruction publique réu-

nis (ibid. p. 501).

ÉCOLES VÉTÉRINAIRES. Mémoire sur les écoles de Lyon

et d'Alfort lu par le ministre de l'intérieur (25 novem-
bre 1791, t. XXXV, p. 369); renvoi aux comités
d'agriculture, d'instruction publique et des domaines
réunis (ibid.).

ÉGLISES SUPPRIMÉES.

Musiciens.

Voir Matières d'or et d'argent. -

ÉLECTEUR DE MAYENCE. 1791. Sa réponse à la

notification de l'acceptation de l'Acte constitutionnel
par le roi (t. XXXV, p. 100).

adoption de l'urgence et du projet de décret (ibid.
p. 255); - texte définitif du décret (ibid.).

ÉLECTions. Verification des pouvoirs.

2° Motion tendant à assimiler les employés d'oc (p. 370). – Parle sur l'affaire Delattro (p. 377),

troi aux employés des administrations de l'Etat sur la mise en liberté des détenus pour mois de nour-

(20 novembre 1791, t. XXXV, p. 255); renvoi au rice (p. 503). — Dénonce Delessari (p. 530 et suiv.),

comité de liquidation (ibid.).

(p. 560). Parle sur la remise de la célébration
30 Motion en faveur des employés de la gabelle

de la messe de minuit au point du jour (p. 623),

(21 novembro 1791, t. XXXV, p. 264); renvoi au

sur les remontes de la cavalerie (p. 659). Sa ré-

comité de liquidation (ibid.).

ponse à une lettre de Belle (p. 712). Parle sur la
prolongation de la session du conseil général du Cal-

vados (p. 723).
ENROLEMENTS. Motion do Gouvion lendant à charger les
corps administratifs et les municipalités de surveiller

FENOUILLOT DE FALBAIRE. 1791. – Pétition (t. XXXV,

les enrôlements et machinations contre la sûreté pu-

blique (4 décembre 1791, t. XXXV, p. 563); - renvoi

au comité de législation (ibid. p. 566).

FERLUS, principal de l'Ecole militaire de Sorèze.

1791: – Fait hommage d'un ouvrage intitulé : Projet

ENROLEMENTS. Voir Toul.

d'éducation nationale (t. XXXV, p. 620).

p. 508).

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

FORÊTS (Administration des). Mémoire du ministre des

contributions publiques sur celte administration (5 dė.

cembre 1791, t. XXXV, p. 577).

Fassin, député extraordinaire d'Arles. — 1791. – Ecrit

à l'Assemblée au sujet des troubles de cette ville

(l. XXXV, p. 459).

Forfait, député de la Seine-Inférieure. 1791.

Présente un projet de décret sur les dépenses extra-

ordinaires exigées par l'envoi de secours à Saint-

Domingue (t. XXXV, p. 62); le défend (ibid.)..

Parle sur les troubles survenus sur la frégate l'Em-

buscade (p. 318).

FAUCHET (Abbé), deputé du Calvados. — 1791. – Parlo

sur les troubles de Caen (t. XXXV, p. 30 et suiv.),

(p. 49 et suiv.). — Fait une motion relative à la

conservation aux vicaires des places auxquelles ils ont

été nommés avant l'organisation des paroisses (p. 306).

Parlo sur l'armement des volontaires du Calvados

(p. 308). - Membre du comité de surveillance

FORMENTIN, juge de paix de la ville de Paris. 1791.

Lettre relative à la constatation des actes de l'état

civil (t. XXXV, p. 364).

[merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][ocr errors][merged small][merged small]

GARDE NATIONALE PARISIENNE SOLDÉE.

Lettre du ministre de l'intérieur relative à son or-
ganisation (24 novembre 1791, t. XXXV, p. 349) ; -
renvoi au comité militaire (ibid.). — Mémoire du mi-
nistre de l'intérieur concernant l'organisation de la
garde nationale à cheval (3 décembre, p. 552);
renvoi au comité militaire (ibid.).

Pétition pour
réclamer des explications sur la loi du 18 septembre
1791 (4 décembre, p. 572).

[blocks in formation]

sur l'ad-

[blocks in formation]
[merged small][ocr errors][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]
[blocks in formation]
[blocks in formation]

ment dans le service (t. XXXV, p. 21).

GĖRARDIN, député de l'Oise. Parle sur le refus du

roi de sanctionner le décret sur les émigrés (t. XXXV,

p. 28),

sur les mesures à prendre contre les prêtres

réfractaires (p. 144), sur l'arrestation des sieurs

Tardi et Noireau (p. 262), sur les troubles de Mon-

taigu (p. 272), — sur l'affaire Varnier (p. 313), — sur

les mesures à prendre contre les prêtres réfractaires

(p. 315), sur l'affaire Delattre (p. 348),

sur le

remplacement des officiers (p. 389), sur les rassem-

blements d'émigrés (p. 402), sur l'affaire Tardy

(p. 817), sur une dénonciation contre Delessart

(p. 832), — sur les affaires de Saint-Domingue (p. 845),

GOURNAY (Commune de). Rapport par Léopold sur la réu-

nion des paroisses (24 novembro 1991, t. XXXV,

« PreviousContinue »