piration ou agitation, ibid. Système mécanique propre à la remonte des rivières par l'effort du courant, ibid. Autre du même genre, ibid. Lanterne portative de sûreté, 583. Procédé propre a convertir le fer en acier, ibid. Chaudières propres aux machines à vapeur, ibid. et 868. Scie sans fin ou rondin, ibid. · Bateaux bordés avec des planches croisées, 584. Fusil a percussion perfectionné, ibid. — Préparation propre à la confection de la bière, ibid. — Appareil servant à essayer la spirituosité des vins, ibid. - Perfectionnement d'un bateau articulé, composé de deux bateaux qui s'emboitent l'un dans l'autre, ibid. Perfectionnement d'un nouvel engrenage d'une roue pour la remorque des bateaux &c., 585. Système de navigation intérieure appelé équipage anthelaique, ibid. — Mécanique appelée vat-amont, propre à faire remonter les bateaux par la force du courant, ibid. et 868. Système de barrages et vannes propre à faciliter la navigation, ibid. Perfectionnemens apportés à la construction des bateaux et navires, ibid. - - - Procédés de construction d'un four destiné à cuire le pain et autres substances ou matières, 808.-Système de machines propres à ouvrer, préparer, peigner et filer la laine, le lin, le chanvre et autres matières filamenteuses, 809. - Machine à vapeur rotative, ibid. — Machine propre à nettoyer les graines, ibid. Système de barrage éclusé flottant, ibid. — Machine propre à préparer le chanvre non roui, 810.-Perfectionnement d'une machine à vapeur produisant le mouvement circulaire continu et le mouvement rectiligne alternatif, 810. Amorçoir à l'usage du fusil à piston de Prélat, ibid. BROIE mécanique rurale, propre à la préparation du lin et du chanvre sans rouissage, 391. rine pour BUDGET. Envoi de développemens présentés à l'appui de celui de la ma1827, 631. Documens à recueillir par les administrateurs des à l'appui de ce travail, ports ibid. Réglement définitif du budget de 1824, 637. Ouverture de crédits supdlémentaires pour les dépenses des services extraordinaires de 1825, 650.- Fixation du budget général des recettes et des dépenses de 1827, 652. C CABOTAGE. Il est permis aux navires français sur les côtes d'Espagne, 796. CAÏENNE. M. Burgues de Missiessy, capitaine de frégate honoraire, est envoyé pour remplir par intérim les fonctions de gouverneur de cette colonie, 3558 Acceptation de deux legs faits par le sieu Dejean aux pauvres et à l'église de Carenne, 629. CAISSE d'escompte et de prêts. Il en est établi une à l'île de Bourbon, 525. CAPITAINES de frigate, 28. Six lieutenans de vaisseau sont promus à ce CAUTIONNEMENS, Les dispositions de l'ordonnance du 32 mai 1825 qui sont relatives à leur remboursement, sont applicables aux trésoriers des colonies françaises, 770. CHAMBRES des Pairs et des Députés. Leur convocation pour le 12 décembre Discours du Roi prononcé à l'ouverture de la session, 83.4. 1826,833. COLLEGE ROYAL de marine, à Angoulème. État-major, 71. Professeurs, 72.- Nomination de trois élèves de 1re classe et de quarante-deux élèves de 2. classe, 714. Idem de soixante-dix-huit élèves de 1re classe et de dix de 2. classe, 778. Prospectus des conditions d'admission pour l'année 1827, 817. -- - COLONIES françaises. Officiers militaires et civils des colonies occidentales, 181; des colonies orientales et côtes d'Afrique, 199. Voyez Solde. Dispositions relatives à l'importation et à l'admission dans les îles de la Martinique et de la Guadeloupe, de diverses marchandises étrangères, 370. M. Filleau-Saint-Hilaire est nommé directeur des colonies, en remplacement de M. de Lareinty, décédé, 376. Médailles décernées. pour l'encouragement de l'agriculture dans les colonies, 379.- Comment il sera pourvu aux vacances qui surviendraient parmi les principaux administrateurs de celles de ces colonies dont l'organisation n'est pas encore réglée définitivement, 381. Instruction réglementaire pour servir à l'exécution de l'ordonnance du 26 janvier 1825, relative aux dépenses à faire pour les colonies françaises, 410. - Dispositions relatives au paiement des dépenses du service des colonies, exigibles en France, 476. - A qui seront signifiées les oppositions à ce paiement, ibid. - Indemnité spéciale de traversée allouée aux militaires rentrant des colonies, 590. - Fixation des indemnités à accorder, pour frais de bureau, de tournées et de réprésentation, aux officiers d'artillerie, chefs et sous-chefs de service, et adjoints, dans les colonies, 592. Dispositions particulières aux dépôts des corps de troupes qui sont aux colonies, 683. Voycz Avancement. COLONS. Répartition de l'indemnité stipulée en faveur de ceux de SaintDomingue, 491.- Demandes en indemnité et pièces qui doivent y être annexées, 495. Comment il sera procédé par le commissaire du Rot et la commission de liquidation, 501. Comment seront exercées les actions des créanciers des colons, 508. - Dispositions générales, ibid. - Modèles de déclarations à fournir, 511. Distribution du travail relatif à l'indemnité, entre les trois sections de la commission, 516. Nomination des membres de cette commission, ibid. COMMISSIONS. Composition de la commission supérieure de l'établissement des invalides de la marine, formée en exécution de l'ordonnance du Roi du 2 octobre 1825, 13. Commission instituée pour la réprés sion de la traite des noirs, ibid. Autre pour la liquidation des pertes que le commerce français a éprouvées par suite des captures faites en mer dans la dernière guerre avec l'Espagne, ibid. - Il est nommé une commission spéciale chargée de prendre connaissance des dispositions concernant l'armement, le chargement et la destination de tout navire en armement ou en relache dans les ports de France, et de surseoir à la remise du rôle d'équipage, au cas où des indices suffisans signaleraient une destination illicite (la traite des nègres), 843. COMPTES. Documens qui seront soumis à la cour des comptes, à l'appui du compte général de l'administration des finances, 614.- Demande aux officiers civils chargés en chef du service administratif de la marine, des comptes qui doivent être produits dans la session prochaine, 692. CONFLIT. Arrêt de la cour de cassation, qui, à l'occasion d'un délit commis par deux apprentis marins du 13. équipage de ligne, prononce sur un conflit négatif qui s'était élevé entre un conseil de guerre maritime et le tribunal maritime de Brest, 717. CONSEIL d'amirauté. Sa composition, 4. CONSEIL D'ÉTAT. Nomination de conseillers et de maîtres des requêtes en service extraordinaire, 791. CONSULATS. Noms des consuls généraux, consuls et vice-consuls de France dans les villes et ports des nations étrangères, 207. CONTRE-AMIRAUX. Leurs noms, et dates de leur promotion, 21. CONTRÔLE (Officiers du ), suivant leur rang d'ancienneté, 159. — M. Pouget est nommé contrôleur de la marine de re classe, 393. - M. Girard est nommé sous-contrôleur de 2. classe, ibid. M. Esmenard est promu au même grade, 630. CONVENTION. Voyez Angleterre, Brésil. CORPS ROYAL de la marine (Liste générale des officiers du), 17. - Conditions à remplir par les premiers maîtres des équipages de ligne pour être admis au grade d'officier du corps royal de la marine, 215. D DEMI-SOLDES. Voyez Soldes de retraite. DÉPÔT général des cartes et plans de la marine et des colonies, des chartes et archives, 11. DÉPÔTS. Dispositions particulières à ceux des corps de troupes qui sont aux colonies, 683. DIRECTEUR des colonies. M. Filleau-Saint-Hilaire est nommé à cet emploi, en remplacement de M. de Lareinty, décédé, 376. DIRECTIONS forestières de la marine, pour la recherche, le martelage et l'exploitation des bois propres aux constructions navales, 173. DISCOURS du Roi, prononcé, le 12 décembre, à l'ouverture de la session des Chambres, 334 DOUANES. Nouvelle tarification des vins, eaux-de vie, liqueurs, et huiles Éta fines comestibles, à leur entrée duns le royaume de Bavière, 524. blissement ou modification de droits, à l'égard de diverses marchandises, à leur entrée en France ou à leur sortie, 563. Les préposes des douanes ont le droit d'empêcher, par tous les moyens que les lois mettent à leur disposition, l'introduction et la salaison frauduleuses en France des harengs et autres poissons provenant de pêche étrangère, 748. Envoi aux administrateurs chargés en chef du service à Cherbourg, au Havre et à Dunkerque, de l'ordonnance royale qui établit expressément ce droit d'intervention, 797. Voyez Navires du commerce. E ÉLÈVES de la marine, de 1.re classe, 63; - de 2. classe, 66. Compagnies des élèves de la marine, 73.- Sept élèves de 1,re classe sont nommés au grade d'enseigné de vaisseau, 441 Prospectus du concours public pour l'admission des élèves de 2. classe dans la marine, 823. Les sieurs Subra et de Turenne sont admis dans la marine en qualité d'élèves de 1. classe, et les sieurs Levavasseur, de l'Etang, Domard et Brouzet dans l'artillerie, en qualité d'élèves de 2.o classe, 831. ÉLÈVES-MAÎTRES. Il est créé, sous cette dénomination, une classe de jeunes marins, destinée à concourir au recrutement des officiers-mariniers, 239. Où seront choisis, ibid. - Conditions d'admission; par qui seront présentés; mode d'avancement, 240. Marque distinctive, 242. ENSEIGNES de vaisseau, 49. Sept élèves de 1.1 classe sont promus à ce grade, 441. Dix-neuf autres idem, 776. Le sieur Pillu, premier maître de timonerie du 1er équipage de ligne, est aussi promu à ce grade, 777. ÉQUIPAGES de ligne. Officiers qui les commandent, 75. Dépôts généInstructions sur l'organisation et le recrutement de ces équipages, 213. Conditions à remplir par les premiers maîtres pour être admis au grade d'officier du corps royal de la marine, 215.-Instruction et mode d'examen des officiers-mariniers et marius de ces équipages, 218. Réglement sur l'administration et la comptabilité, 244. →Composition de l'habillement, de l'équipement, 277. - Création de dix nouveaux équipages de figne, 384; - de quatre autres, au port de Brest, 687. raux, 77. ESPAGNE (Guerre d'). Voyez Commissions. Le cabotage sur les côtes de la péninsule est permis aux navires français, 796. EXAMINATEUS de navigation, 167. F. FONDERIES ROYALES de la marine. Organisation de leur service, 445 Fonctions et attributions du directeur, ibid; - du chef de comptabilité, 449; des commis en général, 451. - Conducteurs des travaux, chefs d'ateliers, ouvriers, 455.- Marchés, adjudications, fournitures, fabrications de toute espèce, 457. Construction et entretien des bâtimens et machines, 459. Dispositions générales sur le service, 461. — Dénominations, rangs, appointemens et allocations de toute nature attribués aux officiers et autres employés civils et militaires attachés à ces fonderies, et chargés de l'inspection des armes et autres fabrications faites pour le service de la marine, 465. FRANCHISES et contre-seings. Dispositions additionnelles à celles qui les concernent, 325. État des magistrats et fonctionnaires envers lesquels le contre-seing des ministres opère la franchise, 332. — Contre-seing du ministre de la marine et des colonies, 338. La franchise est accordée à la correspondance du conseil d'administration des dépôts des équipages de ligne, 579; à celle des directeurs, sous - directeurs et agens forestiers de la marine, 580; · à celle des conseils d'administration du régiment et des compagnies d'ouvriers d'artillerie de la marine, 581. Dispositions supplémentaires à l'ordonnance du 14 décembre 1825, sur les franchises et contre-seings, 707. G GARDES du pavillon amiral. État-major de la compagnie, 70. — M. Rainouard, lieutenant de vaisseau, est nommé lieutenant en second de cette compagnie, 801. GARNISONS. Ordre d'avancement dans les troupes d'infanterie qui forment celles des colonies, 704. GELATINE d'os. Brevet d'invention et de perfectionnement pour des procédés de fabrication de cette substance, 389. GÉNIE maritime. Officiers de ce corps suivant leur rang d'ancienneté, 148. GÎTE et GEOLAGE (Frais de ). A dater du 1er janvier 1826, ceux des hommes appartenant à la marine seront payés sur le budget de ce département, 586. GRAINS. Tableau de leurs prix moyens, pour servir de régulateur de l'exportation et de l'importation, arrêté le 31 décembre 1825, 3231 —le 28 fé vrier 1826, 473;-le 31 janvier, 485;- le 31 mars, 487;-le 29 avril, 489; le 3 mai (daté par erreur 29 avril), 587; — le 30 juin, 612; le 31 juillet, 635;-le 31 août, 699; le 30 septembre, 738; le 31 octobre, 782; le 30 novembre, 805. ;་ - GUADELOUPE. M. de Muissart, commissaire de marine de 1re classe, y est nommé à l'emploi d'ordonnateur, 355. l'importation et à l'admission dans cette île, de diverses marchandises Dispositions relatives à étrangères, 370. - Énumération de ces marchandises, et droits à payer, 3-5.-M. le contre-amiral des Rotours est nommé gouverneur de la Guadeloupe, 395.-M. Billecoq y est nommé à l'emploi de directeur général de l'intérieur, 408. L'ordonnance du 21 août 1825, concernan: |