MM. BAUDRY-LACANTINERIE, *, I., doyen, professeur de Droit civil.

RIBÉREAU, I., professeur de Droit commercial.

SAIGNAT, I., assesseur du doyen, professeur de Droit civil.
BARCKHAUSEN, *, I., professeur de Droit adminis-

tratif.
DE LOYNES,
VIGNEAUX,
LE COQ, *,
LEVILLAIN,
MARANDOUT,

I., professeur de Droit civil.

I., professeur d'Histoire du droit.
I., professeur de Procédure civile.
I., professeur de Droit maritime.
I., professeur de Droit criminel.
DESPAGNET, I., professeur de Droit international public,
chargé du cours de Droit international privé.
MONNIER, I., professeur de Droit romain.

SAINT-MARC, A., professeur d'Economie politique, chargé
du cours de Législation industrielle.

DUGUIT, {♦ A., professeur de Droit constitutionnel et administratif.

DE BOECK, A., professeur de Droit romain.

DIDIER, A., professeur-adjoint, chargé des cours de Législation financière et de Législation coloniale.

MM. SIGUIER, secrétaire.

PLATON, A. ancien élève de l'École des Hautes-Études, sous-bibliothécaire.

CHENEAUX, licencié en droit, secrétaire-adjoint.

COMMISSION DE LA THESE

MM. BAUDRY-LACANTINERIE, doyen, président.

MONNIER, professeur, assesseur.

SAIGNAT, professeur.

DE LOYNES, professeur.

sufragants.

TABLE DES MATIÈRES

Pages

1

5

5

22****=

INTRODUCTION

Première partie. - De la bonorum possessio en général.

CHAPITRE PREMIER. - Caractère et origine de la bonorum possessio

CHAPITRE II.

-

- Effets et sanction de la bonorum possessio

Section 1. - Effets de la bonorum possessio..

-

Section II. - Sanction de la bonorum possessio .

CHAPITRE III. - Acquisition de la bonorum possessio.

Section 1.

Section II.

-

Acquisition de la bonorum possessio avant Justinien . .

Acquisition de la bonorum possessio sous Justinien. . .

Deuxième partie. — De la bonorum possessio secundum tabulas. . . . .

CHAPITRE PREMIER. Des conditions de forme exigées par l'Édit pour

la concession de la bonorum possessio secun-

-

dum tabulas

44

De la bonorum possessio secundum tabulas, envisagée

au point de vue des conditions de forme, dans la pé-

riode antérieure à Auguste . . .

47

Section II. Conditions de forme exigées par l'Édit pendant la période

d'Auguste à Théodose. .

51

Section III.- Conditions de forme requises, de Dioclétien à Justinien,

au point de vue de la bonorum possessio secundum

tabulas. . . .

Section IV. - Des formes du testament sous Justinien.

De quelques cas spéciaux de bonorum possessio testa-

mentaire..

II. Bonorum possessio ex testamento militis.

CHAPITRE II.

79

De la bonorum possessio secundum tabulas envisagée

au point de vue des conditions de fond.

Section III. Les tablettes doivent contenir les suprêmes volontés

Pages

99

99

107

108

II. Ouverture ou destruction des tablettes ou de leur contenu . . 112

A. Acte ayant pour objet l'extérieur du testament. . . .

118

B. Acte matériel visant le contenu du testament.

123

III. Confection d'un nouveau testament...

123

Section IV.

- Impossibilité de faire agnitio de la bonorum possessio

contra tabulas. .

127

-

CHAPITRE III. Des effets de la bonorum possessio secundum tabulas. 129

Section I. Le testament jure factum signatum..

Section II. Le testament non jure factum.

131

134

I. Confiit entre le bonorum possessor et les héritiers civils ab

intesta!...

135

II. Conflit entre le bonorum possessor et l'héritier civil testamen-

taire...

135

CHAPITRE IV. Conclusion

-

138

ACCARIAS.

-

Précis de droit romain, 4o édition. Paris, 1886-1891.

Archiv für civilistische Praxis. Leipzig.

DANZ.

Lehrbuch der Geschichte des römischen Rechts. Leipzig, 1840-1846.

DEMANGEAT.

DONEAU.

CUJAS.

-

CuQ.
FLACH.

-

-

- Cours élémentaire de droit romain, 3e édition. Paris, 1876.
Opera omnia, édition de Rome, 1828-1833.

Opera omnia, édition de Naples, 1722-1727.

Institutions juridiques des Romains. Paris, 1891.

-

La B. P. sous les emperenrs romains depuis le commencement du

11° siècle jusqu'à Justinien exclusivement. Paris, 1870.

HONEL. Codices Gregorianus, Hermogenianus, Theodosianus et Novellæ cons-
titutiones. Bonnæ, 1842-1844.

HUGO.

-

HINGST.

-

Histoire du droit romain, trad. Jourdan. Paris, 1822.

Commentatio de bonorum possessione. Amstelodami, 1858.

Ihering's Iahrbücher für die Dogmatik des heutigen römischen und deutschen
Privatrechts. Iéna.

KRUEGER.

--

Kritische Versuche im Gebiete des römischen Rechts. Berlin, 1870,
- Die bonorum possessio, ihre geschichtliche Entwicklung und heutige
Geltung. Göttingen, 1844-1848.

Suite de Glück. Ausführliche Erlauterung der Pandeckten, Serie der
Bücher 37 u. 38, 4a pars.

MACHELARD. Théorie des interdits en droit romain. Paris, 1864.

MAY. - Eléments de droit romain. Paris, 1889-1890.

Cours de droit romain. Bruxelles, 1876-1877.

MOMMSEN et KRÜGER. - Corpus juris civilis. Berolini, editio stereotypa, 1877-
1883-1889.

Histoire romaine, trad. de Golbery. Paris, 1830-1840.

Nouvelle Revue historique de droit français et étranger. Paris.

PERNICE. Marcus Antistius Labeo: Das römische Privatrecht im ersten Iahr-
hundert der Kaiserzeit. Halle, 1873-1892.

SAVIGNY. Histoire du droit romain au moyen-âge, trad. Guénoux. Paris, 1839.
Vermischte Schriften. Berlin, 1850.

- Juris romani tabulæ negotiorum solemnium. Lipsiæ, 1822.
VANGEROW. Lehrbuch der Pandekten. Leipzig, 1863-1869.

-

Zeitschrift für die geschichtliche Rechtswissenschaft. Berlin, 1815-1850.