CONCORDAT,

E T

RECUEIL DES BULLES ET BREFS

DE N. S. P. LE PAPE PIE VII.

ET

RECUEIL DES BULLES ET BREFS

DE N. S. P. LE PAPE PIE VII,

DE

SUR LES AFFAIRES ACTUELLES

L'ÉGLISE DE FRANCE.

DÉCRET

pour la nouvelle Circonscription des Arche-
vêchés et Évêchés; Publication du Jubilé, et Indult
pour la Réduction des Fêtes;
Publiés par S. E. Monseigneur le Cardinal

CAPRARA, Légat à Latere.

(LE CLERE, Imprimeur-Libraire de S. E. Mgr. le

Cardinal Légat, et de M. l'Archevêque de Paris,
CHEZ

quai des Augustins, No. 39.
RONDONNEAU, au Dépôt des Lois, place du Carrousel.

AN X. (1802).

Avis important. Los exemplaires des Bulles et autres pièces émanées du Saint Siege , contenues dans ce volume , qui ne porteroient pas au frontispice les armes de Mgr. le Cardinal Légat à Latere , ne seront pas regardés authentiques par son Eminence.

Paris, le mardi 23 germinal an 10,

Feclere