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COURS

DE DROIT CANON

TOME II

PROPRIETÉ DE L'AUTEUR

SE TROUVE AUSSI

A PARIS CHEZ

MELLIER, père, rue Saint-André-des-Arts, 17.
LOUIS VIVÈS, rue Cassette, 23.

MAISON, rue Christine, 3.

PERISSE frères, rue Saint-Sulpice, 38.

LECOFFRE, rue du Vieux-Colombier, 29.

GUYOT frères, rue Saint-Sulpice, 25.

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ALPHABÉTIQUE ET MÉTHODIQUE

DE DROIT CANON

DANS SES RAPPORTS AVEC LE

DROIT CIVIL ECCLÉSIASTIQUE

CONTENANT

TOUT CE QUI REGARDE LES CONCORDATS DE FRANCE ET DES AUTRES NATIONS,
LES CANONS DE discipline, les usages du SAINT-SIÉGE,

LA PRATIQUE ET LES RÈGLES DE LA CHANCELLERIE ROMAINE,
LA HIERARCHIE ECCLÉSIASTIQUE, AVEC DROITS ET DEVOIRS
des membres DE CHAQUE DEGRÉ,

En un mot, tout ce qui regarde les personnes, les choses et les jugements,

PAR M. L'ABBÉ ANDRÉ

Chanoine de La Rochelle, Membre de la Société asiatique de Paris,
Membre correspondant de la Société des Sciences historiques de l'Yonne, etc.,
Auteur du Cours de la Législation civile ecclésiastique.

Dédié à Monseigneur Jolly, archevêque de Sens

ET REVÊTU DE SON APPROBATION

NOUVELLE ÉDITION

entièrement refondue et considérablement augmentée.

Nulli sacerdotum liceat canones ignorare nec
quicquam facere quod Patrum possit regulis
obviare.

(Cœlestinus, papa, Distinctio XXXVIII, can. 4.

TOME DEUXIEME.

PARIS

CHEZ L'AUTEUR

ET A LA LIBRAIRIE CATHOLIQUE DE F. BOULLOTTE

RUE NEUVE-SAINT-PAUL, 10.

1853

ہے

Fortx

455500

6/27/21

JUN 27 1921

AVERTISSEMENT.

Quelques personnes ont bien voulu nous dire qu'en lisant l'approbation de Mgr l'archevêque de Sens qui est à la tête de cet ouvrage, elles avaient conçu quelque inquiétude sur notre doctrine, parce que le vénérable prélat a mis une réserve dans son approbation en déclarant, qu'il ne prétendait pas toutefois approuver ni adopter toutes les opinions qui y sont contenues.

Nous pourrions répondre d'abord qu'il ne s'agit point ici de doctrine, mais simplement d'opinions, ce qui est une chose bien différente, que Sa Grandeur, sur le rapport qui lui a été fait de notre ouvrage, en trouve la doctrine saine et orthodoxe, puisqu'Elle a déclaré formellement qu'il ne renferme RIEN de contraire à la foi ni aux bonnes mœurs; qu'Elle en croit la lecture TRÈS UTILE aux ecclésiastiques et aux personnes qui s'occupent de droit canon. La doctrine, au jugement de notre digne et bien-aimé Pontife, est donc irréprochable; c'est ce qui nous rassure, et ce qui doit aussi rassurer nos lecteurs, en attendant qu'un jugement plus solennel intervienne, si, par hasard il est jugé nécessaire.

Quant à nos opinions personnelles, Mgr l'archevêque de Sens les partage en grande partie, et il a daigné nous le dire lui même de vive voix, en voulant bien nous faire l'éloge de notre travail. Mais voici ce qui a déterminé notre respectable Ordinaire à mettre une réserve dans son approbation. C'est qu'en 1844 et 1845, époque à laquelle parut notre première édition, dans

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