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CODE CIVIL

DES FRANÇAIS,

Avec des Notes indicatives des Lois Romaines, Coutumes,

Ordonnances, Edits et Déclarations, qui ont rapport à chaque article.

ci-après nommés :

RONDONNEAU , au Dépôt des Lois,
GARNERY,
LENORMANT,
HACQUART,
BUISSON,
Frères CLAMANT,

à Paris.
ARTHUS-BERTRAND,
Capelle et RENAND,
FANTIN et Compe,
VANAREST,
TREUTTEL et WÜRTZ,
Melon et Compe, à Bordeaux.
De Mar, au Dépôt des Lois ,

à Bruxelles.
LE CHARLIER,
VANACKÈRE et J. Bie Castiaux, à Lille.
GAMBANT, au Dépôt des Lois, à Courtray.
BOGAERT DE CLERQ, à Gand.
J. P. CLÈRE, à Belfort.
Rousser, à Clermont-Ferrand.
LE CHARLIER, à Namur.
BONNEFOY et SENAC, à Toulouse.
Cu. Bocca, à Turin.
LEVRAULT , à Strasbourg.
PASCHOUD et Manger, à Genève.
M'le HÉLÈNE BARON, à Caen.
Deis, à Besançon.
Alzine et Tastu, à Perpignan.
Mme Élie ORILLAT, à Niort.

}

DES FRANÇAIS,

A VEC DES NOTES IN D I CA TIVES

DES LOIS ROMAINES,
COUTUMES, ORDONNANCES,

ÉDITS ET DÉCLARATIONS,
QUI ONT RAPPORT A CHAQUE ARTICLE;

OU

CONFÉRENCE DU CODE CIVIL

AVEC LES LOIS ANCIENNES;

Par HENRI-JEAN-BAPTISTE DARD (de l'Isère), Avocat au Barreau
de Paris, et Professeur de Droit Romain à l'Académie de Législation;

SUIVI

D'UNE TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE,

Par J. A. C........, ancien Jurisconsulte.

Priores leges ad posteriores trahuntur,

Leg. 26, ff. de Legibus.

NOUVELLE ÉDITION.

A PARIS,
Chez J. A. COMMAILLE, Éditeur, rue Bailleul-Saint-Isonoré, no 5.

1807

DE L'IMPRIMERIE D’A. É GRON,

RUE DES NOYERS, N° 49.

AVERTISSEMENT.

LE

e succès de l'ouvrage dont nous donnons au Public une seconde Edition, le jugement que les plus célèbres Jurisconsultes en ont porté, et l'accueil distingué qu'il a reçu dans toutes les Ecoles de Droit de France et dans les Universités d'Allemagne, nous dispensent de parler de l'utilité dont il est , tant aux Avocats qu'aux Etudians en Droit, pour bien entendre l'esprit du Code NAPOLÉON.

Cette seconde Edition est conforme à la première. Quelques desirs qu'aient montré plusieurs personnes, que l'on transcrivît au-dessous de chaque article les passages entiers du Digeste et du Code qui s'y rapportent, l'Auteur n'a pas cru devoir s'écarter du plan qu'il n'avait d'abord adopté qu'après de mûres réflexions, soit parce que c'eût été inutilement augmenter le prix de l'ouvrage, parce que les Jeunes Gens qui se livrent à l'étude du Droit, et pour lesquels l’Auteur a principalement publié ses Notes , auraient pu négliger de recourir aux sources indiquées, et auraient perdu par-là le plus précieux avantage qu'ils peuvent retirer de l'ouvrage ; car, pour bien entendre une loi, il ne suffit pas d'en connaître une partie, un paragraphe , il faut en étudier toutes les dispositions , et les comparer entr'elles. In civile est, nisi totd lege perspectá, una aliqua particula ejus proposita , judicare vel respondere. LEG. 24, ff. de Legibus.

De tous les journaux du temps qui se sont accordés à faire l'éloge du livre que nous publions, nous ne rapporterons ici que

soit