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Chasse , les Droits honorifiques & les Dixmes, ont déja été traitées amplement , & l'on n'a pas prétendu rassembler ici tout ce qui a été écrit sur ces Matieres ; on s'est borné à rapporter les principales Maximes, & celles qui font d'un usage journalier.

Afin que cet Ouvrage contînt un abregé de toutes les Regles que l'on doit observer pour la police & l'administration des Héritages de la Campagne, on y ajoint un Recueil des principaux Reglemensintervenus sur cette matiere *; c'est pourquoi on a donné à cet ouvrage le titre de Code Rural. Ces fortes de Codes ou Recueils particuliers des Reglemens intervenus sur chaque matiere, font recherchés avec tant d'empressement de la part du Public qui en a reconnụ l'utilité, qu'on a lieu d'espérer que celui-ci n'aura pas un accueil moins favorable.

*Nota. Les augmentations comprises dans cente nouvelle Edition, sont marquées d'une étoile à la Table chronologique des Reglemens

a

*

CHAPITRE PREMIER.
Des Biens de Campagne en général.

ARTICLE PREMIER, On N distingue communément deux fortes d'Héritages ,

page 1 11. Comment cette distinction s'entend en Droit , 2 Ill. Conséquence de cette distinction,

ARTICLE PREMIER. Du Franc-aleu en général,...

CODE RURAL,

O U MAXI MES ET REGLEMENS

CON CERN A N T

LES BIENS DE CAMPAGNE. NOTAMMENT LES FIEFS, FRANC-ALEUX,

Censives, Droits de Justice, Seigneuriaux & Honorifiques, la Chasse & la Pêche, les Bannalités, Cor. vées, la Taille Royale & Seigneuriale, les Dixmes Ecclésiastiques & Inféodées, les Baux à Loyer, à Ferme, à Cheptel, à Rente, Emphitéotiques, les Troupeaux & Bestiaux, l'Exploitation des Terres lag bourables, Bois, Vignes & Prés.

Par M... Avocat au Parlement. Nouvelle Edition corrigée & augmentée d'une Instruđion pour

les Seigneurs sur le fait de leur Justice, & de plusieurs Régles mens essentiels jusqu'à présent.

TOME PREMIER.

A PARIS, Chez PRAULT pere, Quay de Gêvres , au Paradise

M. DCC. LXII.
Avec Approbation & Privilege du Roya