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DICTIONNAIRE

DE

DROIT INTERNATIONAL

PUBLIC ET PRIVÉ

PAR

CHARLES CALVO
ESTOYÉ EXTRAOUDINAIRE ET MINISTEE PLÉNIPOTENTIAIRE DE LA RÉPUBLIQUE ARGENTINE

AUTRES DE S. M. l'EMPEREUR D'ALLEMAGNE, MEMBRE FONDATEUR DE L'INSTITUT
DE DROIT INTERNATIONAL, CORRESPONDANT DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES
ET POLITIQUES DE L'INSTITUT DE FRANCE, DE L'ACADÉMIE ROYALE

D'HISTOIRE DE MADRID, ETC.

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AVANT-PROPOS

A mesure que, grâce aux progrès de la science, les distances qui séparaient les nations s'abrègent et disparaissent, ce rapprochement materiel entraîne parallèlement un rapprochement moral, économique, qui crée des relations nouvelles et élargit le cercle des rapports existant déjà entre les différents peuples ; aussi le droit international acquiert - il chaque jour une portée plus étendue et plus efficace.

Dans l'état de développement auquel il est parvenu, l'étude de ce droit est devenue une véritable science, ayant son enseignement, ses méthodes et son langage propre et particulier; de sorte que l'accès en est rendu parfois difficile pour les personnes qui ne sont pas familiarisées avec les ouvrages techniques ou qui n'ont pas le temps de se livrer à des études spéciales.

Le nombre des livres qui traitent du droit international est considérable, soit dans son ensemble, soit dans certaines de ses parties; mais cette multiplicité même est une difficulté de plus que complique encore, dans la plupart des cas, la forme didactique des traités complets ou élémentaires.

Parmi les moyens qui nous paraissent les plus propres à faciliter l'acquisition d'une science, à en vulgariser la connaissance et la pratique, le Dictionnaire, par sa forme condensée, par son classement régulier, rangeant les mots ou les matières dans un ordre méthodique aisé à comprendre et à suivre, présente des avantages exceptionnels, des facilités incontestables, notamment pour les recherches, qu'il met à la portée de tous et dont il épargne les ennuis et les lenteurs.

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La plupart des branches de la science comptent aujourd'hui un certain nombre de dictionnaires plus ou moins étendus; mais le droit international n'en possède pas, que nous sachions,

qui réponde aux besoins de ceux qui veulent le consulter: c'est cette lacune que nous avons entrepris de combler en publiant notre Dictionnaire de Droit international Public et Privé.

Le but que nous nous sommes proposé est de présenter un état résumé, coordonné de la science du droit des gens à notre époque, sous la forme la plus pratique.

L'ordre alphabétique est la forme qui nous a semblé préférable: outre qu'il ne peut donner lieu à aucune controverse, si ce n'est pour des questions de pure orthographe, qu'il est toujours facile de trancher en assignant diverses places au même mot, selon les diverses manières admises de l'écrire, et en les reliant au moyen de renvois, cet ordre est celui qui offre sans contredit les plus grandes commodités pour les recherches de tout genre.

Désirant faire une cuvre aussi complète que possible, nous lui avons donné toute l'ampleur, toute l'étendue, dont nous l'avons crue susceptible, en embrassant le droit international sous ses diverses formes dans chacune de ses branches, dans ses rapports directs ou indirects avec les autres sciences, avec les institutions intérieures des Etats ou des societés humaines, dans sa mise en pratique aussi bien en temps de paix que pendant la guerre: droit public, droit international privé, droit naturel, droit positif, droit conventionel, droit diplomatique, droit maritime, droit coutumier, droit juridique etc. en un mot les principes et les règles qui régissent non seulement la conduite des nations ou des Etats à l'égard les uns des autres ou leurs relations mutuelles, mais aussi les rapports de leurs sujets respectifs avec les gouvernements ou les sujets des autres Etats.

Afin de laisser le moins de lacunes possibles dans un cadre si vaste, et surtout afin de ne rien laisser, autant que cela dépendait de nous, de vague, de défectueux, d'insuffisant ou d'obscur dans les définitions, les interprétations ou les développements des différentes matières et des differents termes, force nous a été de ne pas nous limiter aux mots et aux locutions se rapportant exclusivement et immédiatement au droit international; il nous a fallu faire de nombreuses excursions dans les domaines limitrophes de la jurisprudence civile, pénale et commerciale, de l'administration, des coutumes locales; puis

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