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pitoyables de nostre royaume ont esté cy-devant si mal administrés que plusieurs à qui cette charge a esté commise approprient à eux et appliquent à leur profit la < meilleure partie des revenus d'iceux, et ont quasi aboli le nom d'hospital et d'hos pitalité, etc., défraudant les pauvres de leur due nourriture........ pour y remédier « comme vrais conservateurs des biens des pauvres, nous statuons et ordonnons que tous les hospitaux, maladreries, léproseries et autres lieux pitoyables, soit qu'ils soient tenus à titre de bénéfice ou autrement ès villes, bourgades ou villages du royaume, seront désormais régis, gouvernez et de revenu d'iceux administrez par gens de biens, solvables et résidents, deux au moins dans chacun lieu, lesquels seront élus et commis de trois ans en trois ans par les personnes ecclésiastiques ou laïques à qui par les fondations le droit de présentation, nomination ou provision appartiendra. Ces administrateurs seront destituables, en cas de malversation, sans pouvoir être continuez après lesdits trois ans. »

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Par une disposition bien digne du noble cœur de l'illustre chancelier, les administrateurs des hôpitaux doivent recevoir gracieusement et faire traiter humainement les malades non-seulement des villes et lieux circonvoisins, mais encore les passants.

C'est l'unique fois sans doute que, dépouillant son austère inflexibilité, la loi s'est exprimée avec tant de douceur.

Les juges de chaque localité doivent tous les ans faire dresser procès-verbal constatant l'état des lieux des hôpitaux et l'envoyer au chancelier. Les administrateurs de ces établissements étaient tenus de rendre compte de leur gestion, chaque année, tant des deniers reçus que des meubles, desquels les nouveaux administrateurs prendront charge sur inventaire signé.

On trouve dans cette dernière disposition le germe heureux de la comptabilité-matières prescrite par l'ordonnance de 1831, et destinée à rendre presque impossible toute espèce de déprédation.

L'ordonnance de Moulins en 1566, plus souvent citée, quoiqu'elle soit, à notre avis, moins remarquable, renouvelle l'ordre aux villes, bourgs et villages de secourir leurs pauvres et défend à ces derniers de demander l'aumône hors du lieu de leur domicile; et à ces fins, seront les habitants tenus de contribuer à la nourriture des

dits pauvres, selon leurs facultés, à la diligence des maires, échevins, consuls et marguilliers des paroisses. Cette ordonnance complète l'ensemble de la législation charitable que nous a léguée un des plus grands hommes d'État, une des gloires les plus pures dont s'honore la France. On retrouve dans ces lois justes, bienveillantes et termes, l'homme vertueux qui, sur le déclin d'une vie glorieuse, pouvait dire avec un noble orgueil: « J'ai soutenu les affligés contre ceux qui les voulaient opprimer, les pauvres contre les riches, et les faibles contre les forts.

Un édit de la même année porte que les effets mobiliers des enfants de l'hôpital du Saint-Esprit qui y décéderont appartiendront audit hôpital.

Le fait le plus intéressant que nous offre l'histoire de la législation charitable après les quarante années qui suivirent l'ordonnance de Moulins, années pendant lesquelles les lois données par L'Hôpital furent toujours en vigueur, est la création, par un édit spécial de Henri IV, d'une maison royale destinée à servir de refuge à ses vieux compagnons d'armes, gentilshommes, capitaines ou soldats estropies, vieux et caducs dont la misère affligeait son coeur. Cette fondation fut établie dans la maison royale de la charité chrétienne, sise au faubourg Saint-Marcel avec toutes ses dépendances et ap

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bles de nostre royaume ont esté cy-devant si mal administrés que plus
ette charge a esté commise approprient à eux et appliquent à leur pré
ure partie des revenus d'iceux, et ont quasi aboli le nom d'hospital et
é, etc., défraudant les pauvres de leur due nourriture....... pour y ren
e vrais conservateurs des biens des pauvres, nous statuons et ordonnées
es hospitaux, maladreries, léproseries et autres lieux pitoyables, soit
tenus à titre de bénéfice ou autrement ès villes, bourgades ou village
me, seront désormais régis, gouvernez et de revenu d'iceux administra
le biens, solvables et résidents, deux au moins dans chacun lieu, lesques
lus et commis de trois ans en trois ans par les personnes ecclésiastiques
s à qui par les fondations le droit de présentation, nomination ou provis
adra. Ces administrateurs seront destituables, en cas de malversation,
r être continuez après lesdits trois ans. ›

Pendant la minorité de Louis XIII, la régente rendit, en 1612, un édit dont le but était la réforme des hôpitaux; une chambre supérieure fut instituée à cet effet, laquelle était composée des magistrats les plus élevés dans l'ordre civil et judiciaire. Les dispoqsitions adoptées par cette chambre pour la réforme des hôpitaux sont fort sages, mais on ne peut louer également celles qui concernent les pauvres. Méconnaissant la tendre charité que L'Hôpital inscrivit dans ses lois, l'édit de Louis XIII, ou plutôt de Marie de Médicis, veut que les pauvres renfermés dans les hôpitaux y soient traités et nourris le plus austèrement possible. Afin de ne les plus entretenir dans leur oisiveté, ils y seront employés à moudre le blé dans des moulins à bras, scier des ais, brasser la bière, battre du ciment et autres ouvrages pénibles. Ils remettront le soir le travail de chaque jour, autrement ils seront châtiés à la discrétion des maîtres.

e disposition bien digne du noble cœur de l'illustre chancelier, les adminis hôpitaux doivent recevoir gracieusement et faire traiter humainement non-seulement des villes et lieux circonvoisins, mais encore les passants. unique fois sans doute que, dépouillant son austère inflexibilité, la kiss

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avec tant de douceur.

et

zes de chaque localité doivent tous les ans faire dresser procès-verbal cos
des lieux des hôpitaux et l'envoyer au chancelier. Les administrate
sements étaient tenus de rendre compte de leur gestion, chaque anné,
s reçus que des meubles, desquels les nouveaux administrateurs press
inventaire signé.

Ces remèdes violents ne détruisirent pas le mal qu'ils n'attaquaient pas dans sa racine, et la mendicité s'accrut de telle sorte que moins de trente ans après, sous le règne suivant, une véritable armée de mendiants, s'élevant à quarante mille environ, le repos et la sécurité de Paris en un tel péril qu'ils y excitèrent jusqu'à huit émeutes dans une année. En présence de semblables désordres, la société tout entière s'émut les magistrats et les gens de bien se réunirent chez le président de Bellièvre. On jeta, dans ces réunions, les premières bases de l'édit de 1656, édit qui ajoute à la grandeur de Louis XIV la gloire d'avoir donné à la France un code qui, malgré de nombreuses imperfections, n'en est pas moins le premier code hospitalier complet qu'ait possédé notre pays. Dans le préambule de cet édit en 83 articles, le roi déclare que: l'édit du roi son père de 1612 n'a porté qu'un remède impuissant au mal et n'a eu d'effet, encore imparfaitement, que pendant cinq à six ans, tant par le manque d'autorité nécessaire dans les administrateurs des hôpitaux, que par le défaut d'emploi des pauvres dans les œuvres publiques et manufactures.... que par la suite des désordres et le malheur des guerres, le nombre des pauvres s'est accru au-delà de la créance commune et que le mal est devenu plus grand que le remède; que le libertinage des mendiants est venu jusqu'à l'excès par un malheureux abandon à toutes sortes de crimes...... qu'ils vivent dans l'habitude de tous les vices......; c'est pourquoi, voulant témoigner sa reconnaissance à Dieu pour les grâces, etc., par une royale et chrétienne

que nous a léguée un des plus grands hommes d'Etat, une des gloires application aux choses qui regardent son honneur et service...... et agissant dans la

conduite d'un si grand œuvre non par ordre de police, mais par le seul motif de la

ve dans cette dernière disposition le germe heureux de la comptabilis crite par l'ordonnance de 1831, et destinée à rendre presque impossible déprédation.

partenances. On retrouve dans cette création la première pensée de la fondation de l'hôtel des Invalides.

nance de Moulins en 1566, plus souvent citée, quoiqu'elle soit, à notre ars arquable, renouvelle l'ordre aux villes, bourgs et villages de secourir le défend à ces derniers de demander l'aumône hors du lieu de le

et à ces fins, seront les habitants tenus de contribuer à la nourriture des et vres, selon leurs facultés, à la diligence des maires, échevins, consuls ers des paroisses. Cette ordonnance complète l'ensemble de la legislai

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dont s'honore la France. On retrouve dans ces lois justes, bienveillantes «
⇒mme vertueux qui, sur le déclin d'une vie glorieuse, pouvait dire avec charité, voulons, etc.

il: « J'ai soutenu les affligés contre ceux qui les voulaient opprimer, ontre les riches, et les faibles contre les forts. ›

L'administration de l'hôpital général, dont le roi lui-même entend être conservateur et protecteur, est composée: 1° d'une sorte de commission administrative à la tête de

e la même année porte que les effets mobiliers des enfants de l'hôpital laquelle étaient placés M. de Bellièvre, premier président au parlement, le procureur général, le surintendant des finances Fouquet, l'archevêque de Paris, le premier prési

qui y décéderont appartiendront audit hôpital.

plus intéressant que nous offre l'histoire de la législation charitable apris dent de la cour des aides, le lieutenant de police et le prévôt des marchands; années qui suivirent l'ordonnance de Moulins, années pendant lesquelles De directeurs et administrateurs dont les pouvoirs étaient tels qu'un magistrat

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enri IV, d'une maison royale destinée à servir de refuge à ses vieux com, ait été donné des pouvoirs aussi étendus. Effectivement ils avaient le droit de recevoir mes, gentilshommes, capitaines ou soldats estropiés, vieux et caducs dent tous dons, legs et gratifications, etc.; d'acquérir, changer, vendre ou aliéner, sans être asigeait son cœur. Cette fondation fut établie dans la maison royale de reints à aucune formalité, tous héritages, tant fiefs que roture, etc.; d'acquérir des domaines du roi ou de quelque personne que ce soit, de donner et disposer de tous

ienne, sise au faubourg Saint-Marcel avec toutes ses dépendances et af

les biens, meubles et immeubles dudit hôpital, selon qu'ils jugeront à propos..... sans qu'ils en soient responsables, ni tenus d'en rendre aucun compte à quelque personne que ce soit, etc.

Les directeurs étaient nommés à vie, ils avaient tout pouvoir et autorité de direction, administration, connaissance, juridiction, police, correction et châtiment sur tous les pauvres mendiants de la ville et faubourgs de Paris.

Tous les agents, tous les moyens de répression, tels que baillis, sergents des pauvres, archers, gardes, officiers, poteaux, carcan, prison, basses fosses, etc., tout était à leurs ordres pour exercer cette exorbitante autorité.

Ils étaient exemptés de tout service, charge ou contribution ; ils avaient le droit de faire des quêtes, d'avoir des troncs, bassins, grandes et petites boîtes dans les églises, carrefours et jusque dans les magasins et boutiques des marchands, enfin dans tous les lieux où l'on peut être excité à faire la charité.

Il fallait que le mal fût bien grand, en effet, pour employer de tels remèdes. Les prêtres chargés du spirituel dans l'hôpital général étaient, à l'égard de la police, dans l'entière dépendance des directeurs.

Par cet édit, défense rigoureuse était faite de mendier ni en secret ni en public, sous peine du fouet pour la première fois et des galères pour la seconde.

Les pauvres étaient divisés en deux catégories : la première renfermait les pères de famille et les pauvres honteux assistés des paroisses, auxquels on devait accorder des secours à domicile; tous les autres étaient dans la seconde catégorie et devaient être renfermés dans l'hôpital général, occupés à des travaux manuels suivant leur âge, leur force ou leur sexe. Pour stimuler leur paresse, le tiers du produit de leur travail devait leur appartenir et les deux autres tiers revenaient à l'hôpital. Cette disposition, tout à la fois humaine et sage, est restée dans nos lois.

Pour subvenir aux frais de cet établissement gigantesque (il comprenait cinq établissements autrefois distincts, la Pitié, le Refuge, les maisons et hôpital de Scipion, la Savonnerie de Chaillot et Bicêtre et ses dépendances), des priviléges immenses, des libéralités inouïes lui furent accordés; les quêtes, les dons, les aumônes, les legs, les amendes, les confiscations, dotèrent et enrichirent l'hôpital général. Chacun, de gré ou de force, apporta son tribut, depuis le roi jusqu'au plus humble artisan. Tout devint occasion de libéralité pour l'hôpital, de privilége pour ses moindres employés. Le droit établi, en faveur des pauvres, de la levée du sixième en sus du prix des billets d'entrée dans les spectacles, vint se joindre aux dotations de l'hôpital général.

Les biens et effets des pauvres qui décèdent dans les hospices, jusqu'alors rendus à leurs familles, sont dévolus à l'hôpital général.

D'un autre côté, la défense remarquable du roi Jean, de faire l'aumône manuellement, est renouvelée et fort étendue, puisqu'il s'y joint une pénalité et qu'on inflige une forte amende aux transgresseurs.

On doit aussi à Louis XIV les dispositions réglementaires pour le service de santé des militaires malades traités dans les hôpitaux civils, dispositions à peu près analogues à celles encore en vigueur aujourd'hui. Enfin, étendant sa sollicitude à la classe si malheureuse des enfants trouvés, Louis XIV prit sous sa protection un établissement déjà formé, et sur lequel nous allons arrêter quelques instants l'attention de nos lecteurs. Déjà, dans les siècles antérieurs, Jean II, Charles VI, François Ier et Louis XIII avaient fondé plusieurs établissements destinés, les uns aux enfants orphelins nés en légitime

mariage, les autres aux enfants orphelins de père et mère étrangers morts dans les
hôpitaux. Mais ces fondations, restreintes tout à la fois dans le but, le nombre et les
moyens, n'étaient que de simples essais, n'apportant aucun soulagement aux mal-
hears des pauvres enfants, tristes fruits de l'inconduite et de la misère, dont la vie
était inhumainement sacrifiée par des expositions si barbares (1) que des lettres
patentes de Louis XIV, faisant un don à l'hôpital général, déclarent que de ces enfants

s agents, tous les moyens de répression, tels que baillis, sergents des pareil serait presque impossible d'en trouver un bien petit nombre, depuis plusieurs an-
gardes, officiers, poteaux, carcan, prison, basses fosses, etc., tout était à
Our exercer cette exorbitante autorité.

nées, qui ait été garanti de la mort. »

ent exemptés de tout service, charge ou contribution; ils avaient le drie
quêtes, d'avoir des troncs, bassins, grandes et petites boîtes dans les égi
s et jusque dans les magasins et boutiques des marchands, enfin dans
où l'on peut être excité à faire la charité.

L'horrible destin de ces innocentes créatures toucha d'une généreuse compassion le
cœur paternel de Vincent de Paule dont les prédications, les travaux, les sacrifices
furent à la fin couronnés par le succès, et la maison que, de son vivant, il avait instituée
fut, après sa mort, adoptée et dotée par le roi qui lui conféra, par un édit, le nom d'Hô-
pital des Enfants Trouvés; ‹ étant bien aise de conserver et maintenir un si bon œuvre
<et de l'établir le plus solidement possible. Là, ces infortunés étaient admis sans dis-
tinction, et leur sort devint l'objet de la sollicitude des législateurs; soit pour leur en-
tretien auquel il fut généreusement pourvu, soit pour organiser les soins, la protection,
la tutelle qui devaient les suivre jusqu'à 25 ans.

t que le mal fût bien grand, en effet, pour employer de tels remèdes.
tres chargés du spirituel dans l'hôpital général étaient, à l'égard de lap
: l'entière dépendance des directeurs.

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On reconnaît dans les règlements donnés à l'Hôpital des Enfants Trouvés, sinon la
main, du moins l'influence charitable et compatissante de celui qui inspira et sollicita
cette création.

édit, défense rigoureuse était faite de mendier ni en secret ni en
du fouet pour la première fois et des galères pour la seconde.
vres étaient divisés en deux catégories : la première renfermait les pères
pauvres honteux assistés des paroisses, auxquels on devait accorder des
; tous les autres étaient dans la seconde catégorie et devaient être rene
ital général, occupés à des travaux manuels suivant leur âge, leur force
· stimuler leur paresse, le tiers du produit de leur travail devait leur
s deux autres tiers revenaient à l'hôpital. Cette disposition, tout à la fois

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meubles et immeubles dudit hôpital, selon qu'ils jugeront à propos... vient responsables, ni tenus d'en rendre aucun compte à quelque personne

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ecteurs étaient nommés à vie, ils avaient tout pouvoir et autorité de d inistration, connaissance, juridiction, police, correction et châtiment auvres mendiants de la ville et faubourgs de Paris.

age, est restée dans nos lois.

Voici les principaux règlements qui furent rédigés dans l'intérêt de ce service. Les
administrateurs devaient visiter toutes les semaines les registres sur lesquels étaient
inscrits les noms des enfants admis dans l'hôpital, et en parafer les feuilles, examiner
tous les mois les recettes et les dépenses. Les dames de charité devaient visiter les
enfants le plus souvent possible; veiller à ce que les sœurs de la Charité les servissent bien
en prissent tous les soins convenables; avoir soin que les sœurs visitassent souvent les
enfants mis en nourrice hors l'hôpital, faire les marchés, acheter les toiles et tout ce
concerne les habillements des enfants avec l'argent que les administrateurs de-
vaient leur remettre à cet effet.

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et

bvenir aux frais de cet établissement gigantesque (il comprenait cinq utrefois distincts, la Pitié, le Refuge, les maisons et hôpital de Scipios e de Chaillot et Bicêtre et ses dépendances), des priviléges immenses, des nouïes lui furent accordés; les quêtes, les dons, les aumônes, les les les confiscations, dotèrent et enrichirent l'hôpital général. Chacun, de apporta son tribut, depuis le roi jusqu'au plus humble artisan. Tout dent

qui

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Les

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dames de charité qui avaient des terres furent suppliées de visiter les nourris-
qui se trouvaient dans leur voisinage.

le libéralité pour l'hôpital, de privilége pour ses moindres employés. Le dre Une maison de convalescents fut affectée au service des enfants trouvés.

faveur des pauvres, de la levée du sixième en sus du prix des billets d'entre
pectacles, vint se joindre aux dotations de l'hôpital général.

Des récompenses étaient offertes aux nourrices, afin de les attirer, et surtout de les
attacher aux enfants. Cette sage disposition a été conservée dans nos lois.

is et effets des pauvres qui décèdent dans les hospices, jusqu'alors rende
les, sont dévolus à l'hôpital général.

Les prix des mois de nourrice étaient de huit livres pour le premier mois de la vie.
de l'enfant, sept livres du premier mois à un an, six livres d'un an à deux, et cinq li-

tre côté, la défense remarquable du roi Jean, de faire l'aumône manu vres de cet âge à sept ans, époque à laquelle finissait le sevrage.
renouvelée et fort étendue, puisqu'il s'y joint une pénalité et qu'on in Cette dépense diminuait ensuite; on payait seulement quarante livres par an pour ces
enfants, cette pension était conservée aux filles jusqu'à ce qu'elles eussent accompli

mende aux transgresseurs.

aussi à Louis XIV les dispositions réglementaires pour le service de su lear seizième année; elle ne durait pour les garçons que jusqu'à leur quinzième année.
res malades traités dans les hôpitaux civils, dispositions à peu près an Ils étaient alors présumés en état de rendre service à ceux qui s'en chargeaient, et
es encore en vigueur aujourd'hui. Enfin, étendant sa sollicitude à la class auxquels ils devaient être soumis et obéissants comme à leurs père et mère.>
euse des enfants trouvés, Louis XIV prit sous sa protection un établissem Les enfants engagés d'abord jusqu'à l'âge de vingt-cinq ans, condition qui fut ensuite

, et sur lequel nous allons arrêter quelques instants l'attention de nos lecteurs

ns les siècles antérieurs, Jean II, Charles VI, François Ier et Louis XIII avaien
ieurs établissements destinés, les uns aux enfants orphelins nés en leging sous.

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1) A cette époque, on vendait presque publiquement les enfants nouveau-nés, et le prix en était de

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réduite à celui de vingt ans, comme plus équitable, devaient recevoir, au sortir de ce temps d'engagement, des personnes au service desquelles ils étaient engagés, un trousseau complet et fixé, plus une somme d'argent qui fut d'abord de trois cents livres, puis réduite à deux cents.

Par cette fondation fut complété l'ensemble d'un code qui, s'il ne fut pas le meilleur possible, était peut-être alors le seul possible.

Quoi qu'il en soit, les mesures prises pour la répression de la mendicité eurent un succès momentané si complet que Paris, dit un historien, changea de face le jour de l'installation de l'hôpital général. Mais ce succès dura peu; une foule de mendiants accourus des provinces vinrent remplacer promptement ceux que la vigilance des directeurs avait ou emprisonnés ou fait changer de conduite, par la crainte qu'ils inspiraient. Les désordres se renouvelèrent et s'accrurent à ce point qu'un archer de l'hôpital fut tué en faisant son devoir par un soldat aux gardes françaises. Plusieurs individus furent pendus ou condamnés aux galères par arrêt du parlement, qui intervint. Une ordonnance du duc de Grammont défend aux soldats de son régiment d'insulter les archers de l'hôpital. Enfin, la déclaration de 1662, en étendant l'ordonnance dite de l'hôpital général à la France entière, mit encore une fois un terme aux désordres causés par les mendiants, qui poussaient l'horreur du travail à ce point que, dans une épidémie qui ravagea les campagnes, les laboureurs malades ne purent, à aucun prix, se procurer des bras pour rentrer les moissons abandonnées dans les champs.

Les mesures employées pour la répression de la mendicité, efficaces dans les temps où le travail peut assurer au mendiant totalité ou portion de sa subsistance, soit en liberté, soit dans les établissements spéciaux, devinrent tout à fait insuffisantes à ces époques désastreuses, où la misère atteignit même les classes aisées. Ainsi les années 1699, 1700, et surtout la fatale année de 1709, rendirent la misère si générale que Vauban écrivait : « Que ‹ le dixième au moins de la population du royaume était réduit à la mendicité et men⚫ diait effectivement. Toutes les ressources furent employées alors; on établit, on doubla plusieurs impôts, et l'on fut forcé de vendre même les fonds de l'Hôtel-Dieu pour venir au secours des pauvres.

Après ces temps malheureux, on respira. Les mesures rigoureuses prises contre la mendicité, et qui furent constamment soutenues et confirmées par les parlements, paraissent avoir, en partie, atteint leur but.

Le régent et Louis XV, dans le siècle suivant, semblent avoir porté une attention spéciale sur la classe toujours si intéressante des enfants trouvés. Parmi les actes destinés à améliorer leur sort, nous citerons seulement une disposition prise par le duc de Choiseul, disposition qui nous paraît importante et regrettable.

Pour faciliter le placement des enfants trouvés du sexe masculin, elle permettait à ces enfants de tirer au sort à la milice au lieu et place de pareil nombre d'enfants, frères ou neveux des chefs de famille qui les avaient élevés gratuitement depuis leur enfance.

Plusieurs édits du roi et arrêts des parlements maintinrent du reste en vigueur, jusqu'en 1789, la législation donnée par Louis XIV.

Une nouvelle institution, due à Louis XVI, complétera, en le terminant, l'esquisse du tableau de la législation charitable des siècles antérieurs; nous voulons parler de l'organisation des monts-de-piété en France.

Plusieurs établissements de ce genre, qui existaient dans des villes conquises, avaient été sanctionnés, mais aucun n'avait été créé. Ce ne fut qu'en 1777, le 9 décembre, que

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