TRESOR impérial. Nomination de M. le comte Mollien à ce ministère, A 21. TRIBUNAL de première instance. Celui de Hazebrouck est rétabli à Cassel, 161. TRIBUNAUX. Voyez Cours et Tribunaux. TROUPES. Approbation des dispositions de l'ordonnance du 19 décembre UNIVERSITE impériale. Elle est rétablie telle qu'elle était organisée par le décret du 17 mars 1808, 56. Nomination du grand-maître, du chancelier, du trésorier, et des conseillers titulaires et ordinaires, ibid. USINES. Voyez Bois de construction. V VENTES. Celles faites par les émigrés depuis le 3 mars 1815, sont dé- VICENCE (Le duc DE). Sa nomination au ministère des affaires étran VILLES. Voyez Armoiries. ont été extraits, 16; et de faire la remise des armes, effets d'ar- mement, d'équipement et d'habillement qu'ils ont reçus, 72. VOTES. Manière de constater le nombre de votes émis sur l'acte addi- FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES. À PARIS, DE L'IMPRIMERIE ROYALE. |