с » RR D D D 0. S. SS. Bocard...... 135 Bois et forêts , Voy. Forêts..... 133 Boissons... 159 19 44 Boite aux lettres, Voy. Poste aux lettres.. 140 Boni... 140 Bonne vie et mæurs (certificat de), Voy. Certificat.... 140 Bons royaux, Bons du Trésor.. 140 Bordereau. 140 Bortigue.. 140 Bornage. 140 Rornes. 141 Boucher, Boucherie. 141 22-441 Boucherie de Paris. 142 22-4416 Bouchot..... 144 Bouée... 144 Boues et immondices, Voy. Police municipale, Règlement de po- 144 Bouille. 144 Bouilleur, Voy. Boissons. 1.44 Boulanger, Buulangerie. 144 23 6 Bouldure... 146 Bourbiers 146 Bourdaine...... 146 Bourg. 146 Bourse de commerce. 146 7 Bourses dans les colléges et écoles, Voy. Instruction publique..... 150 24 Drasserie, Voy. Boissons.. 151 Praye.. 151 Brevet...... 151 6 Brevet de capacité, Voy. Instruction primaire... 151 Drevet d'imprimeur, de libraire, Voy. Imprimeur, Libraire..... 151 Brevet d'invention.. 131 23- 441 Brocanteur. 160 Budget. 161 25 Builget des communes, déparle ments, établissements publics, Voy. chacun de ces mots.... 166 Buive, Buse, Busard... 166 Bulle.. 166 Bulletin des lois... 25 Bulletins officiels.. 166 Bureau de bienfaisance 166 26 Bureau de placement. 26 Bureau des nourrices, Voy. Nourrices... 174 Bureau du commerce et des colo nies, Voy. Conseil supérieur du commerce et des colonies...... 174 Bureaux d'enregistrement, Voy. Enregistrement; de garantie, 174 Bureau des longitudes..... 20 D. S. SC. Cabaret, Voy. Lieux publics, Règlements de police.... 175 Cabolage.. 173 Cadastre. 175 26 Cadre. 181 Cafés, Voy. Lieux publics. 181 Cahier des charges..... 181 Caisse d'amortissement...... 181 Caissedes dépôts et consignations. 182 27-412 » Caisse d'épargne et de prévoyance 189 27 61 Caisse d'épargne des instituteurs primaires.. 194 29-441 40 Caisse de retraite pour la vieilJesse..... 997 Caisse des gens de mer, des inva lides de la marine, des prises, 198 196 Caisse de Poissy, Voy. Boucherie. 196 Caisse de retenues, Voy. Pensions, retenues...... 196 Calendrier.... 196 Calomnie. Voy. Diffamation... 197 Canards, Bois canards.... 198 Canaux, Voy. Cours d'eau.. 197 Caniveau... 197 Canons de l'Eglise. 197 Cantine... 198 Canton 193 Cantonnement. 198 Cantonnier. 198 34 Cardinal . 198 34 Carence (procès-verbal de).. 198 Carnet.... 198 Carrières, Voy. Mines, Minières et carrières... 198 Cartes à jouer.. 198 34 Carles de sûreté, Voy. Passe-port 199 Caserne. Casernement, Voy.Com. Mune, Organisation militaire.. 199 Casiers judiciaires... 34 Cassation (cour de). 199 80 Casuel.... 206 Catéchisme.. 206 Cathédrale. 206 Caution.... 206 Cautionnement. 206 34 Cendres..... 209 Cens électoral, d'éligibilité.. 209 Censure, Voy Presse, Théâtres. 209 Centimes additionnels, Voy. Impôts directs... 209 Centralisation. 209 Cérémonies publiques, Voy. Jours fériés...... 210 Certificaleurs (notaires) Voy. Certificat... 215 Chablis.... 215 Chaises (bancs et) dans les églises, Voy. Fabrique... 215 Chalon. 215 D 301 >> >> >> > >> D. S. SS. D. S. SS. Chambre consultative d'agricul Chevalets...... 300 ture.... 36 Chevaux.. 300 43 Chambre consultative des arts et Chevetcier ou chaises.. 301 manufactures.... 215 301 Chambre correctionnelle, Voy. Chevrins Cour royale, Organisation judi Chiens 301 ciaire.... 215 Chiens (taxe municipale sur les). 43 Chambre d'écluse. 215 Chiourmes, Voy. Prisons.. 302 Chambre de commerce. 215 37 Chiphre..... 302 Chambre de sûreté..... 218 Chirurgien, Voy. Médecin... 302 Chambre des mises en accusation, Chômage.. 302 Voy. Cour royale... 218 303 Chambre des requêtes, Voy. Cas Chute d'eau. 303 sation (Cour de)..... 218 303 Chambre du conseil, Voy. Ins Ciel de carrière... 303 truction criminelle, Organisa Cimetières, Voy. Communes, Fation judiciaire.... 218 303 Chambres des avoués, des huis Cincenelle.... 303 siers, des notaires, etc., Voy. Circonscription ..... 303 Officier ministériel.... 218 Circonstances aggravantes, attéChancelier de consulat, Voy. Con nuantes. 304 sulats; de la Légion d'honneur, Circulaire.. 304 Voy. Légion d'honneur ; de Citation.. 304 l'Université, Voy. Instruction Citoyens français, Voy. Droits cipublique.... 218 304 Changement de domicile, Voy. Clameur publique. 304 Domicile; de nom, Voy. Nom. 218 Clapet.. 304 Changeur... 218 304 Chanoine.... 219 8 Classificateur, Voy. Cadastre. 305 Chantepleure. 219 305 Chanteur... 219 305 Chantier de bois.. 219 305 Chapeau de vannes. 219 305 Chapelain 219 303 Chapelle.... 219 305 Chapelle (en matière de cours Cloches. d'eau.. 221 306 306 Chapitre impérial de Saint-Denis. 222 37 8 Coalition.. 306 44 Chapitres additionnels, Voy. Cochons, Voy. Glandée, Ladrerie. 307 222 307 Charcutier, Charcuterie.... 222 Code civil.. Charenton (Maison impériale de), Code Napoléon.. 44 Voy. Etablissements généraux Codex ..... 307 de bienfaisance et d'utilité pu Coffre du coursier,. 307 blique... Coffre de médicaments... 307 Charivari. 223 Col de cygne, Voy. Coursier... 307 223 37 307 Chaudières à vapeur, Voy. Appa Collatéraux.. 307 reils et Bateaux à vapeur, Che Collége, Voy. Instruction publimins de fer, Machines à va que 307 peur.. Collége de France.. 1192 8 Chaume.. 235 Collége électoral, Voy. Elections. 307 235 307 Chef-lieu... 235 307 307 44-442 60 Chemin de halage.. 267 Colonies pénitiaières, Voy. JeuChemin de ronde. 268 nes détenus, Prisons, etc..... 445 Chemins communaux, publics, Colons de Saint-Domingue (inruraux, Voy. Voirie.... 268 demnité des), Voy. Saint-DoChemins vicinaux.. 268 42 327 Cheminées.. 299 327 58 327 Comestibles, Voy. Denrées.. 300 327 58 AR D D D. S. SS. Comité 328 Comité historique... 58 Comité d'hygiène publique, Voy. Hygiène publique... Commencement de preuve par écrit .... 328 Commerce (ministère du), Voy. ministères .. 328 Commissaire du roi... 328 Commissaire-priseur, Voy. Officier ministériel.... 328 Commissaire voyer, Voy. Voirie. 328 Commissaires de police..... 328 Commissaires centraux de police, Voy. Commissaires généraux de police...... 330 Commissaires généraux de police. 330 Commissariat de la marine, Voy. Marine ..... 331 Commissaires civils, Voy. Algérie. Commissaires spéciaux pour l'émigration européenne.. 58 Commission..... 331 Commissions cantonales d'hygiène publique. .... 59 Commissions de statistique. 59 Communautés religieuses, Voy. Culte...... 332 Communaux, Voy. Commune... 332 Commune... 332 59-443 Communication du ministère public.. 444 Commutation de peines. Compascuité..... 444 Compétence.. 445 Complainte. 445 Complémentaires (jours), Voy. Calendrier 445 Complice. 415 Complicité, Voy. Complice. 446 Complot. 446 73 Compoids ou Compoix. 447 Compromis. 447 451 Comptabilité départementale, Voy. Département.. 452 Comptabilité hospitalière, Voy. Hospices.... 452 Comptabilité-matières, Voy. Hospices et Matières... 452 Comptabilité occulte.. 432 Comptabilité publique, Voy. Bud get, Comptabilité, Cour des comples... 452 Comptables, Voy. Comptabilité, Fonctionnaires publics.... 452 Compte.... 452 Compleadministratif, Voy. Comptabilité, Compte.. 452 Compte de gestion, Voy. Comptabilité... 452 Comptoir de la banque de France, D. S. SS. Voy. Banques publiques...... 452 Comptoirs et sous-comptoirs d'escompte... 73 10 Concerts publics, Voy. Droit des pauvres, Lieux publics...... 452 Concession.. 452 Concile... 452 Conciles mélropolitains. 74 Conciliation.. 453 Concordat, Voy. Cultes. 453 Concussion... 453 Condamnés, Voy. Exposition pu blique, Peines, Prisons. Condat, Conde, Condé.... 456 Condition des soies, Voy. Soies.. 454 Conducteur des ponts et chaus sées, Voy. Ponts et Chaussées. 454 Confiscation.... 454 Conflit.. 455 75 Confréries religieuses.. 509 Congé. 509 Congre. 509 Congrégation, Voy. Cultes...... 509 75 Conscription, Voy. Recrutement. 509 Conseil académique, Voy. Instruction publique.... 509 Conseil d'administration pour les corps de l'armée de terre, de santé des armécs, Voy. Organisation militaire..... 509 Conseil d'administration de la ma rine, d'amirauté, des travaux de la marine, Voy. Marine... 509 Conseil d'arrondissement, Voy. Département.... 509 Conseil de discipline, de famille, de recensement, Voy. Garde nationale.... 509 Conseil de fabrique, Voy. Fabrique 509 Conseil de guerre. 509 Conseil de préfecture, Voy Département.... 512 Conseil de régence, Voy. Consti tution.... Conseil de révision, Voy. Conseil de guerre et Recrutement.... 512 Conseil de prud'hommes, Voy. Prud'hommes 512 370 Conseil d'Etat.... 1534 448 10 Conseil général des bâtiments ci vils, Voy. Travaux publics.... 512 Conseil des haras, Voy. Haras... 512 Conseil des ministres, Voy. Ministres ... 512 Conseil des prises, Voy. Prises maritimes ... 512 Conseil de salubrité.. 312 Conseil du sceau des titres, Voy. Titres.... 512 Conseils d'hygiène publique..... 76 Conseil général de commune.... 513 Conseil général de département, Voy. Département... 515 > 540 >> D . D. S. SS. D. S. SS. Conseil général des mines, Voy. Contumax 540 Mines; des ponts et chaussées, Convocation.. 540 Voy. Ponts et Chaussées..... 513 Convoi (inbumalion), Voy. PomConseil martial, Voy. Tribunaux pes funèbres.. 540 maritimes... 513 540 Conseil municipal, Voy. Commune, Convois militaires. Conseil général de commune.... 513 Cordons sanitaires.. 543 Conseil privé, Voy. Constitution. Corporations religieuses, Voy. Conseil impérial de l'instruction Cultes.... 543 publique, Voy. Instruction pu Corps législatif. 444 10 blique... 513 543 Conseil supérieur de santé. 513 Correction (maison de), Voy. JeuConseil supérieur de surveillance nes détenus, Maison de correcdes établissements généraux de tion, Prisons. 543 bienfaisance et d'utilité publi Corruption... 543 que, Voy. Etablissements gé Corsaire 545 néraux de bienfaisance et d'u Costume 543 tilité publique.... 513 546 Conseils coloniaux, Voy. Colo Cotisation... 546 nies 513 546 Conseil généraux de l'agriculture, Cour d'assises, Voy. Organisation des manufactures et du com judiciaire.. 546 merce, et Conseil supérieur du Cour de cassation, Voy. Cassacommerce 513 75 546 80 13 Conseil supérieur du commerce, Cour des aides.. 546 81 13 de l'agriculture et de l'indus Cour des comptes. 546 trie.. 76 Cour impériale, Voy. OrganisaConservateur. tion judiciaire... 551 Conservateur des hypothèques”, Courbe.. 551 Voy. Hypothèques.... 517 551 Conservatoire impérial de musi Courrier de cabinet. 551 que et de déclamation, Voy. Cours.... 551 Théâtres.... 517 581 82 Conservatoire impérial des arts et Courses, Armements en course.. 586 métiers.... 517 78 Courses de chevaux, Voy. Haras. 588 Consignation. 517 588 Consistoire. Courson.. 588 Consorts. 518 588 590 Consulats, Voy. Consuls. 518 78 Coutumes. 590 Consuls ... 518 Crèche, Encrèchements... 590 Contagion... 522 Crèche (institution de bienfai- 522 590 Contingent... 522 591 82 Contrainte.. 523 592 82-450 14 Contraventions .... 528 Crédit mobilier (société générale 531 90 Contrebande de guerre.. 531 592 Contre-enquête... 531 592 Contrefaçon.. 531 593 Contrefaçon des sceaux de l'Etat, Crimes et délits. 593 91 des billets de banque, des effets Cris séditieux. 599 publics et des poinçons, tim Croisillons... 599 bres et marques, Voy. Faux.. 538 Crots, Crouste, Creute, etc.. 599 558 599 91 Contribution. 538 609 92 Contributions directes, Contribu Courage... 609 tions indirectes, Voy. Contribu Cure, Curé, Voy. Paroisse... 609 tions, Impôts directs et indirects. D Contrôle.. 5.59 Contrôleur. 539 Contumace. 539 609 > D D » D D. S. SS. D. S. SS. Dame..... 609 666 Dames de charité. 609 666 Date...... 610 666 Débauche... 610 666 670 Déversoir.... 611 670 Déblais. 611 670 Déboisement 611 670 106 Débordement. 611 670 Décès.. 611 670 Décharge.. 611 671 671 Diplomatie.. Déchéance.. 611 Directeur de l'imprimerie et de 611 672 Déclinatoire, Voy. Conflit... 612 Direction d'artillerie, Voy. Armes. 672 De commodo et incommodo.. 612 Dispensaire ... 672 Décoration ..... 612 93 Dispense. 672 93 Décorations étrangères. Dispositif. 672 Décrets.... 612 93 Distance... 676 106 Défaut.. 614 15 Défends, Voy. Défensable. 614 Distillerie, Voy. Impôts indi- 614 680 Déficit, Voy. Débet. 614 680 106 681 Dégradation civique.. 616 682 Dégrèvement... 616 683 106 Délai...... 616 683 Délégation de contributions, Voy. Domaine extraordinaire, Voy. 618 697 Délégation de pouvoir.... 618 Domaines engagés, Voy. DoDélit, Voy. Crimes et délits.. 619 maine... Délivrance.. 619 107 Démence ... 619 697 108 Démission, Voy. Fonctionnaires Dommages-intérêts.. 700 publics... 619 294 61 Démonétisation, Voy. Monnaies. 619 Douanes.. 701 108 15 Déni de justice... 619 744 Dénization. 619 109 15 Dénombrement.. 619 Drogmans, Voy. Consuls.. 744 620 744 110 17 Dénonciation,.. 620 744 Dénonciation de nouvel ouvre... 621 Droit de grâce..... 745 Denrées... 621 93 Droit de paix et de guerre.. 745 Dentiste.. 622 746 Département. 622 94 15 Droit des pauvres sur les specDépêches 662 747 749 110 Dépositaires de l'autorité et de la Droits de chancellerie... 752 force publique.. 662 752 Dépôt de mendicité. 663 752 E 663 753 Dépôts de sûreté. 663 Eau plate. . 664 753 Déserteur.. 664 Eaux et forêts, Voy. Cours d'eau, 664 753 Déshérence 665 Eaux ménagères et pluviales.... 753 110 Desséchement, Voy. Marais. 666 Eaux minérales et thermales. 753 110 18 Desservant.... 666 755 Destilution, Voy. Fonctionnaires Eheylières. 755 publics..... 666 755 111 |
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