au sieur

Coucy, pour prendre du service près de S. M. le Roi de Sardaigne, ibid. ; —
a sieur d'Albon pour prendre du service près du même souverain, 486;
au sieur d'Auchamp pour rester au service en Danemarck;—
Barreau dit Taurel, pour accepter des fonctions de professeur de gravure
à Amsterdam, et au sieur de Chassepot pour prendre du service près de
S. M. le Roi de Bavière, 896. Voyez Perception de droits.

SERVICE militaire. Voyez Colonies.

SESSION. Voyez Chambres législatives, Conseils généraux et d'arrondissement. SOCIÉTÉ de prêt gratuit. Établissement, dans la ville de Toulouse, d'une société charitable sous le nom de société de prêt gratuit, 259.

SOCIÉTÉ des sciences, lettres et arts de la ville d'Arras. Le titre de société royale lui est accordé, 457. Approbation de ses statuts,

SŒURS hospitalières. Voyez Communautés religieuses.

SOLDATS. Voyez Armée.

SORTIE. Voyez Boissons.

ibid.

à ceux de Curgy, 200; à ceux de Saint-Ouen des Oies, 210;

- à ceux

à ceux de

SUCCURSALES. Autorisation donnée pour l'acceptation de dons et legs faits aux desservans successifs de la succursale de Romagny, 179; · de Saint-Jean d'Avelanne, 180; Change, 206; Saint-Jean d'Ardière, 237; à ceux de Lézignan-la-Cèbe, 269; - à ceux de Rennes-en-Grenouille, 339;, à ceux de Morainvilliers,

à ceux de

3415

à ceux de Saint-Judoce, de Saint-Fromond, de Ternuay, de SainteColombe, de Zoteux et Bécourt, 397 et suiv.; de Vendrest, 404; - à ceux de Villeneuve et Vellefrie, 411; — à ceux de à ceux de Burgille et, Guenin, 413; à ceux d'Erching et Guiderkirch, 435; Rogy, 446; à ceux de Villeneuve-le-Comte, 668; à ceux de Terà ceux de -à ceux de Cirey-le-Château et de Concourson, 705 et 706; à ceux de Vinzeiles, 709; à ceux de Brehand-Moncontour, 741; à ceux de Juvigné, 802; — à ceux de Monbazillac, 879.

nuay, 700;

TAXE. Voyez Perception de droits.

TIMBRE. Voyez Perception de droits.

T

TOLERANCE. Voyez Voitures publiques.

Fixa

TRAITEMENT. Un crédit extraordinaire de trois cent mille francs est accordé au ministre de la guerre pour les traitemens de réforme à payer aux officiers en non-activité dans les six derniers mois de 1828, 8. tion du traitement des gouverneurs des divisions militaires, 929. Voyez Officiers en non-activité.

TRAVAUX de desséchement. Voyez Perception de droits.
TRAVAUX publics. Composition et attribution de la commission mixte des
travaux publics, 931.
Nomination des membres de cette commission,

933.

-

TRÉFILERIES. Voyez Établissemens dangereux.

TRIBUNAL de première instance. Fixation définitive du nombre des avoués du tribunal de Briançon, 48; de celui de Béziers, 184 - Prorogation des chambres temporaires créées près les tribunaux de première instance de

Saint-Girons, de Saint-Gaudens, d'Espalion, de Grenoble et de SaintEtienne, 659 et suiv.

U

USINES. Autorisation donnée pour l'établissement, la conservation et la mis en activité de diverses usines, telles que bocard, fabrique d'acier, fer forge, fourneau, laiton, laminoir, lavoir, marteau, mariinet, patouillet, verrerie, dans les communes d'Angoisse, de Sainte-Menehould, de Citer, de Sarrazac, de Vic-Dessos et de Saint-Juéry, 31 et 32; — dans celles de Landrichamps, de Saint-Girons, de Thoiras, de Pléchâtel, de Peyratte et de Neaufles, 71 et 72; · de Neuvelle-lès-la-Charité, de Porcherie et de Trith-Saint-Léger, 120; - de la Chapelle Saint-Quillain et de CurtilVergy, 152; de Clermont-Beauregard et de Dournazac, 448; - de Verfontaine, 464; de Saint-Laurent-Blangy et d'lgny, 487; de — Blanc-Murger, de la Forgette, et de la Chapelle-Montbrandeix, 520, -de Lanfains, de Lieffrans, de Chagny, du Cheval-blanc, de Bazincourt, d'Yoncq et de Hèches, 647 et 648;· d'Elven et de Brevilly, 887 et 888; de Delain, de Chevraucourt, de Menaucourt, de Grandvelle et de Brouenne, 908 et 909; de Cuzorn, 935. Voyez Etablissemens dangereux.

VACANCES. Voyez Cour des comptes.

V

VOITURES publiques. Déclaration que doivent faire les propriétaires ou entrepreneurs de voitures publiques allant à destination fixe, 49. — Mode de construction et de chargement des voitures, 51. — Dispositions relative au poids des voitures publiques, diligences, messageries, et des fourgo 54. Fixation de la tolérance accordée sur le chargement des voitures, ibid. Les employés aux ponts à bascule sont tenus de peser, au moins une fois par trimestre, une des voitures publiques par chaque route des servie, ibid. Mode de conduite des voitures publiques, 55. Police des relais et des postillons, 56.-Dispositions transitoires et générales, 57 et 58. Dispositions relatives à la longueur des moyeux de charrette, voiture de roulage ou autre, 609.