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TRAITÉ

DES

BREVETS D'INVENTION

ET DE LA

CONTREFAÇON INDUSTRIELLE

X

DES

BREVETS D'INVENTION

ET DE LA

CONTREFAÇON INDUSTRIELLE

PRÉCÉDÉ

D'UNE THÉORIE SUR LES INVENTIONS INDUSTRIELLES

PAR

Edmond PICARD & Xavier OLIN

AVOCATS PRÈS LA COUR, DOCTEURS AGRÉGÉS A LA FACULTÉ
DE DROIT DE L'UNIVERSITÉ DE BRUXELLES

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Les grandes expositions internationales qui ont signalé la seconde moitié du siècle, ont donné naissance à un mouvement qui se caractérise chaque jour plus énergiquement. L'institution des brevets d'invention a été mise en question par les observateurs de l'agitation industrielle de notre époque, qui ont ajouté dans ce débat à la logique des idées, l'aide puissante et nouvelle de la logique des faits. Tout le monde a été frappé de la concordance des progrès de chaque peuple dans la voie du travail, tout le monde a été touché de ce spectacle qui nous présentait les mêmes perfectionnements réalisés dans des contrées éloignées par des hommes qui n'avaient eu entr'eux aucune relation, qui n'avaient de commun que la science du passé. On a constaté que l'histoire de l'industrie est en quelque sorte une succession fatale, que les inventions se rattachent entre

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