J. JAUGEAGE, 143. JET, 316. JOURS de planche, 201. JUGE-COMMISSAIRE de la faillite. Sa nomination et ses fonc- tions, 347. Juge de commeRCE (Conditions pour être), 445. JUGEMENT. Comment il est rendu, 454. JURIDICTION commerciale, 453. LAMANAGE, 276. LAZARET, 311. Lettre de cHANGE, 81. - Acceptation, 93. - - - L. Sa forme, 83.- - Provision, 90. - Acceptation par intervention, 99. - Solidarité, Paiement, 106. Paiement par intervention, 116. Droits et devoirs du porteur, 129. 106. Aval, 107. - Protêt, 127. LETTRE DE VOITURE, 73. LIQUIDATION du mobilier, en cas de faillite, 412. LIVRES de commerce, 11. LIVRE DE BORD, 175. LOCMAN (Pilote), 276. LONG COURS (Voyage au), 143-296. LOYERS des gens de l'équipage, 189. M. MALADIE d'un homme de mer, 200. MINEUR. Quand peut-il être commerçant? 4. MONNAIES (Change de), 81. Que doit faire le capitaine, ibid. Donne lieu au délais- sement, 283. NAVIRES et autres bâtiments de mer, 142. NOLIS, 215. NOLISSEMENT, 206. devoirs, 117. PRENEUR d'une lettre de change, 82. PRESCRIPTION. De la lettre de change et du billet à ordre, 139. - Des obligations résultant de contrats maritimes, 326. PRESOMPTION légale qui annule l'assurance, 284. PREUVES. Admises en matières commerciales, 79. PRISE d'un navire. Rompt le voyage, 197. - Contribution en cas de rachat, 229. Donne lien au délaissement, 288. - - Des frais PROFIT MARITIME, 236. QUARANTAINE, 270. QUILLE, 149. Q. Faute de paiement, Droits et obligations de l'assureur en cas de rachat, 306. RAISON SOCIALE, 21. REASSURANCE, 264. RECHANGE, 129. RECOUSSE, 288. REHABILITATION, 439. RELACHE. Que doit faire le capitaine en cas de relâche, 187. RÉPARTITION. Des avaries entre les întéressés, 310. l'actif de la faillite entre les créanciers, 393. RETICENCE. En cas d'assurance, 270. RETOUR (Compte de), 130. RETOUR (Voyage de), 260. RETRAITE. En matière de change, 130. RISQUES dont se charge l'assureur, 272. De Du contrat d'as- SCELLES. Leur apposition, en cas de faillite, 345. SÉPARATION De biens, 51. SINISTRE, 287. SOCIÉTÉS. Diverses espèces et leurs règles, 20. Contesta- tions entre associés, 40. SOLIDARITÉ. Entre les tireurs, endosseurs, accepteurs ou SPECTACLES, Leur entreprise est un acte commercial, 456. 420. - SUPPOSITION. De nom, de qualités, de domicile ou des lieux SURESTARIE (Frais de), 208. SUSPENSION DE PAIEMENT, 330. SYNDICS des créanciers. Provisoires, 360. Définitifs, 380. T. TILLAC. Quand le capitaine ne peut y charger des marchan- Droit de tonnage, 145. TONNEAU, 216.. - Affrétement au tonneau, ibid. TOUAGE, 275. TRANSPORT (Entreprise de), 70. - TRIBUNAUX de commerce. Leur organisation, 444. Leur UNION des créanciers, 389. U. USANCES, 101. V. VENTES. Manières de les constater, 79. navires, 156. VÉRIFICATION des créances, 373. VICTUAILLES, 149. VIE (Assurance sur la), 258. 255. VISITE. Faite avant le départ d'un navire, 176. D'aller, 260. avoir fait un voyage en mer, 191. VUE (Lettre de change à), 101.- Quand doivent être pré- sentées pour l'acceptation, 117. |