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J.

JAUGEAGE, 143.

JET, 316.

JOURS de planche, 201.

JUGE-COMMISSAIRE de la faillite. Sa nomination et ses fonc-

tions, 347.

Juge de commeRCE (Conditions pour être), 445.

JUGEMENT. Comment il est rendu, 454.

JURIDICTION commerciale, 453.

LAMANAGE, 276.

LAZARET, 311.

Lettre de cHANGE, 81.

-

Acceptation, 93.
Échéance, 101.

-

-

-

L.

Sa forme, 83.- - Provision, 90.

- Acceptation par intervention, 99.
Endossement, 103. -

-

Solidarité,

Paiement, 106. Paiement par

intervention, 116. Droits et devoirs du porteur, 129.

106. Aval, 107.

-

Protêt, 127.

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LETTRE DE VOITURE, 73.

LIQUIDATION du mobilier, en cas de faillite, 412.

LIVRES de commerce, 11.

LIVRE DE BORD, 175.

LOCMAN (Pilote), 276.

LONG COURS (Voyage au), 143-296.

LOYERS des gens de l'équipage, 189.

M.

MALADIE d'un homme de mer, 200.

MINEUR. Quand peut-il être commerçant? 4.
change souscrite par un mineur, 89.

MONNAIES (Change de), 81.

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Que doit faire le capitaine, ibid. Donne lieu au délais-

sement, 283.

NAVIRES et autres bâtiments de mer, 142.

NOLIS, 215.

NOLISSEMENT,

206.

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devoirs, 117.

PRENEUR d'une lettre de change, 82.

PRESCRIPTION. De la lettre de change et du billet à ordre, 139.

-

Des obligations résultant de contrats maritimes, 326.

PRESOMPTION légale qui annule l'assurance, 284.
PRET A LA GROSSE, 236.

PREUVES. Admises en matières commerciales, 79.
PRIME, 253, 256. — Prime liée, 260.

PRISE d'un navire. Rompt le voyage, 197.

-

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Contribution

en cas de rachat, 229. Donne lien au délaissement, 288.
PRIVILEGE. Des créanciers sur le navire, 145.

-

-

Des frais
de sauvetage sur les débris, 198. Sur les marchandises
pour le fret, 211. — Sur le navire, pour la restitution
des marchandises, ibid.

PROFIT MARITIME, 236.
PROLONGATION de voyage, 196.
PROTET. Faute d'acceptation, 94.
120. Forme des protêts, 126.
PROVISION, 90.
PRUD'HOMMES, 481.

QUARANTAINE, 270.

QUILLE, 149.

Q.

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Faute de paiement,

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Droits et obligations de l'assureur en cas de rachat, 306.

RAISON SOCIALE, 21.

REASSURANCE, 264.

RECHANGE, 129.

RECOUSSE, 288.

REHABILITATION, 439.

RELACHE. Que doit faire le capitaine en cas de relâche, 187.

RÉPARTITION. Des avaries entre les întéressés, 310.

l'actif de la faillite entre les créanciers, 393.

RETICENCE. En cas d'assurance, 270.

RETOUR (Compte de), 130.

RETOUR (Voyage de), 260.

RETRAITE. En matière de change, 130.
REVENDICATION, 422.

RISQUES dont se charge l'assureur, 272.
RISTOURNE. Du contrat à la grosse, 240.-

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De

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Du contrat d'as-

SCELLES. Leur apposition, en cas de faillite, 345.

SÉPARATION De biens, 51.

SINISTRE, 287.

SOCIÉTÉS. Diverses espèces et leurs règles, 20. Contesta-

tions entre associés, 40.

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SOLIDARITÉ. Entre les tireurs, endosseurs, accepteurs ou
donneurs d'aval des lettres de change, 106.

SPECTACLES, Leur entreprise est un acte commercial, 456.
STELLIONNATAIRE. Ne peut être admis au bénéfice de cession,
Ne peut être réhabilité, 443.

420.

-

SUPPOSITION. De nom, de qualités, de domicile ou des lieux
dans une lettre de change, 87.

SURESTARIE (Frais de), 208.

SUSPENSION DE PAIEMENT, 330.

SYNDICS des créanciers. Provisoires, 360. Définitifs, 380.

T.

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TILLAC. Quand le capitaine ne peut y charger des marchan-
dises, 178. Les marchandises chargées sur le tillac
sont jetées les premières, et leur valeur n'est pas payée par
contribution, 321.

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Droit de tonnage, 145.

TONNEAU, 216.. - Affrétement au tonneau, ibid.

TOUAGE, 275.

TRANSPORT (Entreprise de), 70.

-

TRIBUNAUX de commerce. Leur organisation, 444. Leur
compétence, 453. - Forme de procéder devant eux, 466.
Forme de procéder devant les cours royales, 444.

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UNION des créanciers, 389.

U.

USANCES, 101.

V.

VENTES. Manières de les constater, 79.

navires, 156.

VÉRIFICATION des créances, 373.

VICTUAILLES, 149.

VIE (Assurance sur la), 258.

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255.

VISITE. Faite avant le départ d'un navire, 176.
VOYAGE. De long cours, 143. De cabotage, ibid.
De retour, ibid. En caravane,
- De conserve, 258.- Rupture, 191.- Retardement,
195. Prolongation, ibid. Quand un navire est censé

D'aller, 260.

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avoir fait un voyage en mer, 191.

VUE (Lettre de change à), 101.- Quand doivent être pré-

sentées pour l'acceptation, 117.

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