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LA RESPONSABILITÉ

DES ACCIDENTS DONT LES OUVRIERS SONT VICTIMES

DANS LEUR TRAVAIL

LA RESPONSABILITÉ

DES

ACCIDENTS

DONT LES OUVRIERS SONT VICTIMES DANS LEUR TRAVAIL

HISTOIRE, JURISPRUDENCE ET DOCTRINE

BIBLIOGRAPHIE

TRAVAUX PARLEMENTAIRES

JUSQU'A LA DATE DU 24 MARS 1896

PAR

E. TARBOURIECH

"

DOCTEUR EN DROIT

PROFESSEUR AU COLLÈGE LIBRE DES SCIENCES SOCIALES

PARIS

V. GIARD & E. BRIÈRE

LIBRAIRES-ÉDITEURS

16, Rue Soufflot, 16

1896

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Lire Circulaire du Comité des houillères n° 1152.

P. 57, note 1 (à ajouter à la 6 ligne du texte): Je dois les renseignements qui vont suivre à l'obligeance de MM. Bertrand, président, et Guinond, secrétaire général de l'Union.

La note 1 du texte devient la note 2.

P. 166, note 1, au lieu de M. Félix Faure, lire M. Félix Martin.

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