SUR LE DROIT RURAL, CIVIL COMMERCIAL, ADMINISTRATIF ET PÉNAL, Juge au Tribunal civil de Cambrai, ancien Juge d'Instruction à Avesnes, Auteur d'un Essai sur les usages locaux du Pas-de-Calais, AVANT-PROPOS L'accueil trop bienveillant que reçoivent nos études juridiques, nous engage à les continuer et à réviser celles que nous avons déjà publiées. Nous avons reconnu combien était défectueux le volume édité en 1856 sous ce titre : ESSAI SUR LES USAGES LOCAUX DU PAS-DE-CALAIS. Il contenait des documents, la plupart inutiles, souvent incomplets, quelquefois inexacts et spéciaux à une contrée; nous avons supprimé les uns, contrôlé et considérablement augmenté les autres, en les généralisant le plus possible. Nous n'avons maintenu que ce qu'il y avait d'essentiellement pratique, şans exclure toutefois la théorie. C'est un travail nouveau, qui n'est que le complément et, pour ainsi dire, le second volume de notre ESSAI. Nous avons hésité longtemps, avant de livrer ce nouvel ouvrage à la publicité; nous attendions que le projet de code rural fut converti en loi; c'en eût été tout naturellement le commentaire. Mais, hélas! les tristes circonstances que traverse notre malheureuse France, retarderont, peut-être encore et pour longtemps, la promulgation d'une législation rurale si impatiemment attendue! Nos fonctions judiciaires empêchaient aussi de terminer notre travail, et dirigeaient notre esprit vers l'étude du droit criminel; nous collaborions à la quatrième édition du GUIDE DU JUGE D'INSTRUCTION publié, en 1869, par M. Cassassoles, ancien magistrat à Auch (Voir page 250, édition de Marescq). Aujourd'hui, sur de vives instances, nous nous décidons à mettre au jour notre œuvre qui comprend les matières suivantes : PREMIÈRE PARTIE. DE L'USUFRUIT ET DES SERVITUDES. TITRE Ier. Usufruit (sommaire nos là 19 bis). — TITRE II. Servitudes. Chapitre Ier, Eaux (nos 20 à 48). Chapitre IIe, Bornage (nos 49 à 63). — Chapitre IIIe, Servitudes d'utilité publique (nos 64 à 82 bis).— Chapitre IVe, Mitoyenneté, Clôtures, Plantations (nos 83 à 122). Chapitre Ve, Ouvrages nuisibles (nos 123 à 130). Chapitre VI, |