Par une TABLE ALPHABÉTIQUE des Matières, des Lieux A PARIS, Place du Palais de Justice, n.° 1, 1815. VILLE DE LYON TABLE N: 1.4 CONVENTIONS arrétées entre S. A. R. Mon- SI EUR, lieutenant général du royaume, et les hautes Puissances alliées. — 23 avril 1814. N.° 2. TRAITÉ DE PAIX entre le Roi et les Puis- sances alliées , conclu à Paris. N.° 3. TRAITÉ entre la France et les Puissances alliées , conclu à Paris. - 20 novembre 1815 , précédé du discours prononcé par S. Exc. Monseigneur le duc de Richelieu, chargé d'en faire la communication aux Chambres des Pairs et des Députés. — 25 N.° 4. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 4 du traité principal, et relative au paiement de l'indemnité pécuniaire à fournir par la France aux Puissances alliées, N. S. Convention conclue en conformité de l'art. 5 du traité principal , et relative à l'occupation d'une ligne militaire en France par une armée N: 6. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 9 du traité principal, ei relative à l'examen et 1815.... du Gouvernement français. — 20 novembre 64. N.° 7. CONVENTION conclue en conformité de l'art. 9 du traité principal, el relative à l'examen et français. - 20 novembre 1815......... 83. N: 8. TRAITÉ entre l'Autriche, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie , conclu à Paris. 20 novembre 1815.. No 9. Note adressée par les Ministres des quatre Cours réunics , à M. le duc de Richelieu. 20 novembre 1815 N. 10. Acte di congris de Vienne.-9 juin 1815... 100. TABLE ALPHABÉTIQUE des matières, et des noms de personnes et de lieux contenus dans ce 169. 94. . 98. FIN DE LA TABLE. |
