AVIS.

Le mérite des ouvrages de l'Encyclopédie – Roret leur a valu les honneurs de la traduction, de l'imitation et de la contrefaçon. Pour distinguer ce volume il portera, à l'avenir, la véritable signature de l'Editeur.

NOUVEAU MANUEL

DE

LA POLICE DE FRANCE,

CONTENANT

LE RÉSUMÉ ALPHABÉTIQUE DES DISPOSITIONS
LÉGISLATIVES APPLICABLES

AUX

CRIMES, DÉLITS ET CONTRAVENTIONS,

SUIVI

D'UNE LISTE DES ÉTABLISSEMENTS INSALUBRES,
D'UN TABLEAU DE LA PÉNALITÉ DES CRIMES ET DÉLITS,
D'UN EXTRAIT DES RÈGLEMENTS SUR LES FRAIS DE JUSTICE CRIMINELLE
ET D'UN FORMULAIRE.

TOR

Par P.TBUY,
Commissaire de Police à Paris.

LIBRARY

Le caractère principal de la police est
la vigilance; la société considérée en
masse fait l'objet de sa sollicitude.

NEW-YORK,

PARIS,

(L, 3 Br. an 4.)

A LA LIBRAIRIE ENCYCLOPÉDIQUE DE RORET,
BUE HAUTEFEUILLE, No 10 BIS.

1839.

Plusieurs ordonnances de police ayant été renouvelées, on n'a rappelé que celles détaillées qui peuvent être consultées utilement.

Les procès-verbaux constatant les contraventions soumises au tribunal de police municipale, doivent toujours être visés pour timbre et enregistrés en débet.

On a mis en lettres italiques, les observations qui n'émanent pas directement des lois et ordonnances citées et celles qui ne sont applicables que dans des cas spéciaux.

Pour chaque recherche, il sera utile d'examiner la Concordance placée à la fin du volume.

A Paris, les Lois et Ordonnances se trouvent réunies aux archives de la Préfecture de Police.

PREFACE.

M'étant appliqué, depuis plusieurs années, à des études-pratiques sur la police, j'ai, de bonne heure et à chaque pas dans cette carrière, compris la nécessité d'établir, pour analyser les obligations que la législation impose à chacun, une table pouvant venir en aide à la mémoire de tous et faciliter les recherches dans la collection nombreuse des lois, ordonnances, réglements et instructions. J'avais recueilli successivement les notes et extraits que je livre aujourd'hui à la publicité. Ce travail m'ayant été d'un grand secours, j'ai pensé qu'il pourrait également être utile aux personnes qui sont dans le cas d'en faire

l'application; j'espère aussi qu'il sera accueilli avec quelque bienveillance, non-seulement par les fonctionnaires de la police judiciaire et administrative, mais encore par les jurisconsultes qui souvent ont employé beaucoup de temps à chercher les dates et documents que j'ai indiqués. Il pourra servir de guide à tous les citoyens, qui y puiseront des renseignements sur leurs obligations et sur les conséquences que peut entraîner chaque infraction aux ordonnances. A cet égard, il n'est pas inutile de leur apprendre ou de leur rappeler que, principalement en matière de police municipale, la bonne foi et l'ignorance des dispositions de la loi ne préservent ni contre les mesures répressives ni contre la condamnation aux peines que les tribunaux peuvent et doivent prononcer.

Les établissements insalubres ou dangereux étant placés sous la surveillance des fonctionnaires de la police et présentant aussi un intérêt pour le public, il m'a paru nécessaire de les indiquer, et ce relevé, quoique simplifié, n'ayant pu trouver place à l'article ÉTABLISSEMENTS, qui, comme les