RECUEIL

DE

PIÈCES OFFICIELLES.

TOME VIII.

On trouve cet ouvrage

A BRUXELLES, chez LECHARLIER, Libraire.
A STRASBOURG , chez J. F. LEVRAULT.
A LILLE, chez VANACKEKE,
ANISMES, chez Gaude jeune.
A ROUEN, chez FRÈRE atné.

DE

PIÈCES OFFICIELLES

DESTINÉES

A DÉTROMPER LES FRANÇOIS

SUR LES ÉVÈNEMENS QUI SE SONT PASSÉS DEPULS QUELQUES ANNÉES.

ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE, DU 9 JUIN 1815,

AVEC LES DIX-SEPT PIÈCES ANNEXÉES;

PAR FREDERIC SCHOELL,

Conseiller aulique de Si M. le Roi de PRUSSE, attaché à sa légation

à Paris.

A PARIS,
A LA LIBRAIRIE GRECQUE-LATINE-ALLEMANDE

DE

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PIÈCES OFFICIELLES

DESTINÉES

A DÉTROMPER LES FRANÇOIS

SUR LES ÉVÉNEMENS QUI SE SONT PASSÉS DEPUIS

QUELQUES ANNÉES.

ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE,

Du 9 juin 1815 (1).

Au nom de la très-sainte et inviolable Trinité.

Les Puissances qui ont signé le traité conclu à Paris le 30 mai 1814, s'étant réunies à Vienne,

(1) Cet acte a été publié, d'après une copie trèsfautive, dans le n° 4 de la Gazette officielle de France. Nous le donnons d'après une copie soigneusement collationnée sur l'original déposé aux archives des affaires étrangères de S. M. le roi de Prusse, et accompagné des pièces qui y appartiennent, et que ladite gazette n'a