Annuaire historique universel, ou, Histoire politique, Volume 34A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez A. Thoisnier-Desplaces, 1853 - Europe Avec un Appendice contenant les actes publics, traités, notes diplomatiques, tableaux statistiques, financiers, administratifs et judiciaires, documents historiques officiels et non officiels, et un article Variétés renfermant des chroniques des événements les plus remarquables, des travaux publics, des lettres, des sciences et des arts, et des notices bibliographiques et nécrologiques. |
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... étrangères ; Le général Randon , ministre de la guerre ; De Chasseloup - Laubat , ministre de la marine ; Léon Faucher , ministre de l'intérieur ; Magne , ministre des travaux publics ; Buffet , ministre de l'agriculture et du commerce ...
... étrangères ; Le général Randon , ministre de la guerre ; De Chasseloup - Laubat , ministre de la marine ; Léon Faucher , ministre de l'intérieur ; Magne , ministre des travaux publics ; Buffet , ministre de l'agriculture et du commerce ...
Page 162
... étrangères fit ressortir ce qu'un pareil résultat aurait de monstrueux ; il indiqua la seule voie qu'il y eût à suivre en présence des faits signalés : ou la justice reconnaîtrait qu'il y avait délit , et le but serait atteint , ou elle ...
... étrangères fit ressortir ce qu'un pareil résultat aurait de monstrueux ; il indiqua la seule voie qu'il y eût à suivre en présence des faits signalés : ou la justice reconnaîtrait qu'il y avait délit , et le but serait atteint , ou elle ...
Page 240
... étrangères . de l'instruction publique . des cultes , de l'intérieur . de l'agriculture et du commerce . des travaux publics . de la guerre . de la marine . Remboursements et restitutions . Totaux . Excédant en plus . • >> 1,605,682 ...
... étrangères . de l'instruction publique . des cultes , de l'intérieur . de l'agriculture et du commerce . des travaux publics . de la guerre . de la marine . Remboursements et restitutions . Totaux . Excédant en plus . • >> 1,605,682 ...
Page 272
... étrangères à cette loi : l'une qui mentionnait , comme devant être joints à la ligne principale de l'Ouest , un embranchement de Chartres à Alençon , et un em- branchement du Mans sur Caen ; l'autre , qui avait pour objet de classer un ...
... étrangères à cette loi : l'une qui mentionnait , comme devant être joints à la ligne principale de l'Ouest , un embranchement de Chartres à Alençon , et un em- branchement du Mans sur Caen ; l'autre , qui avait pour objet de classer un ...
Page 290
... étrangères . L'infériorité ne date que du transport des charbons hors du carreau des mines . C'est donc à l'imperfection et à l'inachèvement de nos voies de communication qu'il faut attribuer cette infériorité trop réelle ...
... étrangères . L'infériorité ne date que du transport des charbons hors du carreau des mines . C'est donc à l'imperfection et à l'inachèvement de nos voies de communication qu'il faut attribuer cette infériorité trop réelle ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 44 - L'intervention des autorités locales aura seulement lieu dans les deux pays pour maintenir l'ordre, garantir les intérêts des sauveteurs, s'ils sont étrangers aux équipages naufragés, et assurer l'exécution des dispositions à observer pour l'entrée et la sortie des marchandises sauvées. En l'absence et jusqu'à l'arrivée des consuls...
Page 94 - ... sera puni d'un emprisonnement d'un an au moins et de cinq ans au plus et d'une amende de 50 francs au moins et de 3,000 francs au plus.
Page 41 - France par navires italiens, pour quelque destination que ce soit, ne seront pas assujetties à d'autres droits ni formalités de sortie que si elles étaient exportées par navires nationaux, et elles jouiront, sous l'un et l'autre pavillon, de toutes primes...
Page 81 - Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles autorisées par la présente loi, à quelque titre et sous quelque dénomination qu'elles se perçoivent, sont formellement interdites, à peine, contre les autorités qui les ordonneraient, contre les employés qui confectionneraient les rôles et tarifs, et ceux qui en feraient le recouvrement, d'être poursuivis comme concussionnaires, sans préjudice de l'action en répétition, pendant trois années, contre tous receveurs, percepteurs...
Page 41 - États respectifs, conserver à leur bord la partie de la cargaison qui serait destinée à un autre port, soit du même Pays, soit d'un autre, et la réexporter, sans être astreints à payer...
Page 40 - Etats, soit quils s'y établissent, soit qu'ils y résident temporairement, des droits, taxes ou impôts sous quelque dénomination que ce soit, autres ou plus élevés que ceux qui se percevront sur les nationaux; et...
Page 59 - Soldats! Soyez fiers de votre mission, vous sauverez la patrie, car je compte sur vous, non pour violer les lois, mais pour faire respecter la première loi du pays, la souveraineté nationale, dont je suis le légitime représentant. Depuis longtemps vous souffriez, comme moi, des obstacles qui s'opposaient et au bien que je voulais vous faire et aux démonstrations de votre sympathie en ma faveur. Ces obstacles sont brisés. L'Assemblée a essayé d'attenter à l'autorité que je tiens de la nation...
Page 58 - Si, au contraire, vous avez encore confiance en moi, donnez-moi les moyens d'accomplir la grande mission que je tiens de vous. " Cette mission consiste à fermer l'ère des révolutions en satisfaisant les besoins légitimes du Peuple et en le protégeant contre les passions subversives. Elle consiste surtout à créer des institutions qui survivent aux hommes et qui soient enfin des fondations sur lesquelles on puisse asseoir quelque chose de durable. " Persuadé que l'instabilité du pouvoir, que...
Page 52 - Guinée, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Le Président de la République française, Son Excellence M.
Page 41 - Les navires qui, entrés avec chargement dans un port, soit volontairement, soit en relâche forcée, en sortiront sans avoir fait aucune opération de commerce.