Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... bailliages et territoires suivans , savoir , les bailliages de Hammelburg , avec Tulba et Saleck , Brücke- nau avec Motten , Saalmünster avec Urzell et Sonnerz , de la partie du bailliage de Biberstein qui renferme les villages de ...
... bailliages et territoires suivans , savoir , les bailliages de Hammelburg , avec Tulba et Saleck , Brücke- nau avec Motten , Saalmünster avec Urzell et Sonnerz , de la partie du bailliage de Biberstein qui renferme les villages de ...
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... ( Bailliage d ' ) , p . 119 . ALTENWIED ( Bailliage d ' ) , p . 119 . ALT RANSTEDT passe à fa Prusse , P. 112 . ALTSCHWEILER ( Commune d ' ) , p . 146 . AMBASSADEURS de S. M. Britannique présens à la prestation de serment des commissaires ...
... ( Bailliage d ' ) , p . 119 . ALTENWIED ( Bailliage d ' ) , p . 119 . ALT RANSTEDT passe à fa Prusse , P. 112 . ALTSCHWEILER ( Commune d ' ) , p . 146 . AMBASSADEURS de S. M. Britannique présens à la prestation de serment des commissaires ...
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... bailliage de ) , p . 129 . BIENNE ( Ville et territoire de ) , p . 146 , 147 . BIENS des Saxons devenus sujets prus- siens , p . 114 . BIENS domaniaux de France . V. Domaines nationaux . BIERE ( Rations en ) données aux troupes alliées ...
... bailliage de ) , p . 129 . BIENNE ( Ville et territoire de ) , p . 146 , 147 . BIENS des Saxons devenus sujets prus- siens , p . 114 . BIENS domaniaux de France . V. Domaines nationaux . BIERE ( Rations en ) données aux troupes alliées ...
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... ( Bailliage de ) , p . 119 . BREITENFELD , propriété du roi de Saxe , P. 112 . BREME ( Ville libre de ) . Rang et voix dans la Confédération germanique , P. 136 et suiv . BREVINE ( Village de la ) , p . 9 . BRIXEN ( Principauté de ) ...
... ( Bailliage de ) , p . 119 . BREITENFELD , propriété du roi de Saxe , P. 112 . BREME ( Ville libre de ) . Rang et voix dans la Confédération germanique , P. 136 et suiv . BREVINE ( Village de la ) , p . 9 . BRIXEN ( Principauté de ) ...
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... ( Bailliage de ) , p . 112 .. DEMOLITION de bâtimens ( Indemnités pour ) , p . 67 . demnités réclamées par les Alliés , p . 67 , 78 , 79 , 82 , 84 et 85 . CRACOVIE . Dispositions relatives à ses limites , sa neutralité , son académie ...
... ( Bailliage de ) , p . 112 .. DEMOLITION de bâtimens ( Indemnités pour ) , p . 67 . demnités réclamées par les Alliés , p . 67 , 78 , 79 , 82 , 84 et 85 . CRACOVIE . Dispositions relatives à ses limites , sa neutralité , son académie ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village