Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... Colonels ; Les Officiers comme les Capitaines ; Les Légionnaires , comme les Lieutenans . 4. Les troupes qui marcheront ... Colonel , trois par un Major , deux par un chef de bataillon ou d'escadron , un par un Capitaine , un demi par un ...
... Colonels ; Les Officiers comme les Capitaines ; Les Légionnaires , comme les Lieutenans . 4. Les troupes qui marcheront ... Colonel , trois par un Major , deux par un chef de bataillon ou d'escadron , un par un Capitaine , un demi par un ...
Page 128
... Colonel du corps , ils y resteront jusqu'à son rem- placement . 15. Tous les Officiers porteront le deuil de leur Colonel pendant un mois ; il consistera en un crépe à l'épée : les deuils de famille në seront portés qu'au bras gauche ...
... Colonel du corps , ils y resteront jusqu'à son rem- placement . 15. Tous les Officiers porteront le deuil de leur Colonel pendant un mois ; il consistera en un crépe à l'épée : les deuils de famille në seront portés qu'au bras gauche ...
Page 130
... Colonels des troupes d'artillerie de marine auront le même nombre de détachemens que les Capitaines de vaisseau morts eu activité de service . 76. Les Capitaines de frégate auront deux détachemens ; en re- traite ou réforme , un seul ...
... Colonels des troupes d'artillerie de marine auront le même nombre de détachemens que les Capitaines de vaisseau morts eu activité de service . 76. Les Capitaines de frégate auront deux détachemens ; en re- traite ou réforme , un seul ...
Page 131
... Colonel , trois par un Major , deux par un Chef de bataillon ; Un , par un Capitaine ; un demi , par un Lieutenant ; ́un quart , par un Sergent , et un huitième , par un Caporal . 8. Pour les Colonels des troupes de la marine qui ...
... Colonel , trois par un Major , deux par un Chef de bataillon ; Un , par un Capitaine ; un demi , par un Lieutenant ; ́un quart , par un Sergent , et un huitième , par un Caporal . 8. Pour les Colonels des troupes de la marine qui ...
Page 136
... Colonels généraux , etc. sont Grands- Officiers , 48 , B. 1 . INSPECTEURS GÉNÉRAUX du service de santé des armées . V. UNIFORME . INSPECTEURS et SOUS - INSPECTEURS revues . V. UNIFORME . aux Décret impérial du 24 messidor an 12 , B. 10 ...
... Colonels généraux , etc. sont Grands- Officiers , 48 , B. 1 . INSPECTEURS GÉNÉRAUX du service de santé des armées . V. UNIFORME . INSPECTEURS et SOUS - INSPECTEURS revues . V. UNIFORME . aux Décret impérial du 24 messidor an 12 , B. 10 ...
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16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire