Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... Inspecteurs , trois ; Pour les sous - Inspecteurs , deux ; Pour les Ordonnateurs en chef , quatre ; Pour les Ordonnateurs , trois ; Pour les Commissaires des guerres , deux . Si les Inspecteurs ou Commissaires des guerres ne sont point ...
... Inspecteurs , trois ; Pour les sous - Inspecteurs , deux ; Pour les Ordonnateurs en chef , quatre ; Pour les Ordonnateurs , trois ; Pour les Commissaires des guerres , deux . Si les Inspecteurs ou Commissaires des guerres ne sont point ...
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... Inspecteurs de la marine , auront un nombre de détachemens égal à celui des officiers avec lesquels ils prennent rang , conformément à l'arrêté du 7 thermidor an 8 , et à celui du 25 frimaire an 9 . Les Sous - Officiers des troupes d ...
... Inspecteurs de la marine , auront un nombre de détachemens égal à celui des officiers avec lesquels ils prennent rang , conformément à l'arrêté du 7 thermidor an 8 , et à celui du 25 frimaire an 9 . Les Sous - Officiers des troupes d ...
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... et Autorités administratives , 140 , B. 1 . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 14 . INSCRIPTION MARITIME . V. GÊNES . INSPECTEURS GÉNÉRAUX , sont présentés au ‹ serment ès mains de l'Empereur , par le Connétable IND INS 135.
... et Autorités administratives , 140 , B. 1 . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 14 . INSCRIPTION MARITIME . V. GÊNES . INSPECTEURS GÉNÉRAUX , sont présentés au ‹ serment ès mains de l'Empereur , par le Connétable IND INS 135.
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... INSPECTEURS et SOUS - INSPECTEURS revues . V. UNIFORME . aux Décret impérial du 24 messidor an 12 , B. 10 , n ° . 110 , relatif aux cérémonies publiques , préséances , hon- neurs civils et militaires . DEUXIÈME PARTIE . DES HONNEURS ...
... INSPECTEURS et SOUS - INSPECTEURS revues . V. UNIFORME . aux Décret impérial du 24 messidor an 12 , B. 10 , n ° . 110 , relatif aux cérémonies publiques , préséances , hon- neurs civils et militaires . DEUXIÈME PARTIE . DES HONNEURS ...
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... Inspecteurs , Sous - Inspecteurs de marine . 59. Le rang des Inspecteurs et Sous - Inspecteurs de marine reste egalement fixé tel qu'il l'est par l'arrêté du 7 thermidor an 8 . Les sentinelles leur porteront les armes . Le mot d'ordre ...
... Inspecteurs , Sous - Inspecteurs de marine . 59. Le rang des Inspecteurs et Sous - Inspecteurs de marine reste egalement fixé tel qu'il l'est par l'arrêté du 7 thermidor an 8 . Les sentinelles leur porteront les armes . Le mot d'ordre ...
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Common terms and phrases
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire