Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... Légion d'honneur , comme les Généraux de division employés ; Les Commandans , comme les Colonels ; Les Officiers comme les Capitaines ; Les Légionnaires , comme les Lieutenans . 4. Les troupes qui marcheront pour rendre des honneurs ...
... Légion d'honneur , comme les Généraux de division employés ; Les Commandans , comme les Colonels ; Les Officiers comme les Capitaines ; Les Légionnaires , comme les Lieutenans . 4. Les troupes qui marcheront pour rendre des honneurs ...
Page 130
... Légion d'honneur auront le même nombre de détachemens que les vice - Amiraux employés ; Les Commandans , que les Capitaines de vaisseau ; les Officiers , que les Lieutenans de vaisseau ; Les Légionnaires , que les Enseignes de vaisseau ...
... Légion d'honneur auront le même nombre de détachemens que les vice - Amiraux employés ; Les Commandans , que les Capitaines de vaisseau ; les Officiers , que les Lieutenans de vaisseau ; Les Légionnaires , que les Enseignes de vaisseau ...
Page 132
... Légion d'honneur . V. LÉGION d'honneur , titre 4 de l'arrêté . C HUITAINE . Dans ce délai , les Magistrats de sûreté et Directeurs du Jury doivent renvoyer au Procureur géné- ral près la Haute - cour impériale , les délits de sa compé ...
... Légion d'honneur . V. LÉGION d'honneur , titre 4 de l'arrêté . C HUITAINE . Dans ce délai , les Magistrats de sûreté et Directeurs du Jury doivent renvoyer au Procureur géné- ral près la Haute - cour impériale , les délits de sa compé ...
Page 135
... Légion d'honneur et de celui de la résidence . V. LÉGION d'hon- neur , 2o . arrêté , et le tableau INEXÉCUTION des lois . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 72 . - INFAMANTE ( peine ) fait perdre titre , rang , préro- gatives et ...
... Légion d'honneur et de celui de la résidence . V. LÉGION d'hon- neur , 2o . arrêté , et le tableau INEXÉCUTION des lois . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 72 . - INFAMANTE ( peine ) fait perdre titre , rang , préro- gatives et ...
Page 157
... Légion d'honneur , Archi - Tréso- rier , est un érudit profond , un excellent traducteur , en premier lieu de ... LÉGION de gendarmerie , pour les départemens de Gênes . V. GÊNES . LEGION d'honneur . La Légion d'honneur est une des plus ...
... Légion d'honneur , Archi - Tréso- rier , est un érudit profond , un excellent traducteur , en premier lieu de ... LÉGION de gendarmerie , pour les départemens de Gênes . V. GÊNES . LEGION d'honneur . La Légion d'honneur est une des plus ...
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16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire